carte grise

[djz]

bonjour du ptit nouveau
je viens de heriter d une vieille caravane en bont etat de marque tesserault 1975 dont un ptac de 1000kg
la question est de savoir si a l epoque il y avais systematiquement une carte grise, car impossible de remetre la main dessus, et la mamie me dis qu'il n'en avais pas mais sa memoir ..on lui en veut pas
j ai par contre retrouve le certificat de vente de l epoque et un proce verbal de reception mais nul part figure la presence d un carte grise
ce que je sais de plus elle possede une plaque d immatriculation (mais peut etre la meme que la voiture de l epoque)
merci de votre aide

[Jacques 76]

Bonsoir djz et tout le monde aussi, bien sûr !

Hé oui, il y avait une carte grise. Si tu as le numéro d'immatriculation, tu peux vérifier en allant sur le site de la préfecture d'immatriculation (rubrique des certificats de non-gage).

@ +

[baslou86]

Bonjour,

Eh ! oui, toutes caravanes d'un poids supérieur à 500 kg ont une carte grise, comme le dit jacques 76, si tu as l'immatriculation vérifie par le site de la préfecture du département d'immatriculation, rubrique certificat de non gage, su tu peux obtenir ce papier, et si tu connais l'ancien propriètaire(toujours vivant), ou ses héritiers, il doit faire une déclaration de perte de la carte grise, et obtenir ainsi un deplicata. Je ne vois pas d'autre solution.

[djz]

oui j y ai pense mais je n 'ai pas la date de mise en circulation demande
je bloque

[Bonaud]

Bonjour,

Avec l'immatriculation l'ancien propriétaire en justifiant de son identité peut obtenir un duplicata de CG sans avoir cette date de 1ere mise en circulation.....
(éventuellement avec une déclaration de perte aux autorités de police ou de gendarmerie...)

Après il vous faudra régulariser la vente et repasser par la case "carte grise".....

Serge

[djz]

oki
merci de vos reponse