carravane legere sans carte grise ?

tswyko · Message par **tswyko** » 05 avr. 2006 20:52

bonjour,
est-ce vrai qu'une caravane de moin de 500 kg est considéré comme une remorque et donc sans carte grise ?

4 as · Message par **4 as** » 05 avr. 2006 20:55

Toute remorque de moins de 500kg ne nécessiste pas de carte grise et jusqu'à moins de 750 kg elle ne necessite pas non plus de systéme de freinage .

tswyko · Message par **tswyko** » 06 avr. 2006 00:57

merci !
tu sais où je peut trouver un texte de loi sur ça ?

distran · Message par **distran** » 06 avr. 2006 07:27

Bonjour,

Ici :
http://www.code-route.com/remorque.htm#frein

Bonne journée !

Nath

tswyko · Message par **tswyko** » 06 avr. 2006 11:40

exactement ce qu'il me falait. merci beaucoup !

defender28 · Message par **defender28** » 06 avr. 2006 12:18

ça sent l'Eriba Puck !

Message par **Olivier Pottier** » 07 avr. 2006 20:45

ou ça sent peut-être la Rapido Confort Matic

Juste une précision : c'est le poids en charge (PTAC) de la caravane qui doit faire moins de 500 kg pour que la carte grise ne soit pas nécessaire ... et non pas le poids à vide de la caravane

tswyko · Message par **tswyko** » 08 avr. 2006 13:03

j'y connais pas grand choses, c'était pour me depaner l'étè dernier, je sais juste que la marque c'est "tesserault", j'arrive pas a retrouver l'act de vente donc j'ai meme pas l'année...

elle fait 450kg, en gros si j'ai une bouteil de gaz, un gros sac de voyage et quelque truc dans les placard je suis plus en régles

je cherche a la vendre si ça interesse quelqu'un

pascalou · Message par **pascalou** » 10 avr. 2006 14:36

Bonjour à tous,
J'ai fait l'acquisition d'une Eriba puck 120, et je dois en prendre possession au mois de juin. (Poids à vide 470 kg PTAC 700 kg)
J'avais cru comprendre jusque maintenant en discutant avec vous sur le forum que celle-ci étant inférieur à 500 kg à vide il ne fallait pas d'immatriculation spécifique et donc pas de carte grise; de plus le vendeur m'a spécifié de venir en prendre livraison avec une plaque immatriculée au n° de la voiture. M'a-t-il induit en erreur?
En vous lisant aujourd'hui, je me rends compte qu'il faut bien une carte grise.
Qu'en est-il excatement?
merci et à bientôt.

Jacques 76 · Message par **Jacques 76** » 10 avr. 2006 16:39

Bonjour,
Effectivement, c'est bien le poids en charge qui est pris en compte et pas le poids à vide. Les remorques de plus de 500 kg de PTAC sont soumises à immatriculation.
Ci-après, un des articles du code de la route qui traite de ce sujet.
A +

Article R317-8

(Décret nº 2003-42 du 8 janvier 2003 art. 1 Journal Officiel du 15 janvier 2003)

(Décret nº 2003-536 du 20 juin 2003 art. 9 Journal Officiel du 22 juin 2003)

(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 1 Journal Officiel du 13 décembre 2003)

(Décret nº 2006-46 du 13 janvier 2006 art. 3 Journal Officiel du 15 janvier 2006)

.....
II. Toute remorque agricole, non attachée à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1,5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule.
La remorque arrière d'un ensemble, lorsqu'elle n'est pas soumise à cette obligation, doit être munie à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. La plaque de la remorque peut, dans ce cas, être amovible.
...

pascalou · Message par **pascalou** » 12 avr. 2006 12:06

Bonjour à tous,
J'ai appelé un revendeur Eriba qui m'a confirmé cela mais qui a précisé que cette obigation dépendait de l'année de fabrication de la caravane.
Est-ce vrai?
A bientôt.

Beone · Message par **Beone** » 12 avr. 2006 17:56

pascalou a écrit :Bonjour à tous,
J'ai appelé un revendeur Eriba qui m'a confirmé cela mais qui a précisé que cette obigation dépendait de l'année de fabrication de la caravane.
Est-ce vrai?
A bientôt.

Oui et non:

Non, l'année de fabrication n'entre pas en ligne de compte pour l'immatriculation, seul le PTAC rentre en ligne de compte. Donc si supérieur à 500kg => carte grise et immatriculation propre de la caravane.

Oui, car j'usqu'au milieu des année 80 les Eriba Puck avaient un PTAC de 500kg (en France, modèles allemand à 550kg).

Donc l'Eriba Puck 120 de PTAC 700kg doit avoir une carte grise (prix d'un cheval) et une immatriculation distincte du véhicule tracteur. Par contre, comme le PTAC est inférieur à 750kg, l'assurance responsabilité civile du véhicule tracteur s'applique aussi à la caravane. Mais il est conseillé de prendre une assurance complémentaire pour couvrir les dommages à la caravane (surtout si elle est neuve)

Au final: oui, le revendeur t'as induit en erreur !