LEGISLATION caravane sans carte grise comment faire

[eric67]

bonsoir a tous
j ai la posibiliter de me procurer une caravane mais sans la carte grise
comment je peux avoir une nouvelle CG faut t il repaser au services des mines
ou c est totalement imposible

[bern]

Demandez au propriétaire de la caravane, d'aller à la préfecture pour
faire un duplicata.
Quand il recevra le duplicata, vous faite une vente normale, sans
cette procédure vous n'aurez pas de CG

[freteurr]

Bonsoir,
Dans un premier temps :
Demande pourquoi que cette caravane na pas de Carte Grise.

[eric67]

Bonsoir,
Dans un premier temps :
Demande pourquoi que cette caravane na pas de Carte Grise.

le proprio la perdue c est caravane qui est rester sur place
ce qui me forceras a changer freins+roulement+pneu s

[freteurr]

Bonjour,
Si la carte grise est perdu
J'espère qu'il à signalé la perte de la carte grise.

[Franceric]

Bonjour,

s'il a perdu la CG, il faut faire une déclaration de perte à la gendarmerie et demander un duplicata

[holingue]

Mon cas a moi est different car j'ai une caravane anglaise de marque abir je cherche un certificat de conformite europeen au sujet de ta caravane le proprietaire doit faire une declaration de perte a la gendarmerie et duplicatat

[Bonaud]

Bonjour,

Je ne comprends pas très bien :

Cette caravane as t-elle déjà été immatriculée en France ? (les caravanes anglaises ne possèdent pas de certificat d'immatriculation, et sont très difficiles à immatriculer en France !)

Cette caravane est-elle ancienne ? (le certificat européen est tout récent pour les caravanes !)

Sinon, seul le constructeur peut te fournir un duplicata du certificat de conformité (européen ou pas !), mais attends toi à de longues démarches auprès de la DREAL s'il ne s'agit pas du certificat européen !!!

Serge

[freteurr]

Une caravane anglaise, c'est beaucoup plus compliqué.
Car en Grande-Bretagne, les caravanes ne possède pas de certificat d'immatriculation (carte grise), donc la caravane reprend le numéro de la voiture.

Si c'est une caravane avant 2009, pas de certificat d'homologation européenne, car n'existait pas avant 2009.

Seul le constructeur peut le fournir.
Si le certificat d'homologation est partiel, c'est une longue démarche qui commence. (http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 197&t=7353 et http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 97&t=20719)
Si le certificat d'homologation est total, là c'est beaucoup plus simple.