Déclaration et construction carport

[freteurr]

Le carport que nous avons, c'est un ami qui nous à aidé.
Dans le passé, il possédait une entreprise de menuiserie, pour faire des charpente d'immeubles.

Nous avions mi des tuiles, mais une couleur qui ne correspondait pas au permis de travaux ou de construire. Mais la couleur en question ne ce faisait plus.

[Cétautomatix]

Donc, je n'ai jamais parlé de tuile, je mets de la tôle imitation tuile genre "Polytuile", beaucoup moins lourd !!!!!!!!!!!!
Mon carport sera au soleil jusqu’à 11h00 du matin, après à l'ombre de la maison !!!!!!!!!!!!!

[sergio57]

"sera au soleil" en ce moment ..... bon

[Cétautomatix]

Justement, y en a qui parle de panneaux photovoltaïques, surtout en ce moment !!!

[romupag02]

laissez le faire ! tu nous posteras les photos lorsque cela sera fini , bon courage !

[daniel_bel]

tu l'apporteras à la rencontre à Worriken, qu'on puisse l'admirer?

[Pilou]

Mmmmh,

Vais bientôt vous mettre des photos de mon futur chantier, ici

[romupag02]

allez pilou , les photos !!!!

[Pilou]

Faut attendre que je commence, j'ai bien dit futur chantier

[romupag02]

eh bien n'oublie pas !!!!

[romupag02]

j'ai reçu un papier de la DDE , ils veulent la surface au sol mais il n'y a pas de dalle bèton donc c'est non taxable ! ils sont cons !! c'est ecrit poser sur 3 plots bètons !!!

[Bernard44]

Bonjour,
Bien sur que si, ça augmente la surface imposable.
Pour un carport non fermé le coefficient de pondération est 0,30 comme pour un préau, donc pour une surface de 20m2 par exemple la surface retenue pour la taxe foncière et la taxe d'habitation est de 6m2 à rajouter.
Si le carport est fermé avec portail, le coefficient est 0,6.

[romupag02]

ça n'augmente rien du tout , c'est le gars de la DDE qui me l'a dit au telephone ! il m'a dit de mettre 0 et d' ecrire rien au sol et pas clos c'est tout !!!

[Bernard44]

Bonjour,
"le gars de la DDE" n'a aucune compétence dans l'établissement de la valeur locative d'une construction, ce n'est pas son job.
Ca fait bien longtemps que je ne me contente pas d'une information verbale même d'un organisme qui gère le domaine en cause.

Après l'achèvement des travaux, il est obligatoire de remplir et d'envoyer au centre des impôts le formulaire H1.

Le calcul de la valeur locative cadastrale est assez complexe, mais il est intéressant de l'étudier.

Première étape le coefficient d'importance.
La surface du logement est divisée en 3 tranches, les premiers 20m2 subissent un ceof de 1,1 à 3, pour la 2ème coef de 0,9, la 3ème à 0,75.
Les coef de la 1ére est conditionné par le classement dans l'une des 8 catégories figurant sur l'avis d'imposition. Idem pour les fourchettes de surface des 2 autres.

Deuxième étape Partie de la construction soumise à pondération,
pour exemple une cave en terre battue, un grenier non aménagé, un préau, un carport, = 0,3
Une terrasse 0,2
Un garage sans portail 0,4 avec portail 0,6

Troisième étape le correctif d'ensemble
Il est calculé en additionnant 3 coef situé chacun dans 3 tableaux à 5 niveaux, (coef de situation générale + coef de situation particulière + coef d'entretien)

Quatrième étape le correctif d'ascenseur
Pour les logements avec 7 coef suivant le niveau d'étage, 7 autres pour les logements sans ascenseur

Cinquième étape les équivalences superficielles
Dans celui-ci on transforme les équipements de "confort" en surface.
Exemple une baignoire = 5 m2, une douche = 4 m2, par WC = 3m2, pour chaque radiateur = 2 m2, etc

Sixième étape calcul de la surface pondérée totale
En additionnant tous les résultats ci-dessus

Septième étape calcul de la valeur locative brute
On recherche la valeur locative au m2 dans un tableau reprenant les 8 catégories de la première étape, pour ce faire il faut consulter le centre des Impôts ou la Mairie pour connaître cette valeur au m2.

Huitième étape calcul de la valeur locative cadastrale
On multiplie la valeur locative brute par un coef situé dans le même tableau que la 7ème étape (info CDI ou mairie)
Le résutat donne la valeur locative du logement figurant dans les avis de taxe foncière et d'habitation.

Ensuite en reprenant les taux d'imposition communale, régionale, etc... où se trouve le logement on peut calculer l'imposition.

J'ai vérifié l'imposition de mon logement, et ceux de mes enfants, j'ai repéré 2 erreurs que j'ai fait rectifiées par le CDI, mais parfois il faut mieux ne pas provoquer de rectification, surtout si on a fait des aménagements depuis l'envoi du formulaire H1 initial.

C'est la raison pour laquelle, les maisons anciennes qui ont été réaménagée (chauffage central, S/B, aménagement des combles, etc...) sont souvent peu imposée, car le CDI non informé des transformations.
Un projet du gouvernement consistait à rendre obligatoire la mise à jour de la surface pondérée en cas de revente.

Pour en revenir au carport, il est intégré à la 2ème étape, mais au final pour une surface couverte de 20m2 à coef 0,3 soit 6 m2, on se retrouve au final par l'application des différents calculs suivant, à 4 ou 5m2 de surface pondérée à rajouter.

Donc imposable, mais peu de conséquences. A faire confirmer par "le gars de la DDE"

[Cétautomatix]

Complexe, mais clair