Ben si, il existe l'importateur home car maintenant il me semble. A l'"époque" non, mais maintenant ?bianco a écrit :salut
si comme dans mon cas je n'ai pas d'importateur français ,je ne pas avoir de'attestation de conformité partielle ou de non conformité ?????
à vous
Sinon, c'est le constructeur en lui même qui te dira oui/partiel/non. Arrange toi pour qu'ils te l'envoie en French par contre (souvent ils peuvent)
Et si ni l'un ni l'autre ne daigne te répondre (peu probable), sera consideré comme un "non conforme" je suppose. rapproche toi de la DRIRE sur ce point précis mais je pense que ce sera comme ça.
De toutes façons, hormis l'histoire du gaz évidemment spécifique a ces vehicules, n'oubvlie pas que tu as très exactement 90 % de points de contrôle en moins qu'un gars qui achète une auto non homologuée.
Pour la procédure auto, je ne sais si je te l'ai donné :
http://www.accf.com/infos-non-immat.htm
Et version vécue l'année dernière :
http://www.accf.com/rti.htm
Concerne des vehicules dont le TYPE est inconnu, dont la MARQUE est inconnue, qui n'ont reçu AUCUNE FORME d'homologation d'une plus infime de leurs pièce par un organisme europe ou français.
Et qui doivent répondre, non pas au gaz, mais ... a la pollution, niveau sonore, parasitage radio, retrovision, système de retenue, eclairage et fonctionnement, vitrages de A a Z, indicateurs, système de fermeture, trains roulants, pneumatiques, freinage... et j'en passe. Feuille blanche, zéro. presque comme si le gars l'avait fait lui même en gros sans l'essai destructif évidemment.
Logiquement : ton essieu est d'un type homologué. Tes vitrages correspondent aux normes E. Eclairage : correspond aux normes E (le petit E entouré sur les feux). Après, le mec controle. la porte s'ouvre dans le bon sens, les freins freinent, les vitrages sont en jesaipaquoi c'est bon, ton système d'attelage est aux normes Europe.
Reste le gaz ou évidemment en France on refait le monde comme d'hab'. Un peu comme le Secam la ou tout le monde etait en Pal en Europe coté télé, etc... mais bon, rien d'insurmontable a priori. pas rapide, certes. C'est clair. Impossible ou archimégadifficile ? certainement pas. Les procédures existent, elles sont applicables, ont été appliquées. Peu d'experiences en caravanes certes, mais en bagnole, y'en a des tas des exemples. Or c'est un vehicule routier comme un autre, ni plus ni moins.
C'est contraignant certes, mais c'est possible.
La seule chose -et ce n'est bien heureusement pas ton cas- ou c'est quasi impossible : si l'importateur du vehicule n'est PAS celui qui a établi l'immatriculation en france. En gros, sur le papelards des douanes, si c'est Mr MACHIN qui importe le vehicule, il ne peut le revendre a Mr TRUC avec un brillant "a vous de "passer les mines" car c'est illegal.
Et pour moi, c'est pas pire que d'autres démarches en France. z'avez essayé d'obtenir une carte d'identité sans domicile ?
C'est possible, ça prend 10 minutes... si on tombe sur les bons interlocuteurs de l'autre coté du comptoir. Pour moi, la plaisanterie a dure 4 MOIS, sans aucun papier d'identité.
Et quand j'ai voulu changer de caisse de sécu du 26 au 75 ? ils me demandaient tellement de papiers que c'etait UNE FEUILLE A4 remplie de trucs a fournir. genre attest. d'employeur, carte d'ID, justif de domicile, mes 8 dernières fiches de paye, mes précédents papiers de sécu, etc... Du coup, je suis resté domicilié dans le 26, j'vous le dis...
Bon courage, oser s'éloigner des clous n'est pas toujours facile. Mais tu as réalisé une économie importante a l'achat et tu as le modèle que tu souhaitait que tu n'aurais pas touvé en France peut etre ?
@+
