IMMATRICULATION achat sur etranger

patlegen74 · Message par **patlegen74** » 21 août 2006 19:03

bonjour a tous
comment se passe un achat sur un autre territoir
exemple de la " france a la belgique "

sa concerne la carte grise de la caravane !!

sa pose des problemeS ou pas ??

MERCI pour vos reponse et a bientot

sharan · Message par **sharan** » 21 août 2006 20:50

Bonjour,

Déjà tu auras une petite idée en utilisant la fonction "rechercher" du forum, sur le sujet "immatriculation". D'autres se sont lancés dans l'aventure.

Amicalement,

patlegen74 · Message par **patlegen74** » 22 août 2006 14:54

ok encore merci
j ai m a reponse

Mdame Lili · Message par **Mdame Lili** » 23 août 2006 20:23

Sujets de nombreuse fois évoqués
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=6163
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?p=74952
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... e32263898a
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=6280

abert56 · Message par **abert56** » 29 sept. 2006 23:45

Visiblement ce sujet suscite de plus en plus de questionnement.
D'autre part il est totalement incompréhensible et inacceptable qu'en 2006 nous ne puissions pas acheter librement nos caravanes à l'intérieur de l'espace européen.
Et pour finir cette introduction je dirai qu'un certain nombre de nos concitoyens particuliers ou professionnels, ont et continuent d'acheter et d'importer en France, sans souci particulier, voitures, caravanes, etc.

En conséquence de quoi, ne nous serait-il pas possible d'organiser une recherche / enquête approfondie afin de mettre au clair certaines zones d'ombre qui ne devraient plus avoir lieu d'être.

Par la suite, forts des exemples concrets des différentes problématiques rencontrées par les uns et les autres et en notre qualité de simples citoyens nous aurions la possibilité de saisir les instances européennes et de faire modifier ces dysfonctionnements.
Votre avis SVP.

gdondaine · Message par **gdondaine** » 30 sept. 2006 00:51

acheter une voiture dans un autre pays européen ce n'est pas un problème si elle est postérieure à la norme européenne......

maintenant faire pression sur bruxelles......
je ne vois pas où on trouverait le pognon pour faire la même chose que les boîtes de lobbying installées juste à côté du parlement avec leurs dizaines d'employés......

abert56 · Message par **abert56** » 01 oct. 2006 19:26

Préalable: ne pas perdre de vue que je ne connais strictement rien sur ce sujet et que mon experience caravaning est proche de zéro. Voilà. Pour ta réponse (merci): j'en déduis qu'il y a une norme européenne; est-elle proche ou identique au contenu de notre NFS 56.200 ? Cette dernière semble dater de 1987. Pourrions nous alors avancer que les caravanes construites après cette date ne poseraient plus de problème ou plus exactement seraient conforme aux normes appliquées dans les états européens ??

bernobby · Message par **bernobby** » 01 oct. 2006 19:38

bonsoir abert56
Tant qu'il y aura des importateurs en France et en Europe il est impossible
de faire des immatriculations de caravane individuellement.
Sauf une personne du forum que je connai à réussi tout simplement
parce ce qu'il connaissait la directrice de l'immatriculation dans le 83
sur le forum jean 83
bernobby

gdondaine · Message par **gdondaine** » 01 oct. 2006 20:03

je n'ai jamais dit qu'il y avait une norme européenne pour les caravanrs, mais bien le contraire !!!!!!!

abert56 · Message par **abert56** » 01 oct. 2006 20:16

bonsoir bernobby,
je ne saurai dire si cela est impossible ou pas; tout ce que je peux avancer c'est que je connais:
1) un pro français qui achète régulièrement des caravanes d'occasion dans l'EEE (que j'ai encore croisé au salon ...)

2) plusieurs particuliers français et étrangers résidant en France ayant réussi cette manip

Toutefois, il est clair, les uns et les autres restent très discrets sur le sujet ... Mais les faits je les ai constatés, les importantions à titre isolé ont bien eu lieu: caravanes des années 1990 et à partir de 2000, mais pas des années 80. Concernant celles fabriquées à partir de 2000, les formalités ont été longues, mais faciles, une partie importante du délai étant liée à l'obtention du fameux certificat délivré par le constructeur étranger concerné.

Mes exemples portent également sur des marques qui ne sont ni n'ont jamais été importées en France.

Par ailleurs, ces importations ont eu lieu dans des régions et DRIRE différentes et n'ont pas connu le même traitement. Toutefois comme je n'ai pas réussi à avoir tous les détails, je ne saurai dire si ces différences sont liées aux demandeurs ou à l'administration, ou aux deux !

D'autre part, quelque part au Ministère des Finances, il y a des textes qui semblent pouvoir éclaircir le sujet, mais quand on n'est pas du métier ...

