voiture pour tracter une caravane de 1300 kg sans permis E

[freteurr]

Le G - G1 = à quoi ? avec ce calcul.


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Une voiture qui possède une homologation européenne, à été homologué selon les lois et les normes européennes.
Si les constructeurs automobile ne respecte pas les normes et les loi européennes, les véhicules ne peuvent pas avoir les homologations européennes, donc ne peut pas être vendu sur le territoire européen.


Donc, pour les voitures qui possède les une homologation européenne, il faut regardé les normes et les lois européennes Même pour les poids (poids à vide...), les normes de pollutions, les équipements obligatoire (ABS, EPS (depuis 2012 pour les nouveaux modèle), feux de jour (depuis 2011 pour les nouveaux modèles))...


Je ne sais pas si j'ai été a assez clair

[Bonaud]

@ freteurr

Ce que tu affirmes ci-dessus, peux tu le PROUVER par un texte, si possible français, mais je me contenterais d'une directive européenne, pouvu que ce texte soit officiel ???

Et pourquoi applicable obligatoirement aux voitures et à priori facultatif pour les caravanes ???

Serge

[freteurr]

Pour les normes européenne automobile, les états de l'union européennes n'ont aucun pouvoir pour assouplir les normes européennes (comme cité dans mon message si dessus). Par contre, les pays peuvent sans doute durcir les normes, comme les normes de pollution, les accessoires obligatoire.

Les homologations européennes des voitures, est obligatoire pour tous les véhicules vendu sur le territoire européen. Les grand constructeurs sont obligé de respecté les normes européenne