IMMATRICULATION d'une caravane

L'Ardèchois · Message par **L'Ardèchois** » 12 août 2006 04:41

Salut tout le monde,

J'ai acheté une caravane d'occasion dans le département Ardèche en juillet de cette année. Je l'ai achetée chez un revendeur, donc tous les papiers sont en ordre. Habitant la Belgique, il me sera difficile de la faire immatriculer par chez nous car c'est toujours un foutoir pour mettre en ordre la paperasse. Habitant près de Lille, je me suis demandé si il serait possible de laisser la plaque minéralogique française déjà existante sur cette caravane et de continuer à payer l'immatriculation en france. Je l'ai laissée en gardiennage en ardèche pour l'année mais à partir de juillet 2007, je la tracterais alors jusque dans un gardiennage du nord, pas trop loin de la frontière belge. Serais-ce légal si je ne roulais avec qu'en france ?
Merci de vos réponses.

JEMAREL · Message par **JEMAREL** » 12 août 2006 09:13

bonjour,

"non".

Et même si ce serait faisable, au premier contrôle (vu que tu rouleras avec un attelage dont la tractrice affiche un autre pays que la caravane), tu seras stoppé... si tu n'as pas l'histoire du prêt de la caravane de la part de la soeur de ta belle-mêre ou que sais-je....

gdondaine · Message par **gdondaine** » 12 août 2006 15:17

salut
tu as le droit de tirer une caravane d'une nationalité avec une voture d'une autre, tu n'as qu'à voir les camions willy betz

pour avoir une plaque la condition primordiale est de résider en france.....
là tu es dans une situation transitoire, tu as un acte de vente te laissant un délai pour obtenir ta carte, passé ce délai tu n'as plus le droit de circuler....
et tu ne peux revendre la cara vu que tu n'as pas de carte grise....

Mdame Lili · Message par **Mdame Lili** » 15 août 2006 12:53

NON il ne te sera pas difficile d'immatriculer en Belgique.
Si ce modèle n'a jamais été homologué tu devras demander une immatriculation à titre individuel. Qelques papiers, +/- 250 € et environ 2 mois pour que tout soit en ordre.

abert56 · Message par **abert56** » 28 sept. 2006 15:44

L'Ardèchois a écrit :Salut tout le monde,

J'ai acheté une caravane d'occasion dans le département Ardèche en juillet de cette année. Je l'ai achetée chez un revendeur, donc tous les papiers sont en ordre. Habitant la Belgique, il me sera difficile de la faire immatriculer par chez nous car c'est toujours un foutoir pour mettre en ordre la paperasse. Habitant près de Lille, je me suis demandé si il serait possible de laisser la plaque minéralogique française déjà existante sur cette caravane et de continuer à payer l'immatriculation en france. Je l'ai laissée en gardiennage en ardèche pour l'année mais à partir de juillet 2007, je la tracterais alors jusque dans un gardiennage du nord, pas trop loin de la frontière belge. Serais-ce légal si je ne roulais avec qu'en france ?
Merci de vos réponses.

A ce propos: qu'elle est la reglementation belge sur les caravanes: ont-elles une carte grise propre ou utilise-t-elles le n° d'imat de la tractrice comme en Angleterre ?

L'Ardèchois · Message par **L'Ardèchois** » 29 sept. 2006 05:59

En Belgique, chaque caravanne a une immatriculation indépendante de la voiture. Ainsi, cela nous permet de payer deux fois plus de taxe de roulage...

abert56 · Message par **abert56** » 29 sept. 2006 23:30

Ca se discute ...
A l'inverse, en U.K., pays de la "libre entreprise" les caravanes sont considérées comme de simples remorques; dès lors elles n'ont ni carte grise ni immatriculation d'aucune sorte et dans la plupart des cas beaucoup de propriétaires ne sont plus en mesure de prouver clairement qu'ils en sont les propriétaires.

Et il arrive que la caravane soit vendue par quelqu'un qui n'en n'a pas la propriété (gagée, etc.)

Par ailleurs, les vols y sont très fréquents ...

