Forum Lacaravane.com

salut a tous

Hier en allant me balader et juste avant un rond point ,j'etait sur la voie de droite et sur la voie de gauche un clio qui deborde sur la ligne centrale et vient m'accrocher la voiture avec son part choc à l'arriere de la porte conducteur( pas trop de cass mais une belle rayure de 30 cm ). je m'arrête sur le coté pour faire le constat ,la personne aussi ,sansuit une discution ou il ne veut reconnaître ses torts et ne veut pas remplir le constat puis s'en va.je releve le n° d'immatriculation puis je vais a la gendarmerie la plus proche et demande ce que je dois faire ,le flic me dis de remplir le constat comme je lui est decrit et de voir l'assurance qui ce debrouilleras avec l'assurance de l'autre.
Quelqu'un a t il eu ce genre de problême ?

oui ici dans le coin, il y a eu se probleme
le gars s en foutait il n a pas voulu faire le constat , et apres il c est averrer que c etait une voiture volé , aucun recour ,
je ne te le souhaite pas

salut robocop

je ne pense pas a une voiture volée c'etait un couple de personnes agées avec leur legumes du jardin sur la banquette et dans le coffre

Salut Metallian

je crois que tu a eu la bonne réaction en allant tout de suite à la gendarmerie pour signaler ton accident

salut

mmmm...... un accrochage avec délit de fuite
est ce que les gendarmes ont établi un constat et enregistré ta plainte que tu peut ajouter a ta déclaration
est ce que tu as des témoins si oui as tu leurs coordonnées

@++ jeesee

salut

A tu des témoins parce que la c est ta parole contre la sienne.
Tu n aurai pas du les laissaient partir et appelé la police

le flic m'as dit que du moment que il s'est arrêté il n'y a pas delit de fuite ,aucun temoins même mon fils de 8 ans a decrit au gars l'accident il n'a rien voulu savoir. j'ai rempli le constat et je vais des demain a mon assurance.

avec la voie de STALLONE
pete lui la G........

salut

le flic m'as dit que du moment que il s'est arrêté il n'y a pas delit de fuite

y appellent ça comment alors
@++ jeesee

c est tentative de rentrer chez soi avec succes

Si la partie adverse conteste le constat
Donnez votre version des faits dans la rubrique "Observations". Si votre adversaire refuse de remplir un constat, notez son immatriculation et cherchez un témoin. S'il prend la fuite ou vous fait remplir un constat, sous la menace, vous pouvez déposer plainte auprès des services de police, de gendarmerie. Dans tous les cas consultez votre assureur.




va voir ici http://www.netassurances.com/bibliotheque/constat.asp

Bonjour metallian, effectivement le gendarme a bien raison, à partir du moment où l'autre partie s'est arrêtée il n'y a pas délit de fuite.... Voici la copie de l'article du code pénal :

CODE PENAL
(Partie Législative)

Article 434-10
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 3 I Journal Officiel du 13 juin 2003)

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.

A partir du moment où il n'y a pas de blessé, il n'y a pas lieu d'y avoir d'intervention des forces de l'ordre.
Concernant le constat, il porte bien son nom :
constat amiable, c'est à dire que si l'une des parties n'est pas d'accord eh bien tu remplis ta partie, tu prends les éléments en ta possession sur la partie adverse et tu transmets le tout à ton assurance, c'est à elle de faire le nécessaire pour déterminer les torts et trouver le proprio du véhicule.
Je sais c'est rageant quand on n'est pas en tort mais je vois défiler des dizaines de personnes dans ton cas dans mon bureau chaque année et je peux pas leur tenir d'autre discours que celui que je viens de te tenir

Cordialement

P.S. : tiens moi au courant par MP de la suite des évenements, si je peux te conseiller je le ferai avec plaisir

merci a tous

je vous tiendrais au courant pour la suite

Bonjour,

Il y a quelques années, j'ai eu un accrochage dans un rond-point... quelque peu identique. Le gars avait accroché ma voiture avec l'arrière de son véhicule sur ma portière conducteur. Nous avions rempli un constat sans problème. Je pensais être dans mon droit... il s'était rabattu sur ma voiture... mais l'assurance n'a rien voulu entendre... tords partagés 50 % chacun ! Comment aurais-je pu l'éviter
Bon, une bonne chose, le gars en question avait déjà 50 % de malus et a préféré me régler les dégâts que de faire jouer son assurance !

A voir donc avec ton assurance... parce que si en plus, tu dois faire baisser ta prime d'assurance... Tu n'as plus qu'à trouver les coordonnées des petits vieux !

Bon courage !
A+

Nath

bonjour metallian
j'ai eu le même cas de figure que toi
par contre j'ai eu un témoin j'ai porté plainte pour délit de fuite "il peut très
bien s'arrêter et repartir c'est un délit de fuite quand même"
les gendarmes mon donné son adresse pour arrangement à l'amiable
j'ai été le voir chez lui il a cru que j'avais les manches longue il m'a signé
tout ce que j'ai voulu mon assurance à fait le nécessaire ensuite
à mon avis va voir les gendarmes de ton quartier peut être plus concilient
c'est pas normal qu'il n'ont pas fait le nécessaire car il sont en contracdition
avec leurs codes de déanthologie

bernobby