Page 1 sur 3
Publié : 17 févr. 2008 10:07
par Bonaud
Bonjour,
Faut dire qu'ils avaient de quoi être arrêtés par la police !
Suis même surpris qu'ils aient été remis en liberté.....
En mai, il m'étonnerait qu'ils reviennent d'Italie pour se faire enfermer dans les prisons françaises !
Serge
la confiscation a t'elle deja démarrée
Publié : 17 févr. 2008 10:38
par CLAUDE 94
bonjour
Je pense que le cerveau doit-étre atteint avec la drogue
claude
Publié : 17 févr. 2008 11:03
par freteurr
Bonjour,
Ça fait des années que la confiscation des voitures existe en FRANCE. Mais très peut de juge le font ou alors, il faut que l'infraction soit important pour que ça soit appliqué.
A moins que la voiture soit immatriculé au nom de la personne qui a fait la faute.
Publié : 17 févr. 2008 13:29
par fredetcie57
Ça ne me gène pas que la voiture soit confisquée dans ce cas là, elle sert sans doute de caution pour les suites judiciaires, pas que dans le cadre de l'excès de vitesse.
Publié : 17 févr. 2008 16:22
par André60
Publié : 17 févr. 2008 18:20
par fredetcie57
Ils ont pas dit s'il y avait une caravane derrière...
ok je
Publié : 20 févr. 2008 10:58
par Noriec
freteurr a écrit :Bonjour,
Ça fait des années que la confiscation des voitures existe en FRANCE. Mais très peut de juge le font ou alors, il faut que l'infraction soit important pour que ça soit appliqué.
A moins que la voiture soit immatriculé au nom de la personne qui a fait la faute.
Bonjour à tous!
On peut préciser qu'elle à du être saisie, au titre : De moyen de transport de drogue, et en plus si elle est au nom du conducteur arrêter, c'est "pain béni" pour les bleus;
Au passage, j'estime que ce genre de voiture, rapide, dont se serve les mafieux et autre bandit de grands chemin comme disaient nos anciens; devraient faire objet d'une confiscation, et rétrocession aux forces de l'ordre, pour justement pouvoir "courser" les petits rigolots qui ne vivent que du trafic, et rapportent cette "poudre de mort" pour la distribuer à nos gamins;
Mais ce n'est que mon avis! et cela n'engage que moi!!!
A+
Publié : 20 févr. 2008 15:58
par pachounette
Oui ça existe déjà la confiscation de véhicules, moi aussi une fois j'ai vu une ferrari sur l'autoroute repartir sur une dépanneuse avec le fourgon des flics à côté.
J'étais morte de rire, à mon avis il devait pas rouler à 130 non plus.
Publié : 20 févr. 2008 16:21
par Noriec
CHEYENNE'S 78 a écrit :Bonjour à tous,
A NORIEC,
Je ne suis pas d'accord avec toi, ceux qui possédent des belles voitures rouges, ne sont pas tous bandits.
Les bandits comme tu les appelles sont moins bêtes que tu le penses et
pour passer inaperçu font comme tout le monde, voiture qui ne tape pas à l'oeil...(ils empruntent des petites voitures de cylindrés, genre twingo, 106 et j'en passe...)
Bonne fin de journée
Bonjour à tous,
A CHEYENNE, tu n'as pas bien lu mon post, j'ai écris "ce genre de voiture rapide" sous entendu la catégorie de ce type de voitures, grosses cylindrée, permettant de semer les 306 des bleus, mais ils sont tellement malins qu'on les repères du 1er coup d'oeil, casquette de golfeur vissée sur le crane, et "boule à zéro" ils n'ont pas vraiment l'allure de VRP
Pour ce qui est des petites voitures ça c'est les petits livreurs dans les cités de banlieues, ça passe partout et bien plus agile, que les fourgons de la PN, ou les Mégane break blanche à bandes bleu et rouge
A VINCENT joel, super idée que tu as eu là
si jamais il y en un qui te confond, c'est qu'il à trop forcer la bibine
A++ JP
Publié : 20 févr. 2008 17:02
par Bonaud
Sauf que sur autoroute, tu es souvent entre deux péages, donc tu ne peux "semer" personne !
Il suffit d'un bon barrage aux prochaines sorties et au prochain péage, et ils font quoi les mecs à la voiture rapide ???
Sans parler des autres voitures de police en amont !
Les véhicules de police en France possèdent déjà la radio à bord !
Serge
Publié : 29 avr. 2008 08:44
par levieux
Bonjour
Un conducteur de 21 ans a été contrôlé dimanche soir à 200 km/h alors qu'il regardait une vidéo au volant
ce sera de plus en plus fréquent ce genre de chose, car j'ai vu dans une pub qui proposait des pare-soleil video coté passager, et des radios-video ... alors...........
