Forum Lacaravane.com

Bonjour,

Il n'est pas question, à mon sens, de savoir comment échapper à un PV. Pour l'instant, les radars ne sont pas sélectifs quand à la vitesse (hormis certains pour les PL) et je ne pense pas, même si quelqu'un l'a écrit (je l'ai pris sur le ton de la plaisanterie, qu'il ne fallait pas tomber sur Bréhon.....) que les agents s'amuseront à contrôler les vitesses spéficiques des caravanes, puisque ces dernières ne sont impliquées que dans un nombre infime d'accidents. De toutes façons, cela obligerai les forces de l'ordre à contrôler la vitesse et à arrêter TOUS les attelages pour savoir s'ils dépassent ou non les 3,5T de PTRA.
Ce qu'il est bon de savoir, c'est qu'en cas d'accident et de dépassement avéré de la vitesse, les assurances seraient en mesure d'émettre des réserves quand aux garanties..........
Pour ma part, je suis un grand garçon, père de famille, je n'ai pas encore de disque à l'arrière et ne suis pas souvent à 90 sur autoroute. Mais jamais à plus de 110 non plus. J'assume et le jour ou jai un problème, j'en supporterai les conséquences.....
Maintenant, deux attelages identiques au départ de Lille pour Marseille, sur autoroute, l'un à 90 et l'autre à 110, je ne suis pas sûr que le plus rapide soit le premier arrivé.........

Bon week end......

BREHON a écrit : Maintenant, deux attelages identiques au départ de Lille pour Marseille, sur autoroute, l'un à 90 et l'autre à 110, je ne suis pas sûr que le plus rapide soit le premier arrivé.........

Bon week end......

Surtout s'il y en a un qui passe par Paris et l'autre par Reims

Voir ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

...ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :
90/80/80/50

Les caravanes ne sont pas des transports en commun !

Les articles de loi R413-8 et R413-8-1 ont été récemment modifiés, entraînant la baisse pour les "ensemble de véhicules dont le PTRA > 3500 kg"...

Serge

Le texte de loi récent ne parle PAS de transport de marchandises, il n'en parle plus !
(il précise juste "à l'exception des véhicules de transport en commun" ...)

Ayant mis le lien plusieurs fois, chacun peut le vérifier...

Maintenant vous faites ce que vous voulez, je m'en fiche totalement....
(je ne surveille plus ce sujet !)

Serge

Je vois que les réfractaires sont têtus , ça me rappelle un autre site où je devais apprendre à lire

BREHON a écrit :je l'ai pris sur le ton de la plaisanterie, qu'il ne fallait pas tomber sur Bréhon.....

Moi je sais qui c'est ...

c'est pratiquement impossible de rouler a 90 sur autoroute, avec les camions qui y sont déja et bien tassés, on est parfois obligés de doubler et on est vite a 110 lors d'un dépassement;
pas facile a appliquer tout ça, ça reste tres théorique , mais on s'expose aux P.V
michel

.
Bonsoir ,

VINCENT Joël a écrit : Vos voitures transporte des personnes et non des marchandises ( sauf quand il y a la belle mère bien sur )

Mon but n'est pas de mettre de l'huile sur le feu , mais il me semble que le sujet porte sur la définition d'un "véhicule destiné au transport de personnes" comme l'indique l'article R413-8-1 même amputé de la seconde partie.

Sur les sites suivants http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

Article R311-1
Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 1 JORF 11 mai 2007

Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

voiture particulière : véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au transport de personnes, qui comporte au plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes.



et aussi http://www.lepermis.com/Permis/Definitionvehicule.htm

voiture particulière :
véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au transport de personnes, qui comporte au plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes


cette définition de" voiture particulière" se rapporte donc bien à "véhicule destiné au transport de personnes" comme le stipule l'art R413-8-1 :

Article R413-8-1
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 17

Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à :

1° 110 km / h sur les autoroutes .......etc...

J'espère ne pas avoir été trop long et surtout de ne pas m'être trompé

De toute façon, le transport de personnes pourquoi pas....mais après il est écrit que " le PTAC doit être supérieur à 3T500.." mais on ne parle pas du PTRA ou de la somme des PTAC Donc je ne vois pas pourquoi on serait concerné, enfin certains on peut être un PTAC > 3T500 mais je doute...j'imagine que les gens concernés ont une berline routière ou un SUV 4x4 etc...
Le seul article qui reste est donc le R413-8 donc 90/80/50

Kiasmart a écrit :.
Mon but n'est pas de mettre de l'huile sur le feu , mais il me semble que le sujet porte sur la définition d'un "véhicule destiné au transport de personnes" comme l'indique l'article R413-8-1 même amputé de la seconde partie.
Sur les sites suivants http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

Article R311-1
Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 1 JORF 11 mai 2007
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
voiture particulière : véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au transport de personnes, qui comporte au plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes.
et aussi http://www.lepermis.com/Permis/Definitionvehicule.htm

cette définition de" voiture particulière" se rapporte donc bien à "véhicule destiné au transport de personnes" comme le stipule l'art R413-8-1 :
Article R413-8-1
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 17
Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à :
1° 110 km / h sur les autoroutes .......etc...

Sauf que le texte en a été modifié et que "ensemble de véhicules" n'apparait plus dans le R413-8-1 alors qu'il apparaissait dans la version précédente :


Article R413-8-1
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 17
Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à :
1° 110 km / h sur les autoroutes ;

PTAC > 3500 kg = Poids lourds ou transport en commun !!!
En contadiction formelle avec la définition donnée pour "voiture particulière" dans le R311-11 !!!
(.....et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes. )




Article R413-8
Modifié par Décret n°2006-1812 du 23 décembre 2006 - art. 1 JORF 31 décembre 2006
La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :
1° 90 km/h sur les autoroutes ;

Serge

Re,

Il n'est pas nécessaire d'en faire un débat si c'est pour rester sur le même point.

.
Bonsoir Fredetcie et Bonaud ,

Kiasmart a écrit :.
J'espère ne pas avoir été trop long et surtout de ne pas m'être trompé

Eh bien il me semble que j'ai été trop long ... et que je me suis trompé

Je vais avoir beaucoup de difficultés pour rouler à 80 et 90 pendant 800 bornes

Tu peux rouler a 90 km/h sur les nationales et départementales si tu le désir, mais il y a beaucoup de camions qui ne respectent pas ces limitations de vitesses sur ces routes même les distances de sécurité sont très peux respecter si tu te traîne.
Il est préférable de respecter le code de la route.

Comme a dit Brehon,
Les forces de l'ordre ne vont pas contrôler tous les attelages si la voiture a un PTRA inférieur ou égal ou supérieur à 3.500 kg.

Comme je le dis plus haut, si l'opérateur avec le radar mobile vise les routières, SUV et 4x4, il a peu de chances de passer à côté.
J'imagine que vu le peu de publicité fait autour de ce texte de loi, ça ne sera pas un axe répressif dans l'immédiat. Il ne faudrait pas que ça devienne un "objectif" financier de l'Etat.

Bonjour,
Je ne suis pas très inquiet, d'ailleurs j'adopte une conduite coule et assez décontractée qu'en je pars en vacances, on a plus de chance de se faire verbaliser pour le surpoids de nos caravane, mais là c'est un autre débat.

oui vaut mieux dans ce cas qu'ils nous arrêtent pour excès de vitesse