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J'ai lu attentivement les différents posts, et notamment les explications de Brehon qui écrit notamment :

L'art R.413-8-1 stipule que la vitesse "des véhicules affectés au transport de personnes" (toujours sans notion de transport en commun) et dont le PTAC est > à 3,5 tonnes et < à 12 tonnes est limitée à :
110 sur autoroute
100 sur routes à 2 chaussées séparées par un TPC
80 sur les autres routes

Enfin, l'art R413-13 indique que les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.
Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Sur les ensembles attelés d'un PTRA > à 3,5 tonnes, la caravane doit donc porter les disques 80, 100 et 110 km/h.

Mais si les textes sont les bons, je crois que Brehon fait une erreur dans l'interpretation. A mon avis, nous ne sommes pas concernés par la limitation à 110 sur l'autoroute, puisque pour ceux qui ont un ptra de plus de 3,5 T (mon cas), je ne dépasse cependant pas les 3,5T de PTAC avec ma caravane.

Je ne suis donc pas concerné par le 413-8-1, mais uniquement par le 413-8, et donc limite à 90 sur autoroute.

A moins qu'il ne faille raisonner par analogie, et comprendre que ce qui est valable pour un ensemble de véhicule pesant entre 3,5T et 12T est forcément applicable à un ensemble de véhicule pesant moins de 3,5T (ce qui serait assez logique, mais là il ne s'agit pas de logique, mais de textes légaux, et une interprétation erronée a des conséquences sonnantes et trébuchantes)

A-t-on des directives ou informations fiables et sûres depuis ce débat ?

merci

Crackers a écrit :J'ai lu attentivement les différents posts, et notamment les explications de Brehon qui écrit notamment :

L'art R.413-8-1 stipule que la vitesse "des véhicules affectés au transport de personnes" (toujours sans notion de transport en commun) et dont le PTAC est > à 3,5 tonnes et < à 12 tonnes est limitée à :
110 sur autoroute
100 sur routes à 2 chaussées séparées par un TPC
80 sur les autres routes

Enfin, l'art R413-13 indique que les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.
Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Sur les ensembles attelés d'un PTRA > à 3,5 tonnes, la caravane doit donc porter les disques 80, 100 et 110 km/h.

Mais si les textes sont les bons, je crois que Brehon fait une erreur dans l'interpretation. A mon avis, nous ne sommes pas concernés par la limitation à 110 sur l'autoroute, puisque pour ceux qui ont un ptra de plus de 3,5 T (mon cas), je ne dépasse cependant pas les 3,5T de PTAC avec ma caravane.
Je ne suis donc pas concerné par le 413-8-1, mais uniquement par le 413-8, et donc limite à 90 sur autoroute.
A moins qu'il ne faille raisonner par analogie, et comprendre que ce qui est valable pour un ensemble de véhicule pesant entre 3,5T et 12T est forcément applicable à un ensemble de véhicule pesant moins de 3,5T (ce qui serait assez logique, mais là il ne s'agit pas de logique, mais de textes légaux, et une interprétation erronée a des conséquences sonnantes et trébuchantes)
A-t-on des directives ou informations fiables et sûres depuis ce débat ?
merci

Bonjour,

Plusieurs Topics sur le sujet dont ici par Olivier Pottier le webmaster :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 40#p172940
(avec les autres Topic cité en tête....)

BREHON ne s'est pas trompé, mais depuis qu'on en parle sur le forum le R413-8-1 a été modifié (les mots "ou ensemble de véhicules ...." ont été enlevés), et pour les attelages dont le PTRA de la tractrice dépasse 3500 kg c'est le R413-8 qui s'applique, soit 90/80/80/50, quel que soit le PTAC de la remorque....
Et disques 90 et 80 obligatoires !

Peut-être pas utile de relancer un nouveau Topic sur le sujet, mais par contre, utile de voir le Topic d'Olivier et de participer à ce qu'il demande ???

Serge

D'accord, j'avais zappé quelques pages des différents topics sur ce sujet, et je n'ai donc pas vu qu'une phrase avait été enlevée du second texte. Donc mille excuses à Brehon qui n'a pas mal interprété, nous ne parlions pas du même texte.

Ce topic n'a effectivement plus lieu d'être, puisque nous sommes tous d'accord : 90 pour tout le monde ...

Allez, cool serge, c'est bientôt le week-end.

Crackers a écrit : 90 pour tout le monde ...

pourquoi pour tout le monde
90 si PTRA > 3500kg
130 si PTRA <=3500kg
Évidement attelé, quelques soit la charge

fredetcie57 a écrit :

Crackers a écrit : 90 pour tout le monde ...

pourquoi pour tout le monde
90 si PTRA > 3500kg
130 si PTRA <=3500kg
Évidement attelé, quelques soit la charge

GGGGRRRRRRRRRRR !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Oui, uniquement pour ceux qui ont un PTRA supérieur à 3,5 T, ayant fait le choix d'avoir une voiture plus sûre pour tracter !!!

bon week-end

En réfléchissant.... à plusieurs ...il doit quand même y avoir un cas à 110 c'est les cas nécessitant le permis E sans que le PTRA dépasse 3500kg, mais où se trouvent ils dans le R413-8

fredetcie57 a écrit :En réfléchissant.... à plusieurs ...il doit quand même y avoir un cas à 110 c'est les cas nécessitant le permis E sans que le PTRA dépasse 3500kg, mais où se trouvent ils dans le R413-8

Donc dans le cas où le PTAC de la remorque dépasse le Poids à Vide de la Tractrice, sans que l'ensemble de l'attelage ne dépasse 3500 kg ni de PTRA ni de PTAC !!!

