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par Biloue » 29 juin 2018 10:13
Pour faire suite aux multiples rebondissements de l'achat de ma caravane en Belgique, je donne les infos pour les personnes intéressées.
Les papiers réclamés pour faire la carte grise étaient :
- le coc
- la facture
- le certificat de vente
- le cerfa pour "immatriculation d'un véhicule neuf
- la pièce d'identité (pour nous, co titulaires, les deux)
- le permis du titulaire
- une attestation d'assurance du véhicule (j'ai donné le numéro de châssis à mon assureur)
- un justificatif de domicile
Si vous faites la démarche pour le titulaire, une procuration signée de sa main
PAS DE :
- quitus fiscal pour un véhicule non motorisé
- certificat de dédouanement
contrairement à tout ce qu'on peut lire sur internet.
Je suis allée voir un mandataire agissant pour le compte du ministère (une échoppe carte grise minute). Elles sont souvent située à l'endroit ou il y a des préfectures et sous préfectures.
Si vous passez par l'ANTS, c'est entre 15 jours et 6 mois de délais pour avoir votre carte grise (notre ami plus haut a eu de la chance et l'a eue en 3 semaines).
Si vous passez par le mandataire, cela vous coutera 30€ mais pour ma part, j'aurais ma carte grise dans 3 jours (à réception de la carte grise). Pour cela, le COC doit être correctement rempli et vous devez avoir en votre possession :
- le type variante version : D.2 sur carte grise française; 0.2 sur le COC (addition des lignes type + variante + version)
- la marque : D.1 sur cgf. 0.1 sur COC
- la dénomination commerciale : 0.2.1 sur coc et D.3 sur cgf (d'ailleurs il n'a mis que 560 et non 560 wfu, ca m'ennuie)
- le CNIT : D.2.1 sur CGF, tout en bas de la 2ème page du coc après France ou pour ma part Frankreich
- le numéro d'identification du véhicule (numéro de chassis) E sur cgf, 0.10 sur le coc. Il figure aussi sur votre facture et un peu partout.
- La masse en charge : F1+F2 sur cgf, 16.1 et 16.2 sur le COC
- G+G1 sur CGF = 13 sur COC
- J2 sur CGF = 51 sur COC
- J1 sur CGF = RESP (non indiqué mais ca correspond à vp pour véhicule particulier)
- J sur CGF = 0.4 sur COC
Avec tous ces renseignements, le mandataire est passé par un autre biais que l'ANTS, puisque pour eux c'est possible. S'il manque des renseignements importants, il devra tout de même passer par l'ANTS.
Je ne sais pas si tous les COC comportent les mêmes rubriques mais je pense qu'ils sont tout de même uniformisés. Si mon post peut aider quelques personnes, j'en serais contente. Même en allant chez le mandataire, il se gratte la tête pour immatriculer une caravane alors si vous pouvez, munissez vous du double et aidez le à remplir.
J'ai donc mon Certificat provisoire d'immatriculation et j'attends ma carte grise en début de semaine pour aller chercher ma belle.
Le seul regret, c'est que sur la dénomination commerciale, il manque "wfu", ce n'est marqué que 560. Il abuse, il aurait pu m'en parler. Cependant, le principal, c'est d'avoir la carte grise.
)
pour vos réponses.