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legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 19:06
par patm2
bonjour" j'aurais aimer connaître la legislation en France concernant les caravane en dessous de 750kg , en belgique elle doit être assuree mais pas de contrôle thecnique donc pas de document (immatriculation) ,( carte grise) , la plaquette sur le timon suffit. merçi pour vos reponses.
patbiulm2@gmail.com

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 19:54
par Bonaud
Bonjour,

Moins de 750 kg mais plus de 500 kg : (en réalité jusqu'à 750 kg inclus !)
- La majorité des compagnies d'assurances assurent en RC jusqu'à 750 kg
- Néanmoins mieux vaut une assurance spécifique "caravane" (beaucoup moins chère qu'en Belgique !!!)

- Au dela de 500 kg de PTAC, carte grise et immatriculation propre, donc homologation auprès de la DRIRE !!!
- Poids divers inscrits sur la carte grise comme au dessus de 750 kg...

- Il n'y a jamais besoin de permis E/B quelle que soit la tractrice, y compris si la somme des PTAC dépasse 3500 kg...
Imaginons un 4 x 4 de 2800 kg de PTAC et une remorque de 750 kg, pas besoin de E/B malgré que la somme des PTAC dépasse 3500 kg...

- Le frein à inertie est obligatoire dès lors que son PTAC est supérieur à 1/2 poids à vide de la tractrice....

Pour le reste je ne vois rien de spécifique....


En dessous de 500 kg de PTAC, cela change, mais il n'y a pas ou plus de caravane de ce poids !

Serge

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 20:33
par patm2
bonsoir" et merçi cher serge pour cette reponse tres complete, en realité je vend ma caravane 649kg a vide et maximum 750kg a charge et j'ai un amaterur français, et il me demande carte grise et certificat d'immatriculation que je n'ai pas car chez nous pas de c.t. pas de certificat d'immatriculation et pas de carte grise non plu , le client ne devrait il pas passer la dite caravane aux( mines) en france.? afin de recevoir ces document.
merçi

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 20:34
par patm2
ps: pour la prime d'assurance en belgique 50 euro pour l'annee.

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 21:06
par Pilou
Il sera très compliqué pour lui de la faire immatriculer...

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 23:14
par freteurr
Bonjour,

La personne qui veux acheter la caravane pour l'immatriculer en France.
Il va trouver ça très compliquer une fois acheter.

Si le modèle ou la marque n'est pas vendu en France, ça ce complique et devra passer a la drire.
Si la marque de la caravane n'existe plus, l'immatriculation de la caravane sera très compliquer.

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 21 sept. 2009 23:15
par Bonaud
@ patm2

Comme le dit LaTortue, si ce modèle n'a pas été homologué en France, il ne pourra pas le faire immatriculer....

Et s'il a un jour été immatriculé en France, il lui faudra le certificat de conformité pour après mise aux normes françaises (gaz, entre autres !) essayer de faire une réception à titre isolé auprès de la DRIRE....

Très difficile, quasiment impossible....
Demande à freteurr, il a une liste de Topic racontant les difficultés d'une telle démarche !!!

Il vaut mieux abandonner l'idée d'une telle démarche avant de s'y lancer !!!

Quand aux prix des assurances, je me fie à ce qu'en disent les belges du forum, dont une modératrice Mdame Lili !!!

Serge

Re: legislation pour caravane - de 750kg

Publié : 22 sept. 2009 16:52
par patm2
bonjour" et merçi a tous pour m'avoir repondu , la caravanne est de fabrication française (fleurette tamaris) . mais je vais quant même prevenir l'eventuelle acheteur des desagrement que cela comporte , vais plutôt essayer de la vendre en belgique c'est moins compliquer je pense.
bonne route a tous.