Caravane d'occasion autrichienne à immatriculer en France

[ndrosson]

Bonjour,

j'ai un cas un peu spécial, je pense:
- je vis en Autriche et je rentre chaque année en France entre autre chez mes parents et fais du camping avec la caravane. J'en ai marre de faire plus de 2000km avec la caravane derrière (donc limitation à 80-90km/h suivant le pays parce qu'on fait plus de 3,5To).
- mon idée serait d'immatriculer la caravane en France pour pouvoir la laisser dans un gardiennage et ne faire le voyage à chaque fois qu'avec notre VW T5 California Beach.

J'ai déjà trouvé plusieurs informations concernant comment immatriculer une caravane étrangère en France.
Ma première question:
- Je pensais céder ma caravane à mes parents et m'inscire comme cotitulaire. Si je l'ai bien compris, c'est le seul moyen de rester "propriétaire" de ma caravane tout en n'ayant pas de pied à terre en France. Vous voyez une autre solution?
- je ne comprends pas trop bien les liens que j'ai trouvés:
- https://guichetcartegrise.com/blog/tout ... -en-france
- https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1050
- mes questions:
- je pensais rentrer en France avec la caravane et ma plaque d'immatriculation autrichienne, la mettre au gardiennage et faire les formalités avec mes parents. C'est possible comme ca? Ca voudrait dire que la caravane est encore immatriculée en Autriche pendant la période où je l'immatricule en France... Ca risque de poser des problèmes?
- Si j'ai bien compris, comme je vient de la communauté européenne, il n'y aura pas de taxe de dédouanement. Je me trompe?
- La dernière question est: qu'est-ce qu'il faut que je fasse dans quel ordre? La première chose, c'est l'immatriculation? Ou autrechose? Il faut que je regarde si c'est une caravane standard ou si elle a une autorisation spéciale.

Merci d'avance
Nicolas

[Wiro49]

Bonjour.
Et pourquoi ne pas laisser l'immatriculation autrichienne ? Ça simplifierait beaucoup de choses et ça n'empêcherait pas de l'hiverner dans la région que vous en avez envie.
En venant de Belgique avec ma voiture, les formalités sont assez simples et rapides si ont fait ce qu'il faut, mais pour une caravane ?? je n'en sais rien.
D'autres que moi, pourront certainement vous donnerons de meilleures infos, mais moi, je la laisserai tel quel. Imaginez qu'il arrive quelque chose à vos parents, et que vous n'avez plus trop de raison de venir en France, il faudra refaire tout dans l'autre sens.
Vous devez savoir que pour l'immatriculer en France, il vous faut le certificat de conformité et le donner (l'original ou un duplicata officiel, pas une copie) à ANTS et si un jour, vous voulez réimmatriculer votre caravane en Autriche, vous n'aurez plus ce certificat, car ils ne le rendent pas et ne vous donnent pas de copie. Si votre caravane n'est pas trop ancienne, vous pourrez demander un duplicata chez le constructeur, mais ce n'est pas certain à 100 %, c'est du vécu par moi, je voulais donner ma caravane de 1991 à mon fils et chez Fleurette, ils m'ont répondu que ce n'était plus possible, car la loi française les oblige à garder les documents 10 ans, après, ils font ce qu'ils veulent.
Bonne chance dans vos démarches

[Pascal]

Bonjour.

- Pas de soucis de taxe tant que ce n'est pas une caravane neuve (de mémoire, moins de 6 mois)
- S'il n 'y a pas de CT en autriche, le plus simple est de la laisser en plaque autrichienne
- Sinon, il faut l'immatriculer en France avec les démarches etc que cela implique...

