Refaire des papiers pour caravane?

[Zworykin]

Bonsoir,

Faute de savoir où poser ma question, je le fais ici, en commençant par une petite intro, s'il-vous-plaît!
Le grand père d'une amie garde depuis longtemps des caravanes à l'année dans ses hangars et il se trouve qu'il a hérité de la caravane d'une personne âge l'ayant cédée pour cause de souci familial. Depuis, il n'en fait absolument rien alors qu'elle est en superbe état. Je lui ai donc proposé de la racheter, ce dont il a gracieusement accepté. Seulement, il y a un gros soucis. La personne n'étant jamais revenue, elle ne lui a confié aucun papier, carte grise, ou autres. Il a essayé de l'appeler à plusieurs reprises mais en vain. Elle serait apparemment décédée...

Ma question est donc, est-il possible de refaire des papiers? Si oui, comment dois-je procéder, sachant que c'est une caravane de plus de 750 kg et que je vis en Belgique, et quelle(s) demande(s) dois-je introduire?

Merci d'avance pour vos réponses,
Zwor

[LoLaVe]

Trouvé sur un autre forum 'comment ça marche':

Tout d'abord, vous pouvez consulter cette fiche droit-finances qui vous explique les formalités à accomplir en cas de perte de votre carte crise : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/3 ... icata.html
Lorsque vous avez perdu la carte grise et que vous avez le certificat de vente, il faut que l'ancien propriétaire effectue une déclaration de perte de carte grise, il faut joindre une photocopie de sa pièce d'identité et la copie d'un justificatif de son domicile.
Si l'ancien propriétaire ne veut pas faire cette déclaration, ou s'il est parti à une adresse inconnue, il faut lui envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception.
Si l'ancien propriétaire de donne pas suite ou s'il ne récupère pas la lettre, aller à la préfecture avec cette preuve de recherche de contact avec l'ancien propriétaire. Il vous est alors possible d'effectuer la déclaration de perte de la carte grise et en obtenir une nouvelle.
Celà demande du temps mais permet de sortir de l'impasse.

Courage car le traitement des cas particulier en matière de démarches administratives n'est pas sans embuches.

[Mdame Lili]

Oublie de qui est écrit ci-dessus puisque tu es de nationalité belge.

Recherche la plaque signalétique sur la caravane et prends note du n° de châssis et ensuite téléphone au contrôle technique où tu passes avec ta voiture en exposant la situation, très généralement les conseils reçus sont adéquats. Je te conseille de téléphoner au contrôle technique de Gosselies, ce bureau a une agréation spéciale pour l'immatriculation à titre individuelle; je ne dis pas que c'est ton cas actuellement, mais leurs connaissances sont plus performantes que certains autres bureaux.
Prends un papier et un bic pour écrire les divers renseignements qui te seront communiqués.

Si ce bureau n'est pas à même de te répondre, contacte le GOCA http://www.goca.be/fr/? et voici l'adresse émail, de la personne avec laquelle j'ai des contacts - GODART.K@GOCA.BE. Ce bureau n'est pas toujours rapidement réactif mais j'ai toujours reçu des réponses à mes courriers, voici leur n° de téléphone 02 469 09 00.

Donne-nous la marque de ta caravane et tiens-nous informés du suivi.

LoLave, pourrais-tu compléter ton profil en y renseignant le pays, merci.

Je demande aux participants français de ne pas intervenir dans ce sujet qui dépend uniquement des règles de la législation belge.

[Zworykin]

Bonjour,

Merci de la réponse rapide et efficace!

Le fait est que je ne l'ai pas encore acheter car ce "détail" me rebutait un peu. Je pense que c'était une Tabbert mais loin d'en être sûr...

Je vous tiendrai au courant du suivi de la procédure bien sûr, mais ça risque de prendre un peu de temps car je ne suis pas pressé!

Bonne journée,
Zwor

[Mdame Lili]

Tu as intérêt à ne pas être pressé, car ton cas est presque un caca et l'administration euh.......

[Zworykin]

La fonction citer ne doit pas être utilisée lorsque la réponse suit directement le message précédent.


Mais ça reste possible? Je ne me lance pas dans une affaire inutile?

[Mdame Lili]

Non je ne pense pas que ce soit impossible. Le fait déjà que la caravane pèse plus de 750kg et donc à une immatriculation distincte de celle de la voiture est, pour MOI, un gros plus. L'administration devrait retrouver assez facilement toutes ses caractéristiques. Peut être devras-tu prouver que la propriétaire est décédée, peut être que et que. Laisse le temps au temps.

Ce n'est pas ton cas mais une immatriculation à titre individuel demande 4 mois.

[gerard78]

Bonsoir, je ne sais pas si celà existe en Belgique, mais en France pour les voitures et caravanes anciennes (+de 30 ans)n'ayant plus de papiers, il faut faire une Carte Grise collection auptrès de la FFVE .

[Mdame Lili]

Gérard78, j'ai demandé que les participants français du forum n'interviennent pas sur ce sujet

Ce n'est pas faire avancer les choses que de faire des suggestions entre des législations tout à fait différentes

[Bernard44]

Toujours aussi diplomate

[Bonaud]

Gérard78, j'ai demandé que les participants français du forum n'interviennent pas sur ce sujet
Ce n'est pas faire avancer les choses que de faire des suggestions entre des législations tout à fait différentes

Si je ne m'en étais pas mêlé en te le signalant, sans doute le demandeur serait-il parti sur une vague piste française...

Mais à la prochaine demande d'un belge, je m'abstiendrais de te la signaler...

On verra bien...

Serge

[Mdame Lili]

Tu sais très bien que tu as parfaitement réagi, je l'aurais lu c'est certain mais plus tardivement aussi.

[Bonaud]

La prochaine fois "j'oublierais" de voir marqué "Belgique"....

Serge

[LoLaVe]

c'est vrai merci j'avais pas vu la nationalité belge,...on a tous ses faiblesses...
Le fait de la nationalité Belge du demandeur ne signifie pas que la caravane se situe elle même en belgique,
zworykin est assez grand, je pense, pour répondre en son nom sans besoin de censeur ce qui ne correspond pas au rôle de l'administrateur à mon sens, avec tout le respect...
si un site est référencé en .fr peut être cela suffit à voir que la législation est française.
ma fois en même temps cela permet de comparer les législations, ce qui ne fait pas avancer le problème mais participe peut être à la vie du forum...
après, ma fois, on peut toujours monter sur ses grands chevaux, ça fait toujours un peu de poussière dans le manège (expression austro hongroise)
Très cordialement,

[Mdame Lili]

Le fait de la nationalité Belge du demandeur ne signifie pas que la caravane se situe elle même en belgique,
même si c'était le cas comme il est domicilié en Belgique il dépend de la législation belge
si un site est référencé en .fr peut être cela suffit à voir que la législation est française.
de quel site parles-tu ?

LoLave merci d'avoir compléter ton profil