Urgent : Importer une caravane de Belgique

[colletjpierre]

Quels documents et démarches sont nécessaires pour faire immatriculer en France une caravane Hobby achetée d'occasion en Belgique ? (Note : avant d'être immatriculée en Belgique, la caravane était immatriculée en France : l'ancien propriétaire, français l'avait achetée en France avant de s'installer en Belgique).

[Mdame Lili]

C'est tout simple ....
Le propriétaire actuel doit te donner les papiers français originaux (la feuille blanche barrée rouge et tout ce qu'il possède comme document).
Le certificat de non gage n'existe pas en B.
Par contre tu dois avoir une facture pour la vente, juste un document rédigé entre vous mais mentionnant, la marque, le modèle, le n° de châssis et le prix de vente.
Muni de ces documents tu devras aller à la préfecture pour demander l'immatriculation.

[colletjpierre]

Il semble que je me suis mal fait comprendre... Je suis le vendeur, et j'essaie d'aider l'acheteur de ma caravane. Je lui ai bien fourni tous les papiers que vous citez (carte rose, certificat de conformité européen original français + certificat belge et fiche d'identification, facture détaillée + déclaration de vente de véhicule de la préfécture du Nord au cas où...), et la préfecture lui refuse l'immatriculation...

[Mdame Lili]

Problème que je connais très bien pour l'avoir vécu avec Valentine.
Nous avons été gratifié des mots d'escroc, de voleurs et j'en passe....
Nous avons menacé la préfecture de déposer plainte et de faire les 250km qui nous séparaient de la préfecture de notre acheteur.
Bizarre, tout s'est arrangé !!!!!

Cette préfecture serait-elle dans l'Aisne ?

[hobby540]

Je pense qu'il faudra repasser par les mines, mais comme elle a déjà était immatriculée en France, ça devrait être une procédure simplifiée..
Il faudra demander une autorisation écrite de l'importateur en France et un ticket de pesée..
Le mieux est de contacter la drire pour connaitre exactement la marche à suivre

Par contre Hobby cardis n'aime pas trop les caravanes venant de Belgique, j'en parle en connaissance de cause ..

EDIT
Il faut aussi que la caravane soit revenu aux normes française (gaz etc..) d'où la nécessité d'une présentation à la drire

[Mdame Lili]

Ludovic relit bien le poste, colletjpierre est le vendeur, avant d'être immatriculée en B cette caravane a été immatriculée en F.
Donc tous est OK, les normes, les trucs, les machins quoi, sauf l'entêtement de certain fonctionnaire

[hobby540]

Oui j'ai bien lu ..

Mais le fait que la caravane soit devenu Belge, elle est passée aux normes belges (du moins sur les papiers ).. Donc si elle revient en France, maintenant il faut démontrer qu'elle est bien revenu aux normes Francaise, donc avec un détendeur fixé sur la paroie et une lyre haute pression, (en belgique le détendeur est sur la bouteille et c'est une lyre basse pression)

Connaissant l'importateur Français, je sais qu'il ne ferra pas de cadeaux

[Mdame Lili]

Ludovic, Valentine n'avait pas été immatriculée en France, mais bien en Belgique. Donc, avec un peu de réfléchitude Valentine était encore moins apte à être immatriculée en France.
Elle a été immatriculée et aucun passage à la Drire, puisqu'elle avait été homologuée France par Burstner, donc elle répondait aux normes françaises.
Lorsque nous belges, nous achetons une caravane en France et que le modèle ou la marque n'est pas commercialisé en F, nous devons passé au CT qui établit le dossier, dossier transmis par le CT au ministère des communications. Tu attends 4 mois, tu débourses +/- 250€ tout est en règle. Mais nous ne pouvons pas rouler du tout pendant les 4 mois. Nous ne devons jamais faire des modifs pour correspondre à un détail précis.

[colletjpierre]

Effectivement, il semble que tout est histoire de tête du client... En tous cas, ma caravane n'a subit aucune transformation pour passer en Belgique. Je contacterais l'importateur pour la France et je vous en dis plus si je peux...

[Mdame Lili]

Ayant fait la vente je sais de quoi je parle, j'ai donné tous les documents d'origine française, et cela à fonctionné, sans que l'acheteur doive demander des documents chez Burstner.

Il n'y a pas de feuille barrée en B, donc c'est bien les 2 documents que j'ai donné à l'acheteur.

Voilà l'importance d'une localisation renseignant le pays de résidence. Rien n'est comparable d'un pays à l'autre.

Par contre pour Cécilia, achetée en B et donc homologuée pour la B, il faut un document de chez Trigano. Ce document est facturé 100€ par Trigano et ensuite il faut voir si l'homologation donnée par Trigano est acceptée par la préfecture.

Il en est de même pour l'immatriculatin d'une voiture venant de B, les réactions sont différentes selon les préfectures.

[colletjpierre]

En résumé : il suffit à l'acheteur de contacter l'importateur pour la France (pour info : Hobby-Cardis-France à Oberschaeffolsheim, comme ça se prononce qui lui enverra le certificat de conformité pour la modique somme de 230 euros... En tous cas, un grand merci à toutes et à tous pour votre enthousiasme et l'intérêt de vos réponse
Jean-Pierre Collet