stationnement caravane

[TIMOPHELIE]

bonjour,
Je suis un peu perdu car je suis nouveau caravanier depuis juin 2008 et lorsque je ne sers pas de ma caravane,elle est stationnée sur mon terrain.Je précise il s'agit d'un pavillon de banlieue (drancy 93) avec une cour carrelée de 200 m ,je ne suis pas en copropriété.Je suis propriétaire.Je m'inquiète car je l'a stationne chez moi car je suis amené à n'importe quel moment et c'est plus facile pour moi que de la laisser en gardiennage.Elle est stationné derrière une haie de sapin donc pas trop visible de la route et elle n'apporte aucune nuisance visuelle pour les voisins.Je me suis procuré le PLU de la commune et le secteur ou je suis il marque "le stationnement de caravanes isolées à l'exception de celui autorisé à l'article UG2
Article UG 2 : Le stationnement d'une caravane isolée à la condition qu'elle constitue le seul volume destiné à l'habitat sur l'unité foncière."
Dans mon quartier,j'ai des forains qui possédent des pavillons dans lesquels ils stationnent pendant plusieurs mois 5 à 6 caravanes dans lesquelles ils habitent aussi.Moi,je la stationne juste avec les vérins descendus et les roues non démontés afin qu'elle dispo à tout moment.J'attends vos réponses car je suis très inquiet car on m'a dit que je risquait le tribunal pour stationnement abusif d'une caravane dans mon jardin.Merci pour vos réponses.

[domaseau]

Bonjour

j ai laisser ma caravane pendant 3 ans sur mon terrain aucun souci

depuis je lui est trouver un garage a 7 km de la maison

[André60]

Le problème c'est que si tu demandes l'autorisation à la Mairie de laisser ta caravane chez toi ils vont te dire que c'est pas possible, il ne faut pas de précédant etc.....
Si tu demandes rien, au moins tu n'es pas sensé savoir qu'il ne faut pas laisser ta caravane chez toi !

Je suis dans cette maison depuis 23ans bientôt, je ne sais pas si j'ai le droit de laisser ma caravane chez moi et j'ai pas été à la Mairie pour demander et pour le moment personne ne m'a rien dit alors ........... mais comme toi ma caravane n'est pas visible de la route donc .....

à ta place je ne ferais rien du tout et si jamais ils viennent te dire quelque chose, ils te menaceront d'une amende en te disant qu'il faut enlever ta caravane, tu auras le temps de trouver un gardiennage.

Alors cool !!!

[CLAUDE 94]

bonsoir
Oui mais attention aux photos prises par un ULM, maitenant ça se fait assez courrament
claude

[pepit]

Pour les ULM, il y a le 12....
Ok, je sort....

[ASTY29]

Bonjour
+1, si personne ne te dit quelque chose pas de raison de t"en faire.

JeanMarie

[PH7]

bonsoir
Oui mais attention aux photos prises par un ULM, maitenant ça se fait assez courrament
claude

bonsoir,
Un ULM survolant une zone urbaine sort le 12 et tire, il n'a rien à y faire
Il y a une vingtaine d'année courrait le bruit dans notre petite ville que les impôts faisaient prendre des photos en hélico pour localiser les piscines non déclarées au prix de l'heure de vol, les pilotes du coin étaient pliés...les impôts payer quelques chose
Remarque, aujourd'hui je ne serais pas trop surpris...
Plus sérieusement, dans 90% des cas c'est un voisin sympa qui te balance, et je vois régulièrement le cas au boulot... et "gratuitement" en plus
Comme les autres, ne pas tenter le diable, si la caravane ne se remarque pas et ne gène pas....laisser filer! par contre ne pas oublier de mentionner à l'assureur le stationnement...
A+
Ph7

[EAPTT]

Bonjour,

Attention de bien consulter le Plan d'Occupation des Sols de votre commune, quand il y en a un.
Etes vous en site classé ou inscrit, littoral ou ....

Par ailleurs en France, NUL N'EST SENSÉ IGNORER LA LOI

Selon le Code de l'Urbanisme :

Article R443-4

(Décret nº 77-759 du 7 juillet 1977 Journal Officiel du 10 juillet 1977 date d'entrée en vigueur 1 JANVIER 1978)

(Décret nº 80-694 du 4 septembre 1980 art. 5 Journal Officiel du 7 septembre 1980)

(Décret nº 84-227 du 29 mars 1984 art. 1, art. 3, art. 4, art. 6 Journal Officiel du 31 mar 1984 date d'entrée en vigueur 1 avril 1984)

Tout stationnement pendant plus de trois mois par an, consécutifs ou non, d'une caravane est subordonné à l'obtention par le propriétaire du terrain sur lequel elle est installée, ou par toute autre personne ayant la jouissance du terrain, d'une autorisation délivrée par l'autorité compétente.
Toutefois, en ce qui concerne les caravanes qui constituent l'habitat permanent de leurs utilisateurs, l'autorisation n'est
exigée que si le stationnement de plus de trois mois est continu .

L'autorisation de stationnement de caravane n'est pas nécessaire si le stationnement a lieu :

a) Sur les terrains aménagés permanents pour l'accueil des campeurs et des caravanes, régulièrement autorisés et
classés ;
b) à l'intérieur des terrains désignés à l'article R. 444-3 b et c ;
c) Sur les terrains aménagés en application de l'article R. 443-13 ;
d) Dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur.
Ouf ! on peut dormir dans ce cas tranquille .

Mais si votre caravane dort chez un pote ou dans de la famille ou sur un terrain à la campagne pour aller à la pêche , des demandes d'autorisation vont être nécessaires.

Le reste des textes d'Urbanisme , là :

http://www.lexinter.net/URBANISME/stati ... avanes.htm

[Decarpentrie Bernard]

Bonjour

Pas besoin d'hélico ou d'ulm regarder Google heart il voit tout.


Nanard

[Gérard]

Bonjour
Pendant 15 ans j'ai eu une caravane chez moi et visible de la route..;
La mairie le savait mais personne n'est venu me faire la remarque malgré les interdits réels.

De plus elle servait d'indication "" vous passez devant la maison où il y a une caravane et vous tournez à angle droit...... """ :):)

Comme dit plus haut attends la remarque avant d'agir... Donc ne rien faire

A+ Gérard

[ATOMIK]

Bonjour
Je ne devrais pas te dire ça vu ma fonctioon mais je serais toi, je ferais le canard
Si on viens te dire quelque chose, jure la main sur le coeur que tu ne savais pas et tu aura quand même le temps de trouver un gardiennage
Donc, ne t'inquietes pas trop pour l'instant

[Fred et Alex]

+ 1

totalement d'accord avec Atomik, fais le canard si les flics débarquent.

[Bonaud]

Bonjour
Pas besoin d'hélico ou d'ulm regarder Google heart il voit tout.
Nanard

Chez moi, où des travaux importants (aménagement d'un parking !) ont été effectués en 2004, la vue présentée dans la dernière version est antérieure à ces travaux !!!
Le terrain y est encore en terre battue sous son ancienne forme !

Idem sur le site de l'entreprise dans laquelle je travaillais dans le 78 (à Vélizy), la vue présentée date de 2003, très précise car l'usine actuelle était en construction, et il est possible connaissant l'historique des travaux de donner la date de prise de vue !
Alors Google Earth, faudra qu'il repasse

Serge

[freteurr]

Regarder la vue du ciel avec les pages jaunes ou les pages blanches

C'est certainement beaucoup plus récent

[Bonaud]

Regarder la vue du ciel avec les pages jaunes ou les pages blanches
C'est certainement beaucoup plus récent

Exact.....

Serge