Forum Lacaravane.com

salut
j'ai acheté une caravane de 98 home car en belgique; j'ai le certificat de comformité belge et le pv de l'usine belge
home car est homologué en france depuis l'an passé
j'ai deposé le dossier à la DRIRE et j'attends d'être convoqué.
aprés ce que j'ai lu sur le forum j'ai de grande chance de me faire
refouler car je n'ai aucun autre documents
quel est exactement la marche à suivre ?
merci de me répondre
jean.bianco@wanadoo.fr

pourquoi tu te ferais refouler ?

le véhicule n'a pas subi de transformations ?

tu as l'air d'avoir tous les documents qu'il faut, une carte grise belge aussi ? elle est d'occasion ou neuve ?

sans quoi il y a pas de raison, enfin je crois.

Salut,

Il te manque juste a priori l'attestation constructeur comme quoi elle a été homologuée en tant que telle en France. Ce modèle précis, une homologation, c'est un modèle précis, pas une marque.

En automobile : Si tu achète dans la CEE une voiture correspondant a un type vendu en france, normalement, tu passe direct par la pref avec un quitus fiscal ... a zéro €. a croire que c'est juste histoire de te faire chi... (ou d'avoir peut être la joie de verifier que tu existe... une autre affaire...)

@+

salut à vous deux et aux autres biensur
c'est une occase de 1998 ;merveilleusement en bon état
j'ai la carte grise belge
en ce qui concerne le certificat d'homologation constucteur je ne l'ai pas
home car n'a officiellement importé en france seulement depuis l'an passé
donc la mienne est antérieure
si il me le demande ou m'adresser ?
et si je ne peux l'obtenir serai-je bloqué ?
amicalement
jean

Salut,

Tu peux obtenir cette attestation auprès de Home Car, tout simplement, par le biais de son importateur en France.

Il te répondrons soit "oui elle a été importée / est conforme au type en France" ou "non / elle n'est pas conforme / on veut rien savoir"

Nanti de cela, il te faudra remplir une fiche d'homologation et te préparer a une RTI. (Récéption a titre isolé). Note que tu as -a confirmer- 4 mois pour faire cette démarche.

Dessus il te faut préciser longueur/largeur/hauteur/surface/masses/nombre d'essieux/diamètre tambours/type de freinage...

Bon, un autre plan ou je suis quasi certain qu'ils vont te faire chi... au dela du raisonnable : le circuit de gaz. mais si c'est bien monté, normalement...

Autant te dire que ça ne va pas être une promenade de santé si tu n'a aucun document constructeur. Bon, note que l'avantage aussi par rapport a une auto, c'est que tu n'a pas de tets Co², rétrovision et antiparasitage, ni mesure du bruit.

Bon, un autre plan a creuser : si ta caravane vaut cher, que tu l'a payée 50 % de moins par exemple. Il existe des societés spécialisées dans ces démarches, mais plutôt orientée auto US. En gros, ils importent et immatriculent des engins que même pas la préfécture ose imaginer que ça existe. note que tu sera "soulagé" de 800 € quand même...

L'experience en autos US, ou rigoureusement rien ne correspond aux types français :

Les pneus : T'est tranquille, je pense pas que tu ai du BF GoodRich

Les feux : Homologes europe dans ton cas
Les vitrages : pareil
La pollution : non applicable
Le bruit : pareil
Les emission d'ondes/antiparasitage : non applicable itoo.

Bon, pour les remorques, c'est spécif évidemment... avec leurs differences.

Tu est dans quel coin ? il te serait peut être opportun de consulter le site DRIRE proche de chez toi.

le "général" :

http://www.drire.gouv.fr/

Je n'ai qu'une experience par procuration dans le domaine "automobile" mais si je peux t'aider, n'hésite pas.

@+

Tiens :

http://www.languedoc-roussillon.drire.g ... index.html

Et si non homologuée comme un type vendu en France :

http://www.languedoc-roussillon.drire.g ... /341n.html

Extrait :

DOSSIER TECHNIQUE (pièces à fournir à la Drire)

1. Demande de certificat d'immatriculation. Cet imprimé est disponible dans les préfectures, sous-préfectures et dans certaines mairies. Il doit être rempli par le propriétaire du véhicule.

2. Certificat d'immatriculation
ou, s'il a été retiré, pièce officielle prouvant l'origine de propriété ou certifiant que le titre de circulation a été retiré,
ou un certificat international pour automobile en cours de validité délivré par les autorités du pays d'origine.
ou original du certificat de conformité délivré dans le pays d'acquisition pour les véhicules neufs (un véhicule est neuf s'il n'a jamais fait l'objet d'une immatriculation dans une série définitive).

3. Attestation établissant la conformité partielle ou la non conformité établie par le constructeur ou son représentant accrédité du véhicule à la réglementation française ou européenne. Les éléments justificatifs peuvent être constitués par la liste des directives auquelles le véhicule est conforme (attestation du constructeur ou de son représentant, ou document officiel)
Dans certains cas, il pourra être demandé les fiches de communication CEE ou ECE ou bien les procès-verbaux d'essais et leurs annexes provenant d'organismes ou de laboratoires notoirement reconnus.

4. Notice descriptive simplifiée (cf. modèle ci-joint)

5. Certificat de carrossage en trois exemplaires.

6. Tickets de pesée du véhicule à vide en ordre de marche (essieu par essieu et total).

7. - Pour un véhicule en provenance de l'union européenne : déclaration d'acquisition d'un véhicule en provenance de l'Union Européenne délivrée par le centre des impôts.
- Pour un véhicule en provenance des pays autres que ceux de l'Union européenne (Norvège, Islande et Liechtenstein) : original du certificat de dédouanement (846A) délivré par les Douanes.

