Forum Lacaravane.com

Bonjour,
Eh oui, même avec un certificat de conformité européen on peut être ennuyé.
Voici mon début de parcours, achat d'une caravane neuve en Belgique, le concessionnaire me fourni un certificat de conformité et une facture, jusque là tout est normal.
Je me rends à la sous-préfecture avec l'ensemble des documents soit :
- demande d'immatriculation
- piéces d'identités
- justif de domicile
- facture d'achat
- COC
Aujourd'hui, je reçois mon dossier en retour avec la note suivante "le numéro européen et le type variante version ne sont pas connu dans notre base de données, veuillez faire
compléter notre base par un concessionnaire de la marque ou nous fournir un nouveau certificat de conformité européen conforme transmis par la maison mère de la marque ou
une réception à titre isolée transmise par la DREAL"
Alors question, à quoi sert un certif fourni par la marque si une base de donnée n'est pas complète et pourquoi dois-je faire le boulot ?

Toutes vos remarques éclairées sont les bienvenues.
Salute

et.....?

t'as appuyé sur le mauvais bouton

ou alors, il n' en ai pas ressorti



LP

Bonjour,

J'ai à mon tour une question : pourquoi te renvoient-ils le dossier ? Normalement tu ne le déposes pas, tu attends après. Je suis reparti directement avec l'immatriculation et ils ont gardé le COC.

C'est une 2014 ?

A+

Lorsque je suis allé à la sous-préfecture de Valenciennes, je pensais obtenir un CPI (certif provisoire d'immat) en attendant la carte grise, mais la personne du guichet m'a dit
que le dossier serait traité sous 10 à 15 jours, voilà le pourquoi.

Ils ont des pratiques bien à eux à Valenciennes...

En tout cas à Lille avec les mêmes documents c'était réglé en une heure. C'est vrai que le préposé a bien étudié le COC en long et en large mais c'est un document officiel et simple. Mon modèle n'existait pas non plus dans les bases, ils ont donc fait confiance à la facture et au dit COC.

Une chose est sûre tu as les bons documents, si c'est bien une version européenne neuve il ne devrait pas y avoir de souci.

Bon, maintenant que j'ai, à nouveau, le dossier entre les mains, je me demande si je ne vais pas faire un tour à la préfecture de Lille.
On ne sait jamais, avec de la chance je ressortirai avec un numéro d'immatriculation.
Cet après-midi j'ai passé un coup de fil à la DREAL, la personne au téléphone ne comprenait pas le pourquoi de mon appel car pour eux j'ai déjà un COC.
Ensuite appel au concessionnaire Belge, qui transmet mon problème à l'importateur Belge ainsi qu'a Fendt-caravan.
Sérieusement, je me demande comment cela va se terminer.

Bonjour,
Suite et fin, aujourd'hui je me suis présenté directement en préfecture à Lille avec les mêmes pièces. Le numéro de réception communautaire n'apparait pas dans les bases de données mais le document est un original et en dernière page du COC apparait un "code national d'identification du type" (D.2.1 sur vos cartes grises).
Après quelques recherches de la part de l'agent préposé, validation des documents et passage en caisse avec retrait du Certificat provisoire d'immatriculation...Ouf.
J'espère que ma "petite" mésaventure servira à d'autres.
Un merci à Epsom pour m'avoir fait penser à passer directement par la préfecture.

Ah les cartes grises... Toujours un truc qui va pas alors qu'en fait...

c'est grisant cette histoire de carte...

Salut Pélerin,

Content que tout soit réglé. Même si elle l'est toujours, bonne route en Fendt !

A+

Bonsoir,

Lorsque j'ai immatriculé mon Eribelle hollandaiseen France, j'ai eu le même genre de problème:
Je suis allé à la préfecture de Nevers,le préposé m'a renvoyé parce que le formulaire de vente n'était pas celui en vigueur .
Je suis allé avec le même dossier à Bourges et c'est passé sans aucune difficulté .

Moralité :Si vous êtes refusé à une préfecture,essayez avec le même dossier ailleurs ....Souvent cela passe .....

J'ai déja vu ce genre de tracasseries pour assurrer un Scénic neuf venant de Belgique!
la reférence et la gamme n'existait pas pour les assurances Française !

Bonjour,

Il faut savoir que les certificats d'immatriculation (anciennement les cartes d'un gris douteux) sont européens dans leur forme, mais qu'ils font référence à la base de données des véhicules qui ont reçu un certificat des Mines à titre collectif.
Ce certificat des Mines est un truc bien français. En clair, si un véhicule ou une caravane acheté à l'étranger n'est pas vendu en France (même modèle exactement), il ne pourra pas être immatriculé en France, sauf après passage aux Mines à titre individuel. Et ça, ça coûte de l'argent et du temps...
Si la majorité des voitures vendues à l'étranger sont également vendues en France, il n'en est pas de même pour les caravanes. Beaucoup de caravanes, notamment hollandaises, ne sont pas vendues en France, donc quasi non-immatriculables.
Si de plus, la caravane est achetée d'occasion, c'est la galère totale.

Je rappelle également que dans les autres pays européens, notamment en Allemagne ou en Belgique, il est beaucoup plus facile de faire immatriculer un véhicule acheté à l'étranger.

Vive la France et sa "modernisation", vive l'Europe !

obiigs a écrit :anciennement les cartes d'un gris douteux

Les cartes grises ont toujours eu l’appellation "certificat d'immatriculation". Et les nouvelles sont d'ailleurs toujours grises.

Donc, anciennes ou nouvelles, elles ont toujours les mêmes noms officiels et familiers !