Info ou intox je ne sais pas mais si cela est vrai vous saurez comment faire.
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info, intox ?
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- fredetcie57
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- Localisation : 57 Metz FRANCE
Il y a des faussoyeurs ca revient regulierement depuis au moins 3 ans. Le decret n'existe pas d'ailleurs et les numeros sont liés à l'agriculture raisonnée
Mais il ne faut pas oublier de signer la carte verte en elle meme, pas la vignette, meme si je n'ai jamais eut de remarques, en fait je ne me suis jamais fait arreter avec ma voiture personnelle...
Mais il ne faut pas oublier de signer la carte verte en elle meme, pas la vignette, meme si je n'ai jamais eut de remarques, en fait je ne me suis jamais fait arreter avec ma voiture personnelle...
- daniel77
- Messages : 1711
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bonjour à tous voici un lien sur légifrance concernant le décret 2004-293
rein à voir avec le code de la route mais l'agriculture raisonné
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte
ce décret n'a pas pu paraitre il y a 6mois car dans un texte de loi les 4 premiers chiffres indique l'année ou le décret à été mise en application et les chiffres suivant le numéro d'ordre du dit décret
rein à voir avec le code de la route mais l'agriculture raisonné
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte
ce décret n'a pas pu paraitre il y a 6mois car dans un texte de loi les 4 premiers chiffres indique l'année ou le décret à été mise en application et les chiffres suivant le numéro d'ordre du dit décret
Bonjour a tous.
Il m'est arrivé de me faire controler plusieurs fois et même récement et on ne m'a jamais fait d'observasion sur la non signature de la vignette qui elle était bien controlée.
De toutes façons c'est une chose que je ne ferais jamais car si je me faisais voler ma sacoche que je laisse rarement dans la voiture, il y a un carnet de chèque dedans et avec la signature sur la vignette Je me sentirais trés mal.
Amicalement
SALVA
Il m'est arrivé de me faire controler plusieurs fois et même récement et on ne m'a jamais fait d'observasion sur la non signature de la vignette qui elle était bien controlée.
De toutes façons c'est une chose que je ne ferais jamais car si je me faisais voler ma sacoche que je laisse rarement dans la voiture, il y a un carnet de chèque dedans et avec la signature sur la vignette Je me sentirais trés mal.
Amicalement
SALVA
Possède une BURSTNER 480 CITY de 1989 tractée par une C5 HDI 136 CH
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- Messages : 848
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Tout dépendra du flic, perso, nous nous sommes fait arrêté sur l'autoroute car pas de vignette verte ; on venait d'acheter la voiture neuve 2 jours à peine avant de partir en vacances. L'assureur ne nous avait pas envoyé de pochtte collante.
Bref, on a fait les canards, oui Monsieur l'agent, bien monsieur l'agent et c'est passé comme une lettre à la poste
Bref, juste pour dire que signé ou pas, je pense que c'est de l'intox
Bref, on a fait les canards, oui Monsieur l'agent, bien monsieur l'agent et c'est passé comme une lettre à la poste
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"L'intelligence artificielle n'a rien à envier à la stupidité naturelle"
Clio III 1,5l Dci 85CV de 07/2007
Caravelair Antarès Luxe 340 Primavera de 03/2007
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- fredetcie57
- Messages : 3980
- Inscription : 09 oct. 2006 21:51
- Localisation : 57 Metz FRANCE
C'est pas la peine de chercher, comme je le dis plus haut c'est absolument faux, ca ressort regulierement depuis 3 ans. Meme les conseillers d'assureurs ne savaient pas si c'etait vrai au debut et dans le doute conseillaient officieusement de le faire.
Tant que les gens se diront qu'une petite signature ne vaut pas un Pv ce genre de conn...circulera toujours, c'etait la reflection d'un de mes anciens chefs...
Tant que les gens se diront qu'une petite signature ne vaut pas un Pv ce genre de conn...circulera toujours, c'etait la reflection d'un de mes anciens chefs...