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boujour a vous tous et toutes voila mon probleme avec une caravane pliante (esterel rigide ptac 850 kg) faut t'il le permis E ?? parait t 'il qu' une loi de janvier 2006 impose le permis E pour un ptac de 750 kg en cas de controle sans le E la caravane est immobiliser (c'est ce qui ma ete dis par un gendarme) moi pas du tout au courant de cela et vous ????

Bonjour.

Non, il faut le E ou pas suivant certaines conditions, notamment par rapport au poids à vide, poids en charge.. Ceci et bien expliqué dans différents postes ici.

bonjour pascal pour certaine condition? et a tu endendu cette loi depuis janvier 2006 ptac de + 750 kg "E " obligatoire ???

Cette loi de janvier 2006 n'existe pas. Faut pas croire que les gendarmes connaissent bien les lois...

Pour le calcul, c'est expliqué ici: http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=4971

merci pascal je commence a y voir plus clair merci a toi

Bonsoir,

Avec la fonction "rechercher" tu l'aurais sans doute trouvé ici :
http://www.lacaravane.com/documents/eb.htm

En bref :
Nécessité de permis E/B si :
PTAC remorque > Poids à Vide tractrice
ou
Somme des PTAC > 3500 kg

Par dérogation, jamais besoin de permis E/B si le PTAC remorque est égal ou inférieur à 750 kg !

Serge

merci bonaud quand je pense que mes amis voulais revendre leur esterel car un gendarme leurs a dis cela bravo la gendarmerie !! je leur montre les document a leurs retour de week end merci pour eux

Bonjour jeje77,

Puis-je te demandé de compléter ton profil
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=5600
Il manque juste le pays.

bonjour freteurr voila c'est mis a jour

Merci d'avoir complété votre profil.

jeje77 a écrit :merci bonaud quand je pense que mes amis voulais revendre leur esterel car un gendarme leurs a dis cela bravo la gendarmerie !! je leur montre les document a leurs retour de week end merci pour eux

Bonjour,

De rien...

Tu auras les textes officiels et leurs références (ainsi que quelques exemples selon les cas) sur cette page :
http://www.code-route.com/remorque.htm

Pour tes amis il suffit de noter les références des articles du code s'y rapportant et d'avoir cela à portée de la main, s'ils tombent encore sur un gendarme qui ne connait pas son code !

Il y a quelques années, les modalités pour l'obtention du permis E/B ont changé, pas les conditions obligeant à le posséder, ce que beaucoup dans les forces de l'ordre mais aussi dans les préfectures croyaient !
Il a fallu quelques procès pour remettre les choses en place !

Il reste encore quelques gendarmes qui n'ont pas été recyclés, la preuve !


Serge

merci bonaud

faut pas oublier : tout dépend aussi de la voiture avec laquelle ils ont tiré. Si c'était avec un CC, alors le flic a raison.

bonjour JEMAREL la tractrice est une megane break, il me dise encore aujourd'hui que + de 750 kg exige le permis E (ils sont aller en prefecture hier) loi du 1/1 2006 perso je ne me suis pas renseigner mais je vais le faire

Je te redonnes le lien avec les textes du code de la route donc la loi !
http://www.code-route.com/remorque.htm

Suffit de lire voir d'aller chercher les originaux dont tu as les références sur www.legifrance.gouv.fr rubrique "codes" !

Non seulement on a des fonctionnaires dans les préfectures, mais ils ne connaissent pas même les textes de base de leur travail

Et ne se renseignent pas (revues, auto-écoles....)

Brassens avait bien raison quand il chantait... ceci :
http://www.paroles.net/chansons/22466.htm
Désolé de ne pas mettre les paroles

Imagine si c'était le cas (permis E/B dès 751 kg) il y aurait beaucoup moins de caravaniers !

Serge