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ou trouver la legislation???

Publié : 06 juin 2003 17:45
par cavaflo
bonjour
Pour ceux qui n'ont pas lu mon message précédant, j'aimerai vivre a l'année dans une caravane.
Mais c'est apparemment interdit.
Où peut-on trouver des renseignements ou des textes de loi à ce sujet?

Autre question:
Un panneau solaire peut-il suffir pour s'éclairer l'hiver?

Publié : 06 juin 2003 23:39
par Bigdeal
Il y a un organisme qui se nomme "syndicat de l'hotellerie de plein air" ou quelque chose comme ça.
Contactes-les, ce n'est peut-être pas la bonne adresse, mais je pense qu'il peuvent de guider dans tes démarches.

Bon courage

Publié : 07 juin 2003 15:00
par cavaflo
Merci! :D :lol:
Je vais essayer de les contacter.
Si quelqu'un a un autre tuyau... Il est le bienvenu!!! 8)

vivre dans sa caravanne

Publié : 08 juin 2003 00:03
par vile
Bionjour !

Lors d'un séjour sur les côtes Landaises en 1992, j'ai rencontré un couple qui vivait à l'année dans une caravane.

Ils m'ont dit que ce n'était pas interdit.
Ils ont déclaré leurs adresse au Trésor Public ainsi qu'au divers organismes banque EDF GDF France Telecom.....

Ils ont soucrit une assurance habitation car leur assureur leur a dit qu'il était préférable que la caravane ne soit plus immatriculé à la préfecture puisque elle n'était plus destinée à rouler.

Même si cela fait deja 11 ans je pense que cela n'a pas du trop changer, il suffit de vérifier.

Bon courage!

Publié : 08 juin 2003 13:03
par cavaflo
Merci, ca me redonne de l'espoir!
J'ai surfé un peu, et apparemment, il suffit de demander une autorisation a la mairie tous les 3 mois.
8)

Re: ou trouver la legislation???

Publié : 08 juin 2003 20:06
par Olivier Pottier
Voici deux sites Internet qui devraient répondre aux questions que tu te poses :

- www.service-public.fr :arrow: il suffit de taper le mot caravane dans la fenêtre de recherche, puis sur OK ; et la liste des lois relatives aux caravanes s'affiche.

- www.gensduvoyage.com :arrow: en plus des lois, il y a aussi la jurisprudence, et les pratiques réelles appliquées aux gens du voyage.