Un exemple si je tractais 1450 kg avec ma Xantia de PTRA 3400 kg et de poids à vide 1360 kg...
Puisque je peux tracter 1360/1500 kg sans/avec permis E/B...

Ce cas n'est pas prévu dans l'article R413-8 qui au niveau des attelages ne commence qu'à partir de 3500 kg de PTRA !

Il doit y avoir une autre réglementation, mais quel article ??? Pierre aurais tu une référence légale ?

Serge

Peut etre dans le cadre du permis E j'ai cherché brievement mais Google etait pas mon ami hier soir
N'y a t'il pas aussi une restriction de vitesse (par rapport au 130) sur les attelages d'une certaine longueur sans que le poids ne soit en cause ?

Bonjour,

@ VINCENT Joël

Je n'ai pas connaissance de telles limitations pour les attelages "légers" par exemple un véhicule de 3400 kg de PTRA et une remorque légère.... (au hasard 720 kg de PTAC )
Qu'il s'agisse de "recommandations" c'est possible, mais de réglementation, j'ai un doute sérieux !!!

Mais je suis preneur de toute référence de texte à ce sujet, simplement je n'en ai jamais entendu parler et toujours entendu dire (et lu) qu'il n'y avait pas de limitations spécifiques pour les jusqu'à ce fichu article R413-8 concernant les véhicules dont le PTRA est > 3500 kg...

Je doute que pour l'instant, je sois limité plus qu'en solo si j'attelle une bagagère .... Mais possible qu'il y ait une réglementation que j'ignore....

Tu fais référence à quelle édition du catalogue NA ? J'ai pas encore viré la 2008 (je viens de lire mais aucune référence légale) et viens d'aller chercher la 2009 !

Serge

Bonjour,

Sur le catalogue NA 2009.
Il y a une étoile a côté de notre pays, je regarderais a quoi ça correspond.

Nous avons encore un catalogue (je ne sais pas si ont a garder le 2eme) de 2008.
Celui de 2009, mes parents ont été le chercher il y a 15 jours et ont même fait quelques achats.

freteurr a écrit :Bonjour,
Sur le catalogue NA 2009.
Il y a une étoile a côté de notre pays, je regarderais a quoi ça correspond.

Cette * y est aussi sur le catalogue 2008, et dans le même cadre est indiqué "* = sauf restrictions particulières"
(comme ça ils ne se mouillent pas !)

Mais aucun lien vers un texte quelconque, un article du code de la route etc...
Ca me paraît être plus une recommandation qu'une limitation généralisée légalisée par un texte de loi !

Hors dans le dernier N° du Caravanier reproduit ici : http://www.lacaravane.com/images/PTRA3500a.jpg

On peut lire que les attelages de moins de 3500 kg de PTRA "restent soumis aux limitations classiques de 130/110/90/50 sauf signalisation spécifique".....

Si donc vous avez une référence qui dit autre chose, je suis preneur, mais je doute !!!

Serge

Bonjour à tous
j'avoue que je suis de plus en plus paumé dans ces histoires de limitation
Qui peut donc me dire quelle est la vitesse qui m'est autorisée ?
Le PTRA de mon véhicule est de 3680 (F3 sur la carte grise n'est-ce pas?)
ma cara : 1300 kgs (F2 sur la carte grise)

Vous allez m'empêcher de dormir avec toutes ces histoires

Yankee a écrit :Bonjour à tous
j'avoue que je suis de plus en plus paumé dans ces histoires de limitation
Qui peut donc me dire quelle est la vitesse qui m'est autorisée ?
Le PTRA de mon véhicule est de 3680 (F3 sur la carte grise n'est-ce pas?)
ma cara : 1300 kgs (F2 sur la carte grise)
Vous allez m'empêcher de dormir avec toutes ces histoires

Bonjour,

Le PTRA étant supérieur à 3500 kg dès que tu attelles une remorque c'est
90 sur autoroute, 80 sur voie rapide, 80 sur nationale...

Car c'est la PTRA de la tractrice qui est seul pris en compte !
(article R413-8 du code de la route vois par exemple ici http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 27&t=14142 )

Serge

Merci Serge, je m'attendais à ce que tu répondes à ma demande
Pour moi, maintenant c'est clair

Mais qu'est-ce qu'il est tordu ce code de la route...

Une question me vient à l'esprit

certains autocars sont autorisés à rouler à 100 km/h
Est-ce l'objet d'un autre article encore?