De toute façons il y a une chose dont je suis (presque - vieille précaution normande !) certain: si une association de dimension nationale (la caravane ou la fédé du caravaning) écrivait au Ministère, il lui serait répondu !!! Et si l'envie de faire une pétition NOUS prenait ...

gdondaine · Message par **gdondaine** » 01 oct. 2006 20:25

je ne comprends plus.....

tu poses des questions, on essais d'y répondre.....
mais c'est inutile vu que tu connais toutes les réponses et que tu as des relations bien au fait du problème

ça ressemble à un dialogue de sourds et je ne vois vraiment pas quelles sont tes intentions......

Stef 33 · Message par **Stef 33** » 01 oct. 2006 20:28

gdondaine a écrit :je ne comprends plus.....
... et je ne vois vraiment pas quelles sont tes intentions......

Euh, peut-être redorer le blason de notre belle administration fraçaise ?

J'ai bon ?

abert56 · Message par **abert56** » 02 oct. 2006 12:35

gdondaine a écrit :je ne comprends plus.....

tu poses des questions, on essais d'y répondre.....
mais c'est inutile vu que tu connais toutes les réponses et que tu as des relations bien au fait du problème
ça ressemble à un dialogue de sourds et je ne vois vraiment pas quelles sont tes intentions......

je n'ai jamais eu l'habitude de poser des questions quand je suis SUR des réponses; par contre je n'ai pas non plus l'habitude d'être affirmatif sur des sujets que je ne connais pas ou dont je ne suis pas certain et j'ai dit depuis le début que je ne connais pas du tout le sujet; par contre ce que je n'ai pas dit c'est dans le cadre de mon activité pro, dans le privé, je suis souvent intervenu auprès de différentes administrations nationales et européennes pour régler des pbs importants et complexes et que donc je connais un petit peu leur mode de pensée et méthodologie. Et que, dès lors, je sais comment et où envoyer les "fusées". Rien d'autre. Je n'ai pas plus de relations que toi ni quelq'un d'autre. C'est simplement la spécificité de mon métier et d'autre part mon état d'esprit qui n'accepte pas les situations inutilement bloquées et de fait inacceptables. Je ne peut pas accepter, sans broncher, que des concitoyens de bonne foi se fassent plumer ...

Par ailleurs j'ai retrouvé les docs que j'avais glané sur le net:
1) la NFS 56-200 est bien de 1987, j'ai essayé de l'acheter ce matin chez Afnor (45e), mais le site était encombré; elle existe en français et en anglais;
2) arrêté du 21 juillet 2000 avec parution au J.O. du 24/08/2000; la lecture de ce document me laisse penser que le certificat de conformité pourrait, lorsqu'il n'est pas établi par le constructeur, être tout simplement remplacé par un certificat délivré par un organisme de contrôle agréé : ais-je bien tout compris ?
3) nouvel arrêté du 7/06/2002, paru au J.O. le 16/06/2002, à mon avis, à lire également.

Pour finir, j'ai trouvé quelqu'un qui va m'écrire des textes en allemand que je vais adresser aux constructeurs germaniques. Je suis curieux de voir leur réponse sur le sujet.

bernobby · Message par **bernobby** » 03 oct. 2006 00:06

bonsoir abert56
j'ai répondu par la négative sur la difficulté d'immatriculer une caravane
en France, la seule personne que je connaisse qui la eu, ma dit avoir eu
une chance inoui et vraiment du bol.

Il là aussitôt vendue pour acheter une autre caravane d'une autre marque.

Personnellement tant qu'il y aura des on, je connai etc je dit qu'il n'y a pas
d'immatriculation possible en France à moins de prouver sa bonne foi et
faire une copie de la carte grise du véhicule avant après

c'est peut être
possible mais des élément de preuvent serait la bienvenue

bonne soirée bernobby

abert56 · Message par **abert56** » 03 oct. 2006 19:30

bonsoir bernobby,

tu as probablement raison, mais justement c'est là que j'ai encore plus envie de montrer que nous existons en tant que consommateurs, car ayant la chance de pouvoir participer à l'activité économique du pays et en tant qu'électeurs aussi, ne l'oublions pas !

par ailleurs, en faisant des recherches sur l'europe je suis tombé sur un site en langue allemande et française, d'une association de consommateurs européens (?) domiciliée en Allemagne traitant, entre autres, du sujet qui nous préoccupe: ça m'a un peu glacé, je dois le dire ...

c'est un texte assez long, mais étayé et explicité d'une bien meilleure façon que je ne pourrais le faire: chaud devant, l'administration française prend une forte claque ! Pour adultes !

en même temps cela m'a un peu flatté, car développant le même type de raisonnement que le mien et que je m'appretais à présenter ici; c'est du boulot en moins pour moi ...

toutefois comme le texte est long, je ne sais pas si je peux le mettre ici ou pas: que dois-je faire, car il est vraiment à lire !