Sasie véhicule.
Publié : 29 mai 2008 10:02
par BREHON
Bonjour,
La saisie d'un véhicule pour certaines infractions (je ne parle pas des nouvelles lois concernant la drogue et l'alcool en récidive), est une garantie de représentation.
Tout le monde à droit de préparer sa défense, c'est le code de procédure pénale qui le dit.
Donc même dans le cadre d'une comparution directe, le prévenu peut demander le report du jugement (au grand plaisir de l'avocat commis d'office, qui récupère une affaire).
Qu'il soit Français ou pas, après garde à vue et présentation au parquet, l'individu peut être remis en liberté.
La saisie est donc une garantie de représentation si l'individu veut le récuperer. S'agissant de tels véhicules, en général ils reviennent ou se font représenter. Tant que l'amende n'est pas payée, le véhciule est gardé et éventuellement revendu.
Pour le gars qui circulait à 200 en regardant une vidéo, je pense que la mise en danger de la vie d'autrui à du être relevée. ( A juste titre non?)
Maintenant, il faut savoir que le conducteur, Français ou étranger repart sans son permis (quand l'infraction prévoit le retrait)....... Bien sûr cette interdiction de circuler n'est valable que sur notre territoire.....
Mais bon, là il faut bien avouer que l'on prend un peu notre temps pour le renvoyer aux autorités de son pays......... Et le jugement peut l'interdire de circuler à temps (définitivement c'est très rare) sur le territoire Français. J'ai déjà vu pour un Anglais 5 ans d'interdiction de conduite sur le territoitre Français.......
Mais rassurez vous, les étrangers payent aussi les amendes, voient leurs permis retirés et son aussi parfois incarérés...........
Et bientôt oui bientôt, les étrangers flashés aux radars automatiques seront poursuivis chez eux, et nous seront poursuivis en cas de flash à l'étranger.........
Dernière chose : les seuls véhicules rapides en gendarmerie sont les Subaru, les Audi et Focus RS n'ont pas été retenus.......
Cordialement
Re: Sasie véhicule.
Publié : 29 mai 2008 12:44
par Bonaud
BREHON a écrit :Bonjour,
Mais rassurez vous, les étrangers payent aussi les amendes, voient leurs permis retirés et son aussi parfois incarérés...........
Et bientôt oui bientôt, les étrangers flashés aux radars automatiques seront poursuivis chez eux, et nous seront poursuivis en cas de flash à l'étranger.........
Cordialement
Bonjour
2 questions suite à ton post :
1) Les autorités judiciaires françaises peuvent retirer un permis étranger ??? Car ce peut être une pièce d'identité pour ces étrangers ?
2) La réciprocité en matière de contravention (excès de vitesse) existe déjà avec certains pays d'Europe ? (dont la Suisse !)
Un suisse m'a dit au début de ce mois avoir reçu chez lui l'amende suite à un flash de radar fixe en France......
A noter que chez eux la vitesse maximale est de 120 km/h sur autoroute....
Serge
Permis de conduire
Publié : 29 mai 2008 13:11
par BREHON
Bonjour,
Bien sûr que les autorités locales (qu'elles soient Françaises ou étrangères) retirent les permis quand cela est prévu.
Alors un étranger en France ou un Français à l'étranger se verra retirer sont permis si l'infraction le prévoit.
Si cela t'arrive, il faudra alors attendre que ton permis revienne en France via les ambassades. Alors un conseil, reste trés trés trés courtois et ne conteste pas trop parce qu'entre le moment ou ton permis est retiré et le moment ou il revient en France, les délais sont très variables....... Et je peux te dire que quand les infractions sont très graves, les autorités judiciaires nous rappellent que nous avons tout notre temps pour renvoyer les permis.......
Pour ce qui est de la réciprocité, elle n'est pas encore générale et parfois même elle ne fonctionne pas encore dans les 2 sens.
Mais c'est pour bientôt......
Cordialement
Publié : 29 mai 2008 13:12
par daniel_bel
Je crois que tu confonds deux choses Serge:
1. tu reçois bien ton procès-verbal avec invitation à payer à l'étranger
2. si tu ne réagis pas et est condamné (par défaut, à plus en général), ta justice nationale ne te poursuit pas. Il suffit donc de faire le mort.
C'est cela qu'on veut changer, à juste titre à mon sens, puisqu'il n'y a plus de contrôle aux frontières (dans Schengen) pour te faire payer au passage.