PERTE CARTE GRISE SANS IMMAT

[Jude999]

euh c'est quoi le timon ?

sinon la plaque est riveté a l'exterieur de la caravane ou caché dans un recoin, faut que je me colle

et étant sur la bassin d'arcachon nous avons une sous préfecture ouverte de 9h a 11h30 pour le service carte grise !!! mdrrr faut pas se rater !!

des que j'ai des nouvelles je vous dit ca

[djidjidu49]

Y'a aussi le timon des Alouettes, le timon Gerbier de Joncs, le timon Valérien...

[djidjidu49]

Désolé Pierre, je t'avais oublié !

Pour les Normands, il y a le timon St Michel, évidemment !!!

[Jude999]

Oki je vois ! enfin je verrai demain, j'arrete pas de repousser a demain, manque de temps mais merci pour l 'info, aprés oui faut courrir a la pref c'est du sport,

[DavidTrier]

A mon avis, mais j'ai peut-être tort, avec seulement un numéro de série tu n'auras pas de nouvelle carte grise! Qu'est-ce qui permet à la Préfecture d'être certaine que tu n'as pas volé la caravane???

La réponse est simple : RIEN.

Donc je pense qu'ils vont te demander au moins une facture d'achat à ton nom. Enfin je l'espère parce s'il suffit juste de venir en Préfecture avec un numéro de série pour faire immatriculer une caravane, alors je crie "Au secours!!!!!!!!"

[lolo_91]

euh la c'est pas pour faire immatriculé la caravane
mais pour avoir un duplicata de carte grise

[Bonaud]

@ lolo_91

La réponse est la même !!! Le but étant de faire refaire une carte grise "actuelle"....

J'ose espérer qu'il y a plus de vérifications qu'un simple N° de série, une facture par exemple, un duplicata de certificat de vente...
(une vérification que l'adresse et l'identité correspond à l'adresse et l'identité du demandeur ?)

Certains se sont retrouvés receleurs malgré eux pour avoir acheté un véhicule volé et doté d'une "vraie fausse" carte grise !
(c'est arrivé à un collègue !)

De plus ne pas oublier que, en droit, la carte grise n'est pas un titre de propriété mais une présomption, seule la facture d'achat (ou le certificat de vente) en est une !!!

Serge

[lolo_91]

et pourtant
je suis quasi sur qu'après passage au commissariat
pour déclaration de perte de carte grise
il devrais pouvoir l'obtenir facilement

[Bonaud]

@ lolo_91

Oui encore faut-il connaitre le dernier N° d'immatriculation, tout le problème est là !!!
(et que identité et adresse de la C.G. correspondent !)

Commissariat ou gendarmerie ne vont pas prendre une déclaration de perte d'un N° de série...

Après avec une déclaration de perte "à jour" pas de problème sauf à fournir les justificatifs nécessaires pour une nouvelle immatriculation....

Serge

[Jude999]

Bonjour a tous,

oui effectivement c'est pour un duplicata de carte grise et non pas une nouvelle immatriculation, la caravane est déja a mon nom mais j'ai perdu la CT

Donc pour info j'ai trouvé le VF sur le fameux timon a l'avant droit de la caravane, merci pour votre aide, sans vous j'aurai jamais trouvé !!! elle est toute petite faut la voir !!

la caravane fait bien 6.20m et non 7.50 lool

j'ai plus qu'a aller a la préf mardi pour voir si c'est ok, j'ai juste relever lancienne immat on verra ce que ca donnera, je vous tiens au courant !

bon we les caravanistes !

[axor 911]

Si j'ai bien compris, tu as tout perdu :
- certificat d'immatriculation provisoire (Imprimé sur du papier A4 Standard)
- certificat d'immatriculation definitif
- Attestation d'assurance .

Tu es fort, meme en poste fixe comme tu le dis, l'assurance a bien un n° d'identification pour identifier le risque.


Je connaissait quelqu'un qui avait deux voiture du meme modele, curieusement avec les memes plaques minéralogiques.
il y a une trentaine d'années de ca, vous voyez les doublettes existaient deja pour economiser une prime d'assurance

[Bernard44]

Bonjour,
Si la Préfecture délivre un nouveau certificat d'immatriculation dans ces conditions, ce n'est pas rassurant, il y a déjà beaucoup d'escroqueries, n'en rajoutant pas.
Pour l'assurance, soit elle a été assurée en qualité de caravane avec n°d'immatriculation, ou en qualité de M.H, donc pas assurée en cas de sinistre.
Désolé pour cette réponse qui ne remet pas en cause ta bonne foi.

[Jude999]

Bonjour,

1/mon contrat d'assurance et l'attestation d'assurance était en bon et due forme, c'est juste qu'en poste fixe l immatriculation ne sert a rien, donc pas d immat, un numéro d'identification du risque ne me sert a rien....

2/ oui jai perdu la CT, non j'avais pas de certif provisoire et oui j'ai perdu le définitif
3/ c'est quoi le MH ? et, oui j'étais assurer contre les sinitres, preuve j'ai changer la baie de la sdb suite a un intempérie.
4/je suis pas la pour faire un "faux" si c'est ce que vous insinuez

de toute facon il me la faut la CT donc d'une facon ou d'une autre la préfecture va me retrouvé dans leur fichier grace au VF de la caravane, mon nom, et 2-3 infos que j'ai de têtes, non ?

[Bonaud]

@ Jude999

Je partage l'avis de Bernard44...

Entre retrouver une véhicule et vous en communiquer le N° minéralogique à partir d'un N° de série qu'ils ne peuvent voir eux-même, j'ai de sérieux doutes !!!

En cas d'enquête, les forces de l'ordre ont accès à ce type d'information, mais est-il accessible à un particulier, même propriétaire du véhicule ????

MH = Mobil Home, autrement dit un "véhicule statique"...

Mais que vous ayez pu assurer un véhicule, même statique sans en fournir l'immatriculation me dépasse...
Surtout si vous vous êtes fait rembourser un sinistre, le véhicule était identifié comment chez votre assureur ???

Serge

[Bernard44]

Je n'ai jamais dit que vous allez faire un faux, mais seulement que si un nouveau certificat d'immatriculation était fait dans ces conditions, ça serait très préocupant à cause des personnes qui pourrait profiter de ce fait

Pour l'assurance plusieurs choses m'interpellent.
1) Qu'avez-vous assuré exactement ? une caravane ou autre chose ? qu'indique votre contrat d'assurance ?
2) Vous avez résilié votre contrat alors la caravane est toujours en votre possession ?