Sinon, aucun problème de l'avoir avec des plaques autrichiennes en France pendant qu'on l'immatricule

[raymondh]

ma première question est de savoir si vous avez le COC de cette caravane, le COC est la pièce maitresse pour une immatriculation

et par contre aucun soucis pour ensuite la ré-immatriculer en Autriche puisque vous conservez le COC

[Wiro49]

ma première question est de savoir si vous avez le COC de cette caravane, le COC est la pièce maitresse pour une immatriculation

et par contre aucun soucis pour ensuite la ré-immatriculer en Autriche puisque vous conservez le COC

Pour ma voiture d'origine belge, mon COC, j'avais du le donner à l'époque, à la préfecture lors de son immatriculation ici et ils ne me l'ont pas rendu ni de copie. Quelques années plus tard, j'ai voulu vendre la voiture à ma fille qui habite la Belgique et la Préfecture n'a pas voulu me faire un duplicata. Il a fallu en faire la demande chez Hyundai, et j'ai du payer un prix un peu élevé pour ce duplicata. Si sa caravane est trop vieille, il ne saura pas avoir un duplicata et alors là, ça sera la galère pour la réimmatriculer en Autriche.

[Mdame Lili]

Pour les voitures anciennes en Belgique c'était une homologation et en fonction de l'année de cette homologation il était parfois impossible de l'immatriculer dans un autre pays. Ma soeur a été également concernée par ce sujet, elle a acheté une autre voiture.

https://www.cartegriseminute.fr/vos-dem ... en-coc.php

[Wiro49]

Ma voiture j'était pas ancienne, elle avait cinq ans et il y a de ça 6 ans, donc, ce n'est pas ancien et j'avais un COC

[raymondh]

j'ai acheté 2 caravanes à l'étranger pour les immatriculer en FRANCE et ceci en 2012 pour la première et je suis TOUJOURS resté en possession du COC

aujourd'hui la procédure est faite pas l'ANTS et plus par la Sous Préfecture ou Préfecture

les procédures ont changé depuis 2007

aujourd'hui tu conserves le COC

la question , je la posais à "ndrosson" , le COC étant la pièce maitresse pour un immatriculation

donc avant de supputer, attendons sa réponse

[Wiro49]

j'ai acheté 2 caravanes à l'étranger pour les immatriculer en FRANCE et ceci en 2012 pour la première et je suis TOUJOURS resté en possession du COC

aujourd'hui la procédure est faite pas l'ANTS et plus par la Sous Préfecture ou Préfecture

les procédures ont changé depuis 2007

aujourd'hui tu conserves le COC

la question , je la posais à "ndrosson" , le COC étant la pièce maitresse pour un immatriculation

donc avant de supputer, attendons sa réponse

D'accord Raymondh, il est vrai que les loi changent sans parfois prévenir. Donc, je ne savait que maintenant, on garde le COC, ce qui n'est que normal, car pour ma voiture, avant de recevoir une réponse de la sous préfecture, et l'attente de mon duplicata, le temps passe vite et couteux, j'avais payé pour ce document près de 100 euros. Simplification bienvenue

[ndrosson]

Merci pour vos réponses. Pour des raisons personnelles, je n'avais plus la possibilité de répondre plus tôt. En fait, je croyais avoir lu qu'on ne pouvait pas laisser sa caravane en France plus d'un an sans l'immatriculer en France. C'était la seule raison pour laquelle je pensais l'immatriculer en France. Je vais donc contrôler cela.

J'ai vérifié tous les documents et je n'ai pas trouvé de COC... Je vais voir ce que je peux faire...

Merci en tout cas.

À bientôt Nico

[Papy80]

Bin a mon avis le fameux COC il faut le reclamer lorsque tu achétes la caravane neuve
et il faut bien le garder pour une éventuelle revente plus tard
car moi je ne l'ai jamais eu d'office ,
d'ailleurs ça me fait penser que je ne l'ai pas eu avec ma dernière de 2015 !

[raymondh]

mes 3 caravanes achetées neuves à l'étranger étaient toutes munies du COC d'office

[ndrosson]

Ouh beb la mienne est bien plus vieille. Si je me souviens bien, elle est de 98, mais toujours en trèsbon état de tous les côtés... et je l'ai achetée d'occase... ‍♂️J'ai vérifié tous les papiers, pas de COC... Faut contacter la DREAL pour faire régulariser ça?
Merci.
Nico

[raymondh]

le COC n'existait pas en 1998

il va falloir faire une réception à titre individuel à la DREAL

[ndrosson]

Merci