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Rav4 D-4D VXE 136 pour 1310kg

Concernant les homologations européennes, nous ne seront sans soute jamais d'accord.


Les homologations européennes des caravanes à commencé en 2009. Certaines marques ou groupes le faisait dès les modèles 2010.
Le groupe Trigano, le font seulement pour les modèle 2012 ou 2013, car n'était pas prêt pour les normes européennes (sauf pour le gaz).

@ freteurr

Tu as écrit ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 75#p347983

Ceci :

C'est bien une loi européenne. Mais pour quelle soit reconnu en France, il fallait quelle soit voté par les parlements français. Alors que dans certains pays pas besoin de voté une loi européenne par le parlement de leur pays.

Auquel je n'ai rien à ajouter cela se suffit en lui-même !!!

Serge

Merci serge pour toutes ses infos.
Mais je n'ai pas de soucis avec le permis EB, car pour l'instant j'ai le permis E.

Mon soucis est de connaitre la réel signification du poids à vide de mon véhicule afin de connaitre après chargement (poids à vide + ??? + bagage + caravane + bagage caravane) ou j'en suis avec sa limite du PTRA. J'ai le grand Scenic et ma caravane fait 1300kg. Donc j’atteins très rapidement les 3100kg. En fait limiter les ardeurs de ma femme dans les "bagages"

Si ta voiture possède une homologation européenne, donc des lois européennes, c'est le poids à vide en ordre de marche qu'il faut prendre en compte.

Si ton Scénic est la première ou de la deuxième génération, attention au report de charge.
Si ton Scénic est de la troisième génération, pas de report de charge.

freteurr a écrit :G - G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur
(G moins G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur).

2360-2285 : 75 kg

Manuel du constructeur : 100 kg autorisés en flêche... Et encore, je suis même pas certain que ce ne soit pas plus !

Sont passés où les 25 kg ???

C'est une personne qui m'aurai donné cette info, pour le poids en flèche

@ freteurr

Ah donc aucunement basé sur un texte officiel, fût-il européen ???

C'est bien loin des définitions de droit cela !!!

Serge

Bonjour,
En effet, la personne qui m'a dit que....., qui elle même l'a entendue de........, et au final aucune possibilité de définir la source
C'est bien comme ça que naissent les rumeurs, ou les légendes urbaines

Donc les textes, rien que les textes

Le fils du cousin d'un voisin de l'oncle du meilleur ami d'un neveu

Bernard44 a écrit :Donc les textes, rien que les textes

C'est ce que je demande, et s'il s'agit de directives européennes, leur transcription dans le droit français !

Mais je lis tout et son contraire par la même personne, qui un jour affirme que ce doit être transcrit en droit français pour être valable, et quelques jours après affirme exactement le contraire !!!

Voir ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 20#p368357
(Bonaud » Dim 03 Juin 2012 21:41 )
Et là :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 20#p368364
( Bonaud » Dim 03 Juin 2012 22:07 )

Serge

Je n'ai jamais dit le contraire.

Pour ce qui concerne les permis, il faut que ça répondre aux lois du permis du pays ou à été obtenu.
Une voiture qui possède une homologation européenne, à été homologué selon les lois et les normes européennes.

Bonjour

Donc dans un cas une directive européenne n'est valable que si elle est approuvée par le Parlement français et figure dans les lois françaises, et dans l'autre ce n'est pas nécessaire, puisque même on ne retrouve pas les termes utilisés comme "poids à vide en ordre de marche" dans les textes français ???
(sauf à me le prouver par des textes officiels français !)

Pas très logique tout cela !!!

Surtout lorsque l'on se souvient que pour l'intégration de certains textes européens en droit français, il a fallu une modification de la constitution française, donc une réunion du Parlement (Assemblée Nationale + Sénat), ou un référendum, avec dans les deux cas un vote à résultat positif !!!

Le DROIT ne connait pas l'approximation, mais l'application de textes rigoureux, définis en France par le Parlement, et éventuellement soumis aux autorités judiciaires en cas de besoin d'interprétation...
(depuis le "petit" arrêt de cour d'Appel qui fera jurisprudence, jusqu'au Conseil Constitutionnel qui refusera, voire annulera une loi, même votée, car non conforme à la constitution de la Ve République !)

Serge

Pour info, je viens de jeter un coup d'oeil sur les certificats d'immatriculation des véhicules du parc auto de ma boite :

Citroën C3, C4, Peugeot 206, Renault Laguna... Dans les trois cas, G-G1 = 75 kg...

@ lebaniego

Selon le formulaire de l'administration française CERFA N°50322#05 que j'ai sous les yeux :
G = Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
G1 = Poids à vide (en kg)





Nulle trace de "poids à vide en ordre de marche" là dedans !

Serge