Forum Lacaravane.com

Sauf, Ptinono, que dès 2018, avec ce renforcement du contrôle technique dans sa phase contrôle effectué du taux de pollution tous les utilisateurs de véhicules d'avant 2010 vont risquer de faire exploser l'obligation de repasser.
De la même façon que personne ne s'inquiète du largage de kérosène sur les plage de Nice par les avions en approche d’atterrissage, par les bateaux gavés de containers qui passent devant nos plages et qui larguent leurs poubelles avant d'ancrer en face de Gênes en attente d'un quai, avec ces ancres qui risquent de perforer la coque d'un pétrolier qui a coulé il y a des dizaines d'années avec ses cales encore remplies de brute, qui va s'occuper de l'automobiliste qui redouble à un contrôle technique pour des voitures à fabriquer en 2020, avec sa VW de 2005 ?

Les voitures recalé aux contrôles technique pour pollution, oui, si les voitures ont un soucis qui ne respecte pas les normes.
Les voitures avant 2010 qui respecte les normes et sans soucis, le contrôle passera sans problème.

J'l'avais dit!


http://www.lacaravane.com/forum/viewtop ... 67#p282559

je viens de tout lire sur l' UTAC

va falloir prévoir sa journée

Pierre

freteurr a écrit :Les voitures recalé aux contrôles technique pour pollution, oui, si les voitures ont un soucis qui ne respecte pas les normes.
Les voitures avant 2010 qui respecte les normes et sans soucis, le contrôle passera sans problème.

Une norme, une Loi n'est jammais rétroactive , pour la pollution ce sont les valleurs en vigueurs a la date de construction du véhicule qui s'appliquent
Je possède 3 voiture anciennes,
- Simca 1200 S coupé Bertone de 1967 pas de controle pollution en 1967 (50 ans)carte grise collection, pas de controle en 2017... 2018...2058....
- Simca 1000 Rallye 2 1977 Carte grise Normale, Controle pollution au norme de 1977!!
- Renault 4 GTL 1986 Carte grise Collection Controle Pollution Normes de 1986 !!!!
Tout est Spécifié dans l'UTAc -OTC
Et je peut rouler dans Paris sans restriction avec la 4L et la 1200S

Je n'ai pas parlé de loi
des lois sont rétroactives, mais pas concernant les véhicule.

Concernant les voitures avant 2010, ça sera les normes de leur époque, ce que je voulais dire, pour les contrôles de pollutions.
Les véhicules qui ne sont pas concerné par le contrôle pollution, car immatriculé avant t-elle date ne sont pas concerné.

@ freteurr

En dehors du budget, très rares sont les lois rétroactives.......

Peux tu m'en citer UNE ? Une loi entre en vigueur après son décret d'application....

Serge

freteurr a écrit :Je n'ai pas parlé de loi
des lois sont rétroactives, mais pas concernant les véhicule.

Concernant les voitures avant 2010, ça sera les normes de leur époque, ce que je voulais dire, pour les contrôles de pollutions.
Les véhicules qui ne sont pas concerné par le contrôle pollution, car immatriculé avant t-elle date ne sont pas concerné.

T'énerve pas ...j'allais dans ton sens!!!

Oui, mais j'avais pas complété mon message.

@ Bonaud,
Certains lois sont rétroactives, même en dehors du budget, comme les permis de conduire (points, catégorie de permis)... Bref, nombreuses

@ freteurr

Ce ne sont pas des lois rétroactives, puisqu'une date future y est prévue.... (applicable à partir du xx/xx/yyyy)

Une loi rétroactive sanctionnerait des choses passées à une époque où cette loi n'existait pas, par exemple avoir roulé avec des vitres teintées alors que c'était autorisé à l'époque !

Serge

Si ce sont es lois rétroactives.
ça été le cas pour le permis à point et bien d'autres

Vous êtes en train de vous écarter du sujet qui est que l'on ne peut pas se satisfaire de décisions d'élus qui durcissent des règles d'un contrôle technique qui va s'appliquer à des voitures qui datent d'avant ces règles tant il est évident que sur la base saine d'une volonté de diminuer la pollution on va s'en prendre aux poches des propriétaires de 25.000.000 de vieilles voitures qui, entre le premier contrôle qui va les inviter à retoucher ( ET LES MECANOS VONT SE FROTTER LES MAINS ) leurs voitures afin de continuer à pouvoir rouler en sortant du deuxième contrôle de rattrapage, donc les contrôles techniques deviennent de nouveaux collecteurs d'impôts.

Je vous rappelle que cela est la réponse aux constructeurs tell VW qui ont triché, et les contrôles techniques se sont servis de testes obsolètes, et que la réaction s'adresse à nous avec une double punition !
Enore merci monsieur HULOT !!!!!

Et au lieu de proposer une prime à la casse, alors que tous nous savons que les voitures de la prime à la casse finissent en Afrique ou elles continuent de polluer, les élus devraient payer les modifications des 25.000.000 de voitures afin qu'elles soient conformes aux nouvelles normes.
Il faut qu'ils arrêtent de pondre des trucs alors qu'ils savent que cela n'est que pour faire de l'argent !!!

Si certains constructeurs ont triché, c'est pour montré que les normes sont trop sévère.
Suite à la tricherie du groupe VW, l'union européenne à assoupli la norme de pollution.
Les marques qui ont triché, ce n'est pas seulement avant 2010, mais aussi après 2010.

Les contrôles techniques, ce baserons toujours sur les normes de l'époque des voitures.