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annulation permis
Publié : 19 sept. 2008 23:41
par cris50
bonsior,voila j'aimerais savoir si un caravanier peut me renseigner:
j'ai dans mon entourage un ptit jeune avec permis en probatoire qui s'est fait choper a l'alcootset donc permis annuler!
alors voila je voudrais savoir s'il a interet a prevenir son assureur ou bien ne rien dire et continuer a payer ses echeances et ce qu'il risque dans un cas comme dans l'autre car apres plusieur recherche je n'arrive pas a avoir une reponse precise par avance merci de vos conseils
Publié : 19 sept. 2008 23:51
par André60
Il va donc devoir repasser son permis de conduire ! dans ce cas le N° de permis de conduire ne sera plus le même.
Or quand on prend une assurance on donne son N° de permis de conduire voire même une photocopie de son permis de conduire.
S'il ne prévient pas son assurance et que dans 3 ou 4ans il a un accident corporel le n° de permis de conduire qu'aura l'assurance ne correspondra pas au N° de permis qu'aura ton camarade en main, donc en fait ton copain ne sera pas assuré car l'assurance dira qu'il y a tromperie.
C'est trop risqué !!!!!!
Alors le mieux est de prévenir son assurance que son permis est annulé et de s'attendre par la suite à avoir une majoration de l'assurance et encore à condition que l'assurance veuille bien le reprendre.
Publié : 20 sept. 2008 00:10
par Bonaud
Bonsoir,
Suis 100% d'accord avec André60...
Il DOIT prévenir son assureur !
C'est marqué dans tous les contrats, en cas d'aggravation du risque, en cas d'invalidation du permis, d'annulation de celui-ci etc.....
Voir les clauses générales du contrat !!!
Même s'il avait été "seulement" suspendu qq mois il devrait théoriquement prévenir son assureur..
Serge
Publié : 20 sept. 2008 00:18
par freteurr
Bonjour,
Quand le permis est annuler ou retirer pendant une grande période (plus de 3 ou 4 mois), vous êtes obliger de prévenir l'assurance.
Si c'est sur une petite période (1 mois) de suspension du permis, il ne serais pas obliger de le dire.
Ils le disent régulièrement à la télé.
Publié : 20 sept. 2008 08:36
par papybarbus
salut,
On ne joue auplus malin avec les asurances, c'est trop risqué.
Donc il faut que ton copain soit honnete avec son assureur et lui avouer sa faute.
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Publié : 20 sept. 2008 13:27
par cris50
CHEYENNE'S 78 a écrit :Bonjour à tous,
Je ne pense pas qu'il va le repasser ces jours ci, je vais me faire
des ennemis mais je m'en f...s, la meilleure chose qu'il n'aurait
jamais dû faire, c'est de boire.
Il ne peut s'en prendre qu'à lieu. Pour l'assurance, il y va et leur
dit la vérité, on ne doit pas mentir à l'assurance, il finisse toujours
par trouver le hic.
Bonne fin de journée à tous
en méme temps la tu repond pas ala question
![Very Happy :D](/forum/images/smilies/icon_biggrin.gif)
pour la morale on lui a deja faite
j'espere que tu n'auras jamais de probleme avec la loi
![Rolling Eyes :roll:](/forum/images/smilies/icon_rolleyes.gif)
Publié : 20 sept. 2008 14:29
par Bonaud
Bonjour,
Comme déjà dit, la réponse à ta question se trouve dans TOUS les contrats d'assurance automobiles....
Contrat qui a été signé lors de l'assurance....
Mais comme les licences de logiciels, on ne les lit jamais....
Serge
Publié : 21 sept. 2008 11:07
par gepaloux
Perso, je ne comprends pas pourquoi il faudrait avoir le permis de conduire pour avoir une voitrue ? On peut avoir un ami qui vient chez vous vous conduire, et qui lui n'a pas d'auto. Mais je parle pour la Belgique, on ne m'a jamais demandé mon permis de conduire pour avoir une assurance.
Pascal
Publié : 21 sept. 2008 11:25
par Bonaud
gepaloux a écrit :Perso, je ne comprends pas pourquoi il faudrait avoir le permis de conduire pour avoir une voitrue ? On peut avoir un ami qui vient chez vous vous conduire, et qui lui n'a pas d'auto. Mais je parle pour la Belgique, on ne m'a jamais demandé mon permis de conduire pour avoir une assurance.