Pour le coup je préfère notre situation qui propose une meilleure traçabilité et permet aux transactions entre particuliers de s'éffectuer d'une manière plus normale et sans stress inutile.

abert56 · Message par **abert56** » 01 oct. 2006 19:33

L'Ardèchois a écrit :En Belgique, chaque caravanne a une immatriculation indépendante de la voiture. Ainsi, cela nous permet de payer deux fois plus de taxe de roulage...

Merci pour l'info; pour aller plus loin:
1) l'immatriculation concerne absolument TOUTES les caravanes ou comme en France seulement celles au-delà d'un certain poids ?
2) le n° d'imat attribué l'est-il comme pour les voitures, "ad vitam" ?
3) quelles sont les formalités administratives à accomplir entre particuliers locaux lors de l'achat d'une caravane d'occasion ?

sharan · Message par **sharan** » 01 oct. 2006 21:59

Non, en Belgique, l'immatriculation appartient au propriétaire et non pas comme chez vous au véhicule. (pour les voitures aussi d'ailleurs)

Les caravanes (et remorques) en dessous de 750Kg (ou 500kg, je ne sais plus exactement) peuvent etre immatriculées a l'aide d'une copie de l'immatriculation du véhicule tracteur.
Dans ce cas, une taxe moindre à l'année est perçue.

Pour les ventes de caravanes entre particulier, une facture suffit pour les véhicules en dessous du poids dont je parlais ci dessus. Au dessus, le véhicule doit etre en ordre de controle technique (document officiel à l'appui)
La ré-immatriculation est à charge de l'acheteur.

abert56 · Message par **abert56** » 02 oct. 2006 12:07

Merci pour les précisions;
"Non, en Belgique, l'immatriculation appartient au propriétaire et non pas comme chez vous au véhicule. (pour les voitures aussi d'ailleurs)":

cela veut dire que l'on devient propriétaire de l'imat pour toujours, avec ou sans caravane, après l'obtention du n° ?

"Les caravanes (et remorques) en dessous de 750Kg (ou 500kg, je ne sais plus exactement) peuvent etre immatriculées a l'aide d'une copie de l'immatriculation du véhicule tracteur.
Dans ce cas, une taxe moindre à l'année est perçue." :

en réalité, à ce niveau de poids, seules les caravanes pliantes seraient concernées, non ?

"Pour les ventes de caravanes entre particulier, une facture suffit pour les véhicules en dessous du poids dont je parlais ci dessus. Au dessus, le véhicule doit etre en ordre de controle technique (document officiel à l'appui)" :

donc il n'y a pas comme ici obligation de produire un certificat de situation (anciennement certificat de non gage) ?
ce qui laisse supposer qu'un acheteur avec un crédit non soldé pourrait malgré tout vendre librement sa caravane ? et en Belgique, juridiquement, le bien appartient immédiatement à l'acheteur même si le bien a fait l'objet d'un crédit ? il n'y aurait pas, comme ici, de "crédit affecté" ?

Subyland · Message par **Subyland** » 02 oct. 2006 13:34

abert56 a écrit :Ca se discute ...
A l'inverse, en U.K., pays de la "libre entreprise" les caravanes sont considérées comme de simples remorques; dès lors elles n'ont ni carte grise ni immatriculation d'aucune sorte et dans la plupart des cas beaucoup de propriétaires ne sont plus en mesure de prouver clairement qu'ils en sont les propriétaires.

Depuis 1992, toute caravane fabriquée au RU est inscrite sur un fichier centralisé ainsi que le nom du propriétaire. Par contre la cara conserve toujours l'immat du véhicule tracteur.

abert56 · Message par **abert56** » 02 oct. 2006 19:04

Il s'agit du CRIS ou d'un autre organisme ?

Subyland · Message par **Subyland** » 02 oct. 2006 19:26

Le CRIS est géré par HPI, une société spécialisée dans ce type de services.

tarrius · Message par **tarrius** » 07 sept. 2010 03:38

bonjours a tous

je suis sur le point d'acheter une caravane imatricule en allemagne

qu elles sont les demache ?

le cout ?

merci de me repondre rapidement

Mdame Lili · Message par **Mdame Lili** » 07 sept. 2010 10:20

Si déjà tu en écrivais un peu plus, ce serait pas mal.
Neuve ou occasion cette caravane, le modèle, la marque.......

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