Changement Ptac caravane

[jlchaps]

Voilà, visite de contrôle effectuée ... 80 km pour simplement que la personne de la DREAL puisse vérifier que le numéro de série sur la caravane est le même que dans le dossier ... et encaisser 86,90€.
Concernant les plaques, il faut effectivement que les 2 plaques, l'ancienne et la nouvelle, restent l'une à coté de l'autre en permanence.
L'explication tient du fait que la carte grise fera mention de la modification du type en "MOD" et qu'en conséquence, la plaque d'origine et la nouvelle doivent rester présentes.
Je n'ai plus qu'à attendre le réception de la RTI pour en terminer avec mon dossier à l'ANTS.

[10nono]

Bonsoir, je désire faire la même demande passé d un ptac de 1500kg à 1700kg, sur ma plaque c est déjà indiqué 1500/1700kg car quand j ai acheté ma caravane neuve j ai demandé à la concession de mettre le ptac à 1500kg car la voiture que j avais ne pouver tracter que 1500kg ayant changé de voiture je voudrais la remettre à 1700kg, je possède déjà le COC, cela a-t-il pris beaucoup de temps entre le dépôt de dossier à la dreal et la réception de la nouvelle carte grise, l ants demande-t-elle vraiment le RTI car un technicien de la dreal m'a dit pourquoi ne pas essayer sans vu qu il y a déjà eu un abaissement et que vous avez le COC d origine, sinon sur l ants le dossier n ai pas trop compliquer à remplir, cordialement

[jlchaps]

Avec l'ANTS, tout a été assez rapide. Et sur leur site c'est assez facile et assez bien fait. Il faut juste se diriger vers la bonne option lors de la constitution de la demande.
Par contre, c 'est avec la DREAL que ça a trainé car ils voulait impérativement voir la caravane, et là ça dépend de la disponibilité des agents de contrôle.
Je pense qu'il faut demander conseil à la DREAL concernant ce cas particulier de retour en arrière, avant de faire la demande à l'ANTS.
Car l'ANTS va demander dans les documents à joindre la RTI.

[10nono]

Ok, merci de la réponse rapide, j ai déjà pris contacte avec la dreal, je dois leur envoyer le dossier (copie COC, copie CG et dossier demande de RTI) seulement par courrier ça va trop vite par mail, quand le dossier est complet et analyser il me recontacte pour un rdv à plus de 100km de chez moi et les rdv c est seulement le mardi et jeudi matin. En espérant que le RTI il l envoie assez vite.

[jlchaps]

La DREAL était aussi à plus de 100 km de chez moi mais au final ils m'ont convoqué dans un atelier de contrôle technique de camion plus près de chez moi, où ils ont un atelier.
Une fois la visite effectuée, et le chèque donné, j'ai reçu le document RTI assez vite.

[10nono]

Merci jlchaps pour les renseignements, voilà 200 kg de gagné

[JC]

Astuce pour info :
- tu aurais pu gagner du poids sans démarche spécifique.

En ayant le bon permis (viewtopic.php?f=44&t=43669) : Il suffisait pour la caravane de garder ton ptac d'origine à 1700 kg.
Mais en utilisant un poids réel de 1500 kg pour les capacités de traction de ton véhicule précédent.

Eventuellement, à vérifier avant d'atteler ...
A)
Pour le permis : on doit tenir compte du cumul (addition) des ptac (F2 carte grise) du tracteur et de la remorque "caravane..."
Le permis B permet :
- de tracter toutes les remorques d'un poids inférieur ou égal à 750 kilos de P.T.A.C.
- de tracter une remorque de plus de 750 kg si le cumul des p.t.a.c. (F2 tracteur + F2 caravane) reste inférieur ou égal à 3500 kg
La mention additionnelle B 96 (au permis B) permet :
- de tracter une remorque si le cumul des p.t.a.c (F2 tracteur + F2 remorque "caravane") est inférieur ou égal à 4250 kg
Le permis BE permet :
- de tracter une remorque si le cumul des p.t.a.c. est inférieur ou égal à 7000 kg soit (tracteur maxi 3500 kg + remorque "caravane" maxi 3500 kg)
La mention additionnelle 79.06 (au permis BE avant 2013) permet :
- de tracter une remorque "caravane..." d'un p.t.a.c. supérieur à 3 500 kg avec un tracteur de p.t.a.c. inférieur ou égal à 3500 kg.

B)
Pour ne pas être en surcharge : il faut s'assurer que la masse réelle respecte les 4 points ci-dessous :
1) - Ne jamais dépasser le P.T.A.C. (F 2 carte grise) du véhicule tracteur R 312-2 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 032401231/
2) - Ne jamais dépasser le P.T.A.C. (F 2 carte grise) de la remorque "caravane, plateau, porte voiture, porte bateau...") R 312-2
3) - La masse réelle cumulée des 2 véhicules ne doit jamais dépasser le P.T.R.A. du véhicule tracteur ( F 3 carte grise ) R 312-2
4) - La Masse réelle de la remorque "caravane..." ne doit pas dépasser 1.3 fois la Masse réelle du véhicule tracteur R 312-3
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 023821543/

[10nono]

Oui peut-être, mais ce n ai pas toujours ce qu on lit sur le papier, c est bon à savoir pour la prochaine