Sanctions encourues pour surcharge

[Olivier Pottier]

Bonjour,

Je viens de mettre en ligne la réglementation en matière de surcharge d'une caravane ou d'une voiture (en France) sur le document suivant :
http://www.lacaravane.com/documents/ima ... charge.pdf

Merci à Jacques76 de m'avoir communiqué le contenu de cette réglementation.
Vous y retrouverez notamment la liste des sanctions encourues pour dépassement du PTAC de caravane.

A bientôt

[bertrandmicho]

bonjour,
J'ai lu avec intérêt les sanctions en cas de surcharge
Pour avoir une idée du PTAC sans pesage il faut connaître le pois à vide
Dans le poids à vide
La route de secours est-elle incluse ainsi que la bouteille de gaz
Le mover, le store,les vélo,

[freteurr]

Le poids à vide en ordre de marche. Avant les homologations européennes, il y avais une différence d'une marque à une autre (même pour les marques qui sont du même groupe).

Actuellement certaines marques dans les brochures affiche deux poids à vide, le poids à sec et le poids à vide en ordre de marche.

[daniel_bel]

Une grande bouteille de gaz acier, les pleins d'eau et un câble 230V de 4 kg.
Pas de roue de secours (pas obligatoire) ni mover ni rien d'autre, sauf la batterie d'origine s'il échet.

Ca se trouve sur ta carte grise (G: masse en service)

norme Européenne EN 1646-2

Masse du véhicule en ordre de marche
4.2 Équipements essentiels pour l'habitation
Les équipements essentiels pour l’habitation doivent inclure les éléments suivants, le cas échéant, comme indiqué
ci-dessous :
a) l’installation du système GPL (gaz de pétrole liquéfiés) :
. 1) la masse du (des) récipient(s) ou réservoir(s) lorsqu'ils sont remplis conformément à la directive
92/21/CEE ;
. 2) les récipients à prendre en compte sont ceux qui peuvent être raccordés au(x) détendeur(s)
installé(s) par le constructeur ;
b) la masse des liquides dans :
. 1) le réservoir d'eau propre et le système de chauffage conformément à la directive 92/21/CEE ;
. 2) le système de chauffage central – plein ;
. 3) le réservoir d'eaux usées – vide ;
. 4) le réservoir de chasse d'eau des toilettes – plein ;
. 5) le réservoir de vidange des toilettes – vide ;
. 6) les fluides nécessaires à l’utilisation de tout autre élément d’équipement standard — plein ;
c) alimentation électrique :
. 1) une masse forfaitaire de 4 kg pour le câble de raccordement basse tension (BT) ;
. 2) la masse de la batterie auxiliaire, si elle est fournie ou lorsqu'elle a été prévue.

[bertrandmicho]

bonjour,
pour les renseignements fournis
Sur la photo catalogue la Mancelle je vois 2 Twiny cela doit correspond à une grande bouteille de gaz
De caractéristiques totalement identiques en mesures et poids à vide
le PTAC suivant A ou B est important(même catalogue) ex : LM 400 CB2 A=990 kg LM 400 CB2 B=1150 kg
J'ai bon relire, je ne vois aucune explication
si quelqu'un à une
Bonne journée

[Bernard44]

bonjour,
J'ai lu avec intérêt les sanctions en cas de surcharge
Pour avoir une idée du PTAC sans pesage il faut connaître le pois à vide
Dans le poids à vide
La route de secours est-elle incluse ainsi que la bouteille de gaz
Le mover, le store,les vélo,

Mais pour connaître le poids à vide il faut passer par la balance
Et là on s'aperçoit que le poids à vide réel est presque égal au PTAC

[freteurr]

Les deux première pesé attelé, tout allait bien,
Mais les pesé qui ont suivis, ça fait mal au yeux.

Après, il faut aussi voir le calibrage de la balance ou du pont de bascule.


En Allemagne, la même caravane que la notre (Hobby 495 UL/ULLM de 2008) avais un PTAC allant jusqu'à 1500 kg, alors qu'en France était limité jusqu'à 1400 kg.

