Forum Lacaravane.com

J'aimerais savoir un truc

si on achète un vehicule à un vendeur (jusque là tout va bien) mais que ce vendeur n'a jamais fait changé la carte grise (donc la carte grise est encore barrée au nom de l'ancien proprio). Est ce qu'on peut faire changer la carte grise à son nom sachant qu'on pocède le certicicat de cession entre l'ancien proprio et le vendeur et le certificat de cession entre le vendeur et l'acheteur???
Ne doit on pas payer 2 fois la carte grise??

Si qqun peut me renseigner, ma sous pref ne répond pas en août et j'ai rien trouvé sur internet...

merci

si effectivement c'est souvent le cas pour les caravanes qui restent en statique sur les campings.
Le mieux serait de pouvoir refaire les papiers avec le précédent proprio.

Bjr, de quoi parles-tu en terme de véhicule d'une voiture ou d'une caravane .......... dans ton cas je n'acheterai pas a un vendeur qui n'est pas propriétaire du bien , quand tu vends un "véhicule" a moteur ou autre et qui est immatriculé tu as un délai très court pour faire cette déclartion a la préfecture l'acheteur aussi , méfies-toi je me trompe peut être mais ça sent l'entourloupe .......... perso je n'achéterai qui si les papiers sont en règles ...... qui te dis que ce n'est pas un truc volé ou inapte a la remise en circulation renseigne toi a ta préfecture ou auprès d'autres organismes ........ gendarmes pourquoi pas histoire de voir ce qu'ils en pensent , je me trompe je l'espère pour toi mais .......... en ce monde plus rien ne m'étonne ces derniers temps
prudence
Amicalement
Fernand

Salut,

Ca m'est arrivé en 95: j'avais vendu ma cara en 93, à un jeune couple, avec tous les papiers faits en règle. 1 an et demi plus tard, un homme m'appelle en me demandant de refaire les papiers avec lui, car il venait de racheter la cara au jeune couple, mais eux n'avaient pas fait de nouvelle CG; c'était pas forcément louche, mais la préfecture m'a déconseillé de refaire une vente fictive, car on ne savait pas à quoi avait servi la cara pendant cet an et demi...
Il a dû revoir avec les jeunes, je n'ai plus eu de nouvelles.

@+

Il s'agit de la carte grise d'une voiture.

Le problème c'est qu'au moment de la dernière vente, l'ancien proprio avait envoyé son exemplaire du certificat de cession à la pref, cette dernière est donc au courant de la vente et du nom de l'acheteur.

Donc si moi je fais la vente fictive en shintant le proprio actuel, les noms des acheteurs ne vont pas correspondre à la pref.. (je sais pas si vous voyez ce que je veux dire)...

en même tps j'ai pas envie de repayer la carte grise 2 fois (ancien acheteur et la mienne).
Mais comme le dis ixce, je sais pas ce qu'a fait le proprio actuel avec la voiture et si je fait la vente fictive avec l'ancien proprio, je deviens le proprio de la voiture (et donc le responsable) depuis sa première vente...

oh ça pue ton truc, je croyais qu'il s'agissait d'une caravane, souvent les gens ne font pas la carte grise si elle ne voyage pas ça coute moins cher.
Dans le cas d'une voiture c'est bizarre ! tu ne l'as pas acheté ?

non pas encore mais bientôt... enfin j'hésite.

Olivier94 a écrit :non pas encore mais bientôt... enfin j'hésite.

Si tu ne l'as pas acheté, passes ton chemin à moins qu'il ne s'agisse d'un véhicule rare.

Re salut,

Pars en courant, ne te retourne pas... C'est encore + douteux avec une voiture (j'avais compris qu'il s'agissait d'une cara)
De toute façon, au moment de l'immatriculer pour toi, je pense que la préfecture va te chercher des noises, vu que ton certificat de cession ne correspond pas à la CG!

@+

defender28 a écrit :

Olivier94 a écrit :non pas encore mais bientôt... enfin j'hésite.

Si tu ne l'as pas acheté, passes ton chemin à moins qu'il ne s'agisse d'un véhicule rare.

Il s'agit d'un véhicule rare effectivement (une acadiane)

Qqun m'a dit qu'on pouvait barrer deux fois une carte grise. Qqun est au courant?

Bjr tous, comme dit PIERRE, ton vendeur est propriétaire de la voiture , puisqu'il y a eu vente du véhicule et déclaration du 1er propriétaire a la préfecture, ton vendeur n'ayant jamais fait la déclaration d'achat, ne veut pas payer le prix de la carte grise, et te refile le bébé, si tu signes tu risques d'étre dans une merde noire , ce n'est pas légal cette transaction il est proprio du véhicule aux yeux de la loi et doit donc être en mesure de te fournir une carte grise a son nom, que vous barrerez et marquerez vendu dessus avec la date et l'heure de cession, s'il ne le fait pas n'achète pas de toute façon il sera obligé d'y passer un jour ou l'autre s'il veut la vendre sa caisse
Amicalement
FERNAND

bonjour à tous .
il me semble que vis a vis de la loi nous avons 2 mois maxi pour faire un changement de carte grise , apres ce temps si nous avons un controle on a droit a un PV.
donc a mon avis à ta place je laisse tomber tu cours a de grand risque et a une m... pas possible avec la prefecture
a+

Oui un ami a eu le cas avec une auto, PV + immobilisation immédiate du véhicule..

Bonsoir tous, devant l'unanimité générale , si tu achètes cette voiture........ t'es dans la M...E jusqu'au cou , maintenant c'est ton affaire ........ mais tu auras été prévenu, de plus si ce véhicule change de département, ton vendeur doit te fournir un certificat de non gage, franchement ........mais vraiment franchement ........... réfléchis pas beaucoup mais bien un homme averti en vaut au moins 50 , car avec tous nos efforts si t'achètes.............
Amicalement
Fernand

Bjr tous, j'ai oublié de te dire que ton vendeur doit te fournir un contrôle technique de moins de 3mois , c'est peut être là le piège , si la voiture ne passe pas au contrôle ......... tu fais quoi avec , ton vendeur c'est peut être fais avoir par "son" vendeur a lui, et il essaye de te refiler le bébé , maintenant si malgré toutes nos mises en garde tu achètes, n'oublie pas la ........... vaseline , car tu risques de l'avoir dans le ...... me souviens pus du nom latin ça fini par : UM et ça commence par RE ......... te voila prévenu, ne vient pas nous dire après:
"encore eusse t'il fallusse que je le susse"......
Amicalement
Fernand