REGLEMENTATION

robocop · Message par **robocop** » 28 mai 2005 17:50

quelqu un pourrait il me donner ou me dire combien de temps peu-t-on laisser une caravane en place sur un terrain priver
j ai un voisin qui veu autoriser une personne a mettre une caravane sur son terrain pour deux mois les autres voisin l ont appris et ont deja téléphoner a la MAIRIE pour se plaindre ,le MAIRE a contacter le proprio en lui disant qu il n avait pas le droit de faire cela et qu il allait lui sortir les textes de loi , alors j attend vos reponses car le gars ne sait plus quoi faire et il est venu pleurer chez moi , je sais que la question a deja été posé mais cela ne date pas d hier ,cela presse je vous remercie de faire vite pour ceux qui connaisse cette situation

bernobby · Message par **bernobby** » 28 mai 2005 17:59

robocop je ne me rappelle plus mais
sauf clause particulière fait sur le règlement intérieur de la Mairie
on peut il me semble rester plusieur mois sans géner autrui du paysage
le mieux c'est d'écrire à la FFCC pour en savoir plus
http://www.ffcc.fr/Home.php
bernobby

robocop · Message par **robocop** » 28 mai 2005 18:50

MERCI CLAUDE
je boirais l apero deux fois au lieu d une
, un verre pour toi et un verre pour moi

Beone · Message par **Beone** » 28 mai 2005 20:50

En ouvrant le lien de Chti'Breizh, on peut lire cela:

si le stationnement ne dure pas trois mois et si la caravane stationne sur un terrain privé avec l?autorisation du propriétaire du terrain, le maire ne peut donc pas intervenir à moins d?un désordre grave à la salubrité publique ou à l?ordre public.

Donc, ça ne devrait pas poser de problème si il n'existe pas d'arrêté communal ou de réglementation spécifique dans la commune...

PH7 · Message par **PH7** » 28 mai 2005 22:30

Une chose aussi que ton voisin fasse le tour du village, avec un appareil photo, car s'il trouve une autre caravane sur un terrain. Le maire n'est pas honnête, qu'il accepterait pour un et refuserait pour l'autre. Les photos parlent d'elles-mêmes.

Et pas forcément des photos de caravanes...des vélux, des vérandas construites le WE ou des terrasses, des garages, des greniers transformés en studios....
En fait sauf si beuverie et tapage nocturne chroniques, en général tout le monde te fiche la paix...Mais si tu es dans un coin touristique avec impôts locaux assortis...alors là méfies toi le vieux démont de la délation rennait...j'ai travaillé pour un service d'enquête, il y a bien longtemps...ça fesait peur..

Et puis si ça se trouve le Maire de ta commune a son CC dans un garage construit au black au fonds du jardin...je déco...mais sauf si quartier ou voisinage hard, il ne faut pas sombrer dans la parano...

Bonne nuit à toutes et tous

robocop · Message par **robocop** » 28 mai 2005 23:52

un grand merci a toutes et a tous pour vos reponse

daniel77 · Message par **daniel77** » 29 mai 2005 08:02

bonjour robocop, travaillant pour une mairie je peux te dire que tout dépend du maire de la commune en effet la réglementation de stationnement des caravanes sur le territoire des communes est sujet a un arrêté municipal ( donc différent dans chaque commune).

cordialement daniel

robocop · Message par **robocop** » 29 mai 2005 09:51

le probleme maintenant est que s il regarde le site et qu il voit le message disant de prendre un appareil photo et de faire le tour du village je vais etre le premier sur la liste , car il ma deja dit comment se fait il que a toi on est jamais rien dit , mais je m en fou , sa passe ou sa casse

Stef 33 · Message par **Stef 33** » 19 avr. 2006 21:48

CHEYENNE'S 78 a écrit : ...
Bonne fin de journée à toi Franceric aux tiens et à tous.

Ahhh ! Cette sympathique petite phrase me manquait, et manquait au forum !

Content de te lire Cheyenne !

A bientôt

Stef

REGLEMENTATION

REGLEMENTATION

Re: REGLEMENTATION

Offcanvas Menu