Caravane immatriculée dans un pays différent de la voiture

maxime1234 · Message par **maxime1234** » 24 juin 2007 17:14

Bonjour à tous,

Je me posais une petite question pratique et juridique...

Peut-on tracter une caravane immatriculée (et assurée) dans un pays différent de celui dans lequel est immatriculé le véhicule tracteur?

Exemple : Un travailleur Belge habitant en Belgique mais travaillant au Luxembourg (comme il en existe beaucoup) et qui dispose d'une voiture de fonction (société) immatriculée au Luxembourg, peut-il tirer sa caravane, qui devra, par la force des choses être immatriculée en Belgique, pays où il est domicilé et résident?

D'avance, merci beaucoup!

Pascal · Message par **Pascal** » 24 juin 2007 17:35

C'est une question difficile.

Pour la Belgique, Liliane te renseignera je pense avec plus de précision.
Mais à priori oui, en principe je crois que c'est autorisé dans pas mal de pays.

Comme quoi, l'Europe, y'a encore du boulot.

Bonaud · Message par **Bonaud** » 24 juin 2007 18:34

Bonjour,

Le cas du véhicule de fonction est déjà un peu particulier :
1) Peut-il avoir un attelage dessus....
2) Qu'en pense l'assurance de l'employeur de tracter une caravane avec ?
.../...

Sinon pour prendre un cas général, je pense que cela doit être possible si les assurances (tracteur et remorque) en sont d'accord, mais cela risque de compliquer sérieusement les choses en cas de sinistre....

Et encore tu ne parles que de pays très proches, du Bénélux, mais je ne serais pas aussi affirmatif par exemple pour une voiture "continentale" et une caravane anglaise, pour cause de côté d'ouverture de porte (ou l'inverse...)

En France, même si une caravane est assurée par ailleurs, il est recommandé de prévenir son propre assureur avant de la tracter.....

Ma soeur à ainsi longtemps tracté un mois par an la caravane de nos parents, elle l'assurait de son côté, étant responsable en RC de la caravane qui lui avait été confiée....

Moi cela m'est arrivé une seule fois, mais comme j'avais la même compagnie que mon père, encore plus simple !

Serge

Pascal · Message par **Pascal** » 24 juin 2007 18:42

Pour la porte du "mauvais" côté, ce n'est pas un problème. D'ailleurs, on homologue facilement une voiture avec volant à droite en France (comme quoi les contrôles ne sont pas toujours aussi tatillon que cela..) alors que Chrysler avait dû débrancher dans les années 80 le 3ème feu stop pour pouvoir importer ses voitures..

maxime1234 · Message par **maxime1234** » 24 juin 2007 19:25

Le cas que j'expose (Belge au Luxembourg) est assez fréquent...

Souvent, chez nous, pays dans lequel les voitures de fonction sont légions du fait de la fiscalité avantageuse, on considère que l'utilisateur de la voiture peut l'utiliser comme si il en était propriétaire... (vacances, prêt à un proche...) Cela vaut principalement pour les cadres et assez peu pour les livreurs et autres dont c'est l'outil de travail principal...

Je sais qu'un membre de la famille avait jusqu'il y a peu une Renault Espace IV de société sur lequel il avait fait poser une attache-remorque et avec laquelle il tractait. Ceci étant, il ne tractait que des remorques...

Je pense que ce genre de situation est complexe!

Subyland · Message par **Subyland** » 29 juin 2007 23:59

Bonaud a écrit :pour une voiture "continentale" et une caravane anglaise, pour cause de côté d'ouverture de porte (ou l'inverse...)

le problème de la porte n'en n'est pas un; par contre, vu qu' une caravane GB prend l'immat du véhicule tracteur alors que dans la plupart des autres pays elle a sa propre immatriculation....