Pascal
Il n'est pas nécessaire de posséder le permis pour être propriétaire d'un véhicule...
Il est nécessaire de posséder ce permis et d'être en règle avec son assurance pour le conduire.....
Par contre il n'a pas été précisé si le titulaire du permis annulé conservait un véhicule même sans le faire rouler, même sur une propriété privée ?
Parce que là il lui faudrait garder au minimum une assurance R.C. !
Serge
Publié : 21 sept. 2008 11:46
par gepaloux
Si je comprends bien des gens comme Line Renaud, Zizi Jeanmaire, Colette Renard ou Régine, si elles ont une voiture qui roule sur la voie publique sont obligées d'avoir le permis de conduire. Et pourquoi faire ? Je suppose bien que si leur limousine roule dans Paris ou ailleurs ce n'est pas elles qui sont au volant. Ma maman est bien propriétaire de ma voiture, l'assurance est à son nom, je là vois mal là conduire.... à son age et dans son état, ce serait dangereux pour tout le monde
Pascal
Publié : 21 sept. 2008 12:18
par fredetcie57
J'ai un cas similaire, je conduis la voiture de ma belle mere.
En fait elle l'a acheté pour nous dépanner au débu et depuis on l'a gardé mais de toute façon elle ne conduit pas.
Cette voiture est immatriculée et assurée à son nom.
Ma belle mère a fait 200km en 40 ans et elle vient de recevoir sa carte de bonus à vie
![Rolling Eyes :roll:](/forum/images/smilies/icon_rolleyes.gif)
mais elle est consciente qu'elle n'est pas capable de prendre le volant dans l'état...
Le probleme n'est absolument pas le même avec le cas d'un conducteur assuré qui n'a pas ou plus de permis...on ne demande pas le permis quand on souscrit une assurance mais en signant on valide quand même les informations que l'on donne, si on fait une fausse déclaration ça annule tout et dans ce cas je n'imagine même pas les conséquences en cas d'accident
Publié : 21 sept. 2008 12:28
par gepaloux
Merci je comprends mieux, comme quoi la législation n'est pas la même dans tous les pays. Je viens comme çà d'apprendre que vous n'aviez pas de détecteur de fumées dans vos immeubles? Je suis resté sur mon c.. Cà fait je crois deux ans que c'est obligatoire chez nous.
Pascal
Publié : 21 sept. 2008 12:31
par Bonaud
Et bien lorsque je conduisais des véhicules immatriculés au nom de mon épouse (laquelle n'a pas le permis) l'assurance était à mon nom !!!
Si l'on prend le cas plus courant de la LOA ou leasing, le propriétaire du véhicule et l'assuré sont 2 entités totalement différentes !
Par contre, même sans permis, si tu as la propriété et la garde d'un véhicule non assuré par un autre conducteur, tu dois être assuré en RC pour les dégâts où le véhicule peut être impliqué, par exemple propagation d'un incendie, blessure de personnes qui se sont cognées dessus ou coincé les doigts dans une portière etc....
Ce n'est jamais pris en compte dans l'assurance habitation les "véhicules terrestres à moteur".....
Serge
Publié : 21 sept. 2008 12:43
par Bonaud
@ gepaloux
L'Europe est constituée de nombreux pays aux lois tout à fait différentes....
Il suffit déjà de comparer les vitesses maximales autorisées sur autoroutes dans chacun d'eux pour s'en rendre compte....
(et ne parlons pas du Royaume Uni...)
Tiens un petit comparatif :
http://www.touring.be/fr/loisirs/infos- ... suisse.asp
Et l'harmonisation générale n'est pas pour demain....
Déjà si tu voyages un peu, vois simplement les différences au niveau des prises de courant d'appartement ! Faut prévoir les adaptateurs !
Les alarmes incendies dans les immeubles sont prévues prochainement, mais chez vous il n'y a "que" deux ans que c'est obligatoire ?
(façon de parler bien sur !)
Quand aux lois sociales....
Serge
Publié : 21 sept. 2008 12:48
par gepaloux
En c'est obligatoire dans chaque logement et pour être précis à chaque étage pour une maison ou un duplex par exemple. C'est le propriétaire qui dois l'installer.
Pascal