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IMMATRICULATION d'une caravane achetée hors France
Publié : 14 mars 2006 10:45
par ebony
Bonjour,
Quelqu'un a-t-il l'expérience d'un achat de caravane à l'étranger ou dans la CEE.
Quelles sont les pièces à fournir dans un cas comme dans l'autre pour la nouvelle immatriculation?
Quels sont les pièges à éviter?
Merci de vos infos
Publié : 14 mars 2006 11:18
par fernand
Bjr, un long débat à déja eu lieu sur le forum par le passé, sur ce sujet, et la personne concernée qui est partie depuis ne nous à pas donner la finalitée de ses "ennuis" avec les mises en conformité de sa roulotte, c'est bien dommage, mais croit nous ce n'est pas de la tarte, de se débattre avec les organismes de contrôles et les modifications à apportées, ceci dit c'est réalisable mais avec beaucoup de patience, et si la roulotte par malheur n'a jamais étée homologuée en France.... t'es mal barré
... à ta place j'y réfléchirai en deux fois une fois
avant de me lancer dans pareil aventure
si tu souhaites partir en vacances cet été avec .... commence tout de suite et encore
....
Amicalement
FERNAND
Publié : 14 mars 2006 12:25
par DavidTrier-bis
Salut ebony,
Ce sujet a été évoqué pas mal de fois déjà, en particulier pour Eriba. Voici quelques liens que j'ai réussi à retrouver :
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=1633
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=4124
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=3020
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=1421
En résumé, c'est jouable mais pas simple et risqué. Je serai dans le même cas dans un ou deux ans, et je n'ai pas encore entamé les démarches, mais je compte bien m'y prendre bientôt.
Bonne lecture.
David
Publié : 14 mars 2006 12:32
par Mdame Lili
importation
Publié : 14 mars 2006 12:36
par Pascal
Ben je mettais renseigné il y a quelques années, et j'ai connu quelqu'un qu'il l'avait fait à une époque beaucoup plus souple et c'est un gros risque d'avoir une caravane qui reste dans son jardin...
Surtout à l'époque les gas du service des mines auraientt pris une syncope en voyant une chaudière dans un coffre à gaz...
Et ne pas oublier les hobby 555 (année 87-88 je pense) avec trappe de secours dans le cabinet de toilette pour la France.
Bref, sans plan B, c'est hyper risqué.
Publié : 14 mars 2006 14:21
par ebony
Merci Liliane, Merci David pour le liens que vous m'avez fournis.
J'ai lu attentivement et cela m'a permis de me faire une meilleure idée...
Un seule réponse me manque :
doit-on payer des frais de douanes pour l'importation?
Merci de toutes ces informations et à bientôt
Publié : 14 mars 2006 14:29
par Mdame Lili
Non pas de frais de douane.
Une autre précision, si la caravane que tu achètes a été achetée par le vendeur en France, là aucun soucis (ce fut la cas pour Valentine).
Publié : 14 mars 2006 15:15
par Bobtong
Liliane DE CLERCQ a écrit :Non pas de frais de douane.
Attention Ebony et Liliane, ce n'est pas valable si tu importes de Suisse (lieu ou réside pas mal d'Eriba). Il faut aller voir le site des Douanes en France qui explique tout cela clairement (la caravane étant considérée par eux comme une automobile). Je n'ai pas le lien avce moi mais je peux te le retrouver d'ici ce soir !
A+
Pascal
Publié : 14 mars 2006 15:22
par Mdame Lili
Cette précision était nécessaire, en fait dans ma petite tête , je parlais de communauté européenne.
Publié : 14 mars 2006 15:26
par DavidTrier-bis
DavidTrier-bis a écrit :Je serai dans le même cas dans un ou deux ans, et je n'ai pas encore entamé les démarches, mais je compte bien m'y prendre bientôt.
Rebonjour,
Finallement, je me suis pris par la main et j'ai pris contact avec la DRIRE de la Moselle (accueil très sympa) qui va m'envoyer la liste des documents à founir.
Je suppose que maintenant tu connais la démarche, mais je la rappelle en quelques lignes (je prends le cas d'un modèle de caravane ayant déjà été homologué en France) :
- se procurer un certificat de conformité partielle auprès du constructeur ou de l'importateur.
- rendre le circuit de gaz conforme aux exigences françaises et le faire attester par Veritas par exemple.
- faire vérifier la conformité de la caravane par la DRIRE au moyen d'une réception à titre isolé
Voilà, rien d'impossible à mon avis, sauf que chaque étape coûte de l'argent. Je te tiendrai au courant des documents à produire.
David