Ma caravane belge en hivernage

[Louveteau74]

Bonsoir a tous,

J'ai besoin de vos lumières. Nous possédons une caravane immatrixulee en Belgique.
Nous souhaiterions la laisser dans le sud de la France en gardiennage sans devoir la remonter tout les 2 ans pour le contrôle technique.
Est ce possible ?
Merci pour votre aide

[Philcox]

Bonsoir,

Si tu n'as plus l'intention de la ramener en Belgique, quitte à ne plus être en ordre de CT, tu peux faire une copie de la plaque de la caravane et rendre l'originale pour ne plus payer la taxe de roulage mais continuer à payer l'assurance . As-tu l'intention de rouler en France ou la laisser au gardiennage et demander à un tiers de l'amener au camping ?

Autre solution , c'est l'immatriculer en France , mais il te faut une adresse en France ou un français qui veuille l'immatriculer pour toi .

[thithi]

Je ne savais pas qu'en Belgique tu pouvais être assuré sans avoir le CT. En France ( pour les autos) si tu n'as pas de CT en cours de validation, l'assurance est caduc . En tous cas , tant mieux pour vous

[Louveteau74]

Je voudrais en fait la laisser en gardiennage a une dizaine de kilomètres de notre lieu habituel de vacance et juste faire les trajets entre le gardiennage et le camping.
La bonne question est donc de savoir si l'assurance me couvre même sans contrôle technique.

[thithi]

La bonne question est donc de savoir si l'assurance me couvre même sans contrôle technique.

suis d'accord avec toi

[Philcox]

Oui, l’assurance te couvre dans la mesure où le sinistre n’a pas de liens avec l’état du véhicule ( caravanes, voitures) .
Par exemple, tu as un accident car tu as pris ton virage trop court , tu es couvert car indépendamment de l’état de la caravane.
Tu as un accident car tu n’as pas freiné à temps , ce sera à l’assurance d’apporter la preuve que tes freins étaient défectueux et que tu n’as pas freiné à temps. Alors que si tu avais été en ordre de CT , tu aurais été couvert sans discussion.

Si c’est pour 10 km, je prendrai le risque de rendre la plaque officielle et faire une copie. Tu paies l’assurance RC de base. Mais Tu ne pourras plus rouler en Belgique car ta plaque sera radiée. Sinon, tu gardes la plaque et paie annuellement la taxe de circulation.

Thithi, pour immatriculer une caravane, il te faut en effet l’assurance, puis seulement tu dois te rendre au CT dans les 2 semaines après réception de la plaque officielle pour être en ordre. Contrairement à une voiture où le CT est indispensable pour l’immatriculer. Dans le cas de notre ami, sa caravane est immatriculée et est ou était en ordre de CT .


Pour ta voiture comme tu as un attelage pour tracter >750 kg, tu devras continuer d’aller au CT indépendamment de l’âge de la tractrice . Et ça par contre, je le ferai car tu roules majoritairement en Belgique et vécu la Covid ils ont renforcé les contrôles routiers.

[thithi]

donc en resumé si pas de CT, litige assurance

[Philcox]

C’est un résumé assez rapide.
Litige si l’assurance peut prouver le lien de cause à effet .
En pratique, l’assurance couvre si uniquement des petits dégâts matériels.
Ce sera compliqué si dégâts importants ou corporels.

C’est une prise de risque que chacun doit évaluer.
Certains tunent le moteur, rabaissent la suspension, font des modifications non-homologuées et seront dans la même situation.

Bref, pour notre ami, pour 2x10 km/an, cela peut en valoir la peine de prendre ce risque.
Je l’ai fait pendant des années, pour ma remorque bateau, j’avais 600 m de route dans la zone portuaire entre la place de stationnement et la rampe de mise à l’eau.

Mais les conseilleurs ne sont pas les payeurs.....

[Louveteau74]

Merci a tous pour vos commentaires.

Renseignements pris de mon côté, j'ai appris que pour un véhicule soumis au contrôle technique belge, s'il reste de manière prolongee à l'étranger, le contrôle technique peut être effectué dans le pays ou se trouve le véhicule.
Une fois de retour en Belgique , si tel devait être le cas, il doit alors passer immédiatement le contrôle technique en Belgique.

[thithi]

et ben voilà, t'as la solution top !

[Wapata]

Les contrôleurs français ont la capacité technique ou informative pour réaliser ce genre d'opération ?

[Philcox]

Bonjour,
Selon la réglementation européenne, la Belgique devrait renseigner où en France ce CT d’une remorque peut être effectué.
Mais comme la France n’a pas cette possibilité cela me parait difficile.
Donc , il faut poser la question à un CT belge , m’étonnerait qu’ils sachent!


« Les États membres devraient être habilités à désigner des centres de contrôle qui ne sont pas situés sur leur territoire pour effectuer des contrôles techniques sur des véhicules immatriculés sur leur territoire, dès lors que ces centres de contrôle ont déjà été autorisés par l’État membre sur le territoire duquel ils se trouvent pour effectuer des contrôles techniques sur des véhic ules« 


Donc le problème est loin d’être résolu en respectant la réglementation.

https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... 32014L0045

[MOMO59]

Bonjour
nos amis belges pourront confirmer ou non mais en Belgique le contrôle technique d'une caravane comporte
un contrôle du freinage sur banc à rouleaux
quand je fais vérifier mes freins chez un concessionnaire carabvane belge, elle est amenée chez un spécialiste equipe
je ne suis pas certain qu'un centre français puisse faire ce contrôle

[tictac21]

Moi j’aimerais savoir combien il y a de points a faire contrôler sur une caravane, ayant vendu du matériel pour les centres de contrôle, je sais que les appareils sont prévus pour le faire mais les logiciels je ne pense pas car ils appliquent la réglementation française.
Encre des normes franco-françaises !

[Pascal]

Y'a pas énormément de points:
- éclairage
- tests des freins et du frein à main
- Tête d'attelage (usure, jeux etc..)
- et roulements de roue, suspension ..