[caravanix]

Pour ma caravane, le poids réel à vide est quasi égal au PTAC...
Pesée indispensable pour en avoir le coeur net !!!

[daniel_bel]

le PTAC suivant A ou B est important(même catalogue) ex : LM 400 CB2 A=990 kg LM 400 CB2 B=1150 kg
J'ai bon relire, je ne vois aucune explication

Il arrive, sans que je sache de quoi il retourne dans ce cas, que le fabricant propose plusieurs PTAC, à choisir par l'acheteur en fonction de son tracteur.
La CU est donc à la carte selon que le total doit rester sous un certain nombre ou pas.
Parfois cela implique un autre modèle de châssis avec fort surcoût, à l'autre extrême parfois c'est gratuit.
Ici il est possible que La Mancelle ait voulu commercialement rester sous les 1000kg, mais que le chiffre raisonnable et techniquement naturel est 1150...

[Fanchon]

Oui d'accord mais qu'est ce qu'on risque quand le poids à vide est "déjà en surcharge" ? nous avons déjà parlé longuement de ce problème .... pour les courageux, il faut revenir longtemps en arrière ; je ne sais pas remonter le sujet.

[Bernard44]

@Françoise
Je m'en souviens
Mais malheureusement le seul poids pris en compte lors d'un contrôle ou d'un accident corporel, c'est le poids réel

[freteurr]

Pour Françoise,
Il suffit d'allée dans ce lien (les premiers messages ce trouvait dans un sujet P.T.A.C de notre caravane).
Soit écrire un message
Descendre la page et de cliqué sur le lien Remonter le sujet, la date du dernier message va changé.



Pour bertrandmicho,
Quand un constructeur de caravane propose plusieurs choix possible en PTAC. Plus le PTAC est élevé, plus c'est pour avoir de la charge utile.
Pour certaines caravanes, il est possible d'augmenté le PTAC en demandant au concessionnaire ou au siège social de la marque. à condition que le PTAC ne soit pas le plus élevé de ce qui à été proposé cette année.

[Pilou]

20kg de plus pour le poids réel de ma caravane par rapport au poids à vide annoncé, et encore, les 2 bouteilles de gaz étaient à bord

ça laisse 170kg de CU réelle, pas si mal pour une DE de 1300kg

[Bonaud]

Oui d'accord mais qu'est ce qu'on risque quand le poids à vide est "déjà en surcharge" ? nous avons déjà parlé longuement de ce problème .... pour les courageux, il faut revenir longtemps en arrière ; je ne sais pas remonter le sujet.

Bonsoir Françoise,

Tu retrouves tout ici :
http://www.lacaravane.com/forums/search ... Rechercher

Serge

[bertrandmicho]

freteurr » 22 Jan 2013 19:04 Quand un constructeur de caravane propose plusieurs choix possible en PTAC. Plus le PTAC est élevé, plus c'est pour avoir de la charge utile.
Pour certaines caravanes, il est possible d'augmenté le PTAC en demandant au concessionnaire ou au siège social de la marque. à condition que le PTAC ne soit pas le plus élevé de ce qui à été proposé cette année.

Bonsoir,
OK, dans ce cas le concessionnaire doit faire homologuer ce nouveau poids par la drire il correspondra à la carte grise
une homologation au PTAC du max constructeutr serait logique, car qui peut le plus peut le moins
les assurances se couvrent pour non respect du PTAC :
L'assurance peut refuser de payer si
Remorque modifiée sans accord de la DRIRE
Fausse déclaration lors de la signature du contrat
Conducteur sous l'emprise de l'alcool
"lien et permis BE fiche 11 : assurance"
http://www.capbreizh.com/
Un concessionnaire qui vends une caravane avec après ajout (store, mover, porte_vélo,roue de secours) ne doit en aucun cas dépasser le PTAC
Le poids (vaisselle, vêtements etc.) admis pris en considération sinon la caravane est inutilisable
De mon point de vue, c'est très grave pour un professionnel de ne pas respecter les normes" loi et sécurité"
Bonne soirée