Re: avis a la memoire collective
Publié : 13 janv. 2009 14:32
Je vais essayer de faire clair et net.
Lors du passage au CT pour 1 caravane commercialisée en B, c'est le n° du châssis qui est enregistré.
Lors du passage au CT pour 1 caravane non commercialisée en B, ce sont toutes les caractéristiques qui sont enregistrées et stipulées dans 1 document devant toujours accompagné la caravane.
Si l'on change un essieu pour raison de casse, rien de particulier.
Si l'on change l'essieu pour obtenir une plus grande charge utile, il faudra produire 1 document émanant du fabricant de la caravane stipulant que le châssis peut recevoir un nouvel essieu et les caractéristiques de celui-ci devront figurer sur le document. Dans ce cas, un CT à titre individuel devra avoir lieu. Entre le CT et l'obtention du document permettant de circuler, il fallait début 2008 environ 4 mois, pendant cette période interdiction formelle de circuler et cela coutait +/- 250€.
Lors du passage au CT pour 1 caravane commercialisée en B, c'est le n° du châssis qui est enregistré.
Lors du passage au CT pour 1 caravane non commercialisée en B, ce sont toutes les caractéristiques qui sont enregistrées et stipulées dans 1 document devant toujours accompagné la caravane.
Si l'on change un essieu pour raison de casse, rien de particulier.
Si l'on change l'essieu pour obtenir une plus grande charge utile, il faudra produire 1 document émanant du fabricant de la caravane stipulant que le châssis peut recevoir un nouvel essieu et les caractéristiques de celui-ci devront figurer sur le document. Dans ce cas, un CT à titre individuel devra avoir lieu. Entre le CT et l'obtention du document permettant de circuler, il fallait début 2008 environ 4 mois, pendant cette période interdiction formelle de circuler et cela coutait +/- 250€.