8. Un chèque bancaire, postal ou mandat de 86,90 euros établi à l'ordre du régisseur des recettes de la DRIRE.

9. Une enveloppe affranchie et libellée à vos nom et adresse.

Avant de prendre rdv avec la DRIRE pour l'inspection il te faut obtenir un certificat de conformité à la norme NF 56-200. Il faut donc faire inspecter la caravane par un organisme agrée genre Veritas, Dekra, etc...

La reception communautaire n'existant pas pour les caravanes, chaque pays est libre de faire ce qu'il veut. Et à ce petit jeu tu te doutes bien que la France est championne de la paperasserie. A moins que tu obtiennes de l'importateur la plupart des papiers requis, tu ferais mieux de laisser la cara immatriculée en Belgique. Il est plus facile d'immatriculer une caravane en provenance de l'étranger si elle a deja été homologuée par l'importateur francais. Sinon c'est la galère absolue à cause des infos que la DRIRE demande. Bon courage en tout cas.

je pense qu'aujourd'hui c'est un dimanche noir ;avec tout ce que j'ai appris sur l'immatric d'une cara belge.
Aprés tout ce que m'a dit arnaud maintenant me voila parti avec le bureau veritas.
Quand on parle du parcours du combattant c'est un doux euphemisme
je vous remercie tous et si vous avez un quelcoque renseignement qui pourra m'aider dans mes démarches ;n'hesitais pas.
demain lundi je vais allé à la DRIRE toulon pour qu'il me dise au vue des documents que je leur ai confiés les papiers exact qui me manquent

Imagine un peu le parcours des "rebelles" qui veulent rouler en auto differente ! tout, je dis bien TOUT est mis en place pour les faire chier (y'a pas d'autres mots) MAIS, il y a un MAIS, il semblerait aussi que cela dépende fortement de la DRIRE a laquelle tu ai affaire. D'une région a l'autre, les témoignages varient. Du "execrable, procedurier zélé chiant qui m'a regardé d'un sale air parce que j'ai importé une bagnole et que j'avais qu'a acheter Français et pas faire ch... mon monde" ou "Le gars a été vraiment sympa... beaucoup aidé... etc..."

Mais il y arrivent ces fous la ! Honnétement, j'imagine pas que tu galère autant pour importer une caravane que pour importer par exemple comme une connaissance une Buick Roadmaster SW quasi neuve. Et bon, dans son cas, on peut pas dire que ça ai été facile a mort, mais c'etait faisable quand même, garde espoir

Si tu pouvais me rendre un petit service : demande au gars comment ça se passe si tu as construit une remorque de moins de 500 kg de poids total autorisé en charge. Faut t'il la passer par leur services ou se conformer aux réglementations de construction en vigueur et c'est tout. Si t'as le temps, t'emm.. pas sinon. c'est pas pressé.

@+

arnaud
demain si j'ai affaire à quelqu'un de receptif je lui pose ta question.
je t'avoue que je suis à 3 ans de la retraite (57 ans ) et j'ai voulu changer ma vielle sterckemann de 83 par une récente et confortable
mais je pensais m'emm....der autant .
de toute façon je dois allé jusqu'au bout je n'ai pas trop le choix.
je pense qu'avec de la tenacité on peut y arriver !!!!!.
et surtout un peu de chance.
Tu connais des gens qui y sont arrivés
c'est juste pour me donner un de courage
je te recontacte
amities

pour détendre l'atmosphère.....

j'ai connu un mec qui voulait importer un planeur de construction allemande en France.....
un c'était pas possible, mais deux oui

en fallait un à casser aux essais statiques

alors le mec a demandé à recouvrer la nationalité belge qu'il avait perdue par erreur

et il a eu son superbe Schemp Hirth Cirrus libre (pour nico

)

rassure toi Bianco, tu ne sera pas soumis a un essai destructif

Y'en a qui y sont arrivés, mais en caravane je sais pas, mais bon, importer un Hummer, un Peterbilt ou un Ram 3500 SRT, c'est une autre paire de manche, et ils y arrivent (sans soudoyer qui que ce soit et sans être mariè a la soeur ou la fille de l'ingé de la Drire....) Et ceux qui ont importé des Airsteam ! Trouve UN point conforme avec les normes EU entre une caravane US et une caravane EU, et fais moi signe

Ok, ça a en general un ou des essieux, et c'est tracté. et y'a des vitres ou on peut voir a travers. Voila !

Dis moi juste, une question : c'est bien toi qui l'a importée sur le territoire Français ? au sens "pas achetée a un Français qui l'avais lui même importée" genre "dédouanée / Mines a faire"...

@+

arnaud
c'est moi qui l'ai importé
nous nous sommes donné rv à paris
eux venant de belgique et moi de toulon

Ok, c'est tout bon alors.

Tout simplement : importateur = immatriculeur. combien on vois d'autos exotiques "Plaques Suisses, douanes OK, mines a faire..." et de pauv' gars qui restent le bec dans l'eau avec leur splendide charrette non immatriculable...

Dans ton cas, c'est good de ce coté la

@+

Bonjour Arnault et tout le monde,

Ton message n'est pas d'aujourd'hui, mais ca me parait encore d'actualite, tout au moins pour ma curiosite.

> Les pneus : T'est tranquille, je pense pas que tu ai du BF GoodRich
Qu'ya-t-il de particulier avec cette marque ?

> Les feux : Homologes europe...
> Les vitrages : pareil
Je le savais pour les feux, par contre les vitres...
Si elles ne sont pas aux normes "Europe" que fais tu ?

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IMMATRICULATION caravane belge

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vive la belgique !!!

salut à tous