Certificat de conformité caravane hollandaise 1990

[tchounga04]

Bonjour,

Après de nombreuses heures de recherche et appels ou mails, je viens de m'inscrire sur ce forum car je n'ai pas eu la réponse à ma question...

J'espère que quelqu'un ici pourra me renseigner .

Je souhaite acheter une caravane d'occasion, de marque Chateau, de 1990 immatriculée aux Pays-Bas.
Le vendeur est français mais n'a jamais immatriculé cette caravane à son nom.

Un certificat de conformité est demandé pour immatriculer la caravane en France. Sauf que d'après mes recherches il n'y avait pas encore de certificat de conformité en 1990...

Le vendeur a la carte grise hollandaise et me dit que je n'aurais pas de souci pour l'immatriculer en france.

Ce document est-il vraiment obligatoire ?

Merci pour votre aide !



Sarah

[Papy80]

Bonjour !
Demandes au service des cartes grises de ta préfecture ou sous préfecture
en donnant bien tous les renseignement sur la caravane (photocopie de la carte grise hollandaise )
tu seras fixée tout de suite
Normalement ton vendeur aurait du la faire immatriculer lui même lors de son achat
C'est toujours un peu compliqué d'obtenir une nouvelle CG
pour ce genre de caravane <<non ré-immatriculée>>par le précédent acheteur !

[tchounga04]

Merci pour votre réponse !
Je les ai déjà contacté mais pour l'instant le vendeur ne m'a toujours pas fait passer une copie de la carte grise donc je n'ai pas toutes les infos...
Et la sous-préfecture n'a pas su me dire si il fallait absolument le certificat ou non...
Je continue mes recherches, merci !

[tchounga04]

Bonjour,
La caravane a finalement été vendue...
C'est peut-être pas plus mal car les démarches étaient un peu compliquées pour la carte grise française, à cause de l'inexistence de certificat de conformité pour une caravane de 1990...
Après des heures de recherche (au secours la France, tout le monde raconte n'importe quoi, au lieu de dire tout simplement "je ne sais pas"), il y avait finalement 2 possibilités :
- La DREAL, mais plutôt compliqué, long, payant, et surtout incertain !
- La FFVE qui, après avoir créé un dossier, peuvent nous permettre d'obtenir une attestation qui remplace le certificat de conformité, valable auprès de l'ANTS, et qui permet d'avoir une carte grise de collection.
Merci,
Sarah

[thithi]

La FFVE qui, après avoir créé un dossier, peuvent nous permettre d'obtenir une attestation qui remplace le certificat de conformité, valable auprès de l'ANTS, et qui permet d'avoir une carte grise de collection.
Merci,

ça, cela fonctionne très bien, il t'en coutera une soixantaine d'euros de frais de dossier FFVE plus 50 % du prix d'un CV de ton departement.

Une règle à garder en mémoire , uniquement si le véhicule à plus de 30 ans, 1990 là t'as tout bon

Et il sera marqué sur la CG " collection"

Reste à ta dispo pour de plus amples renseignements.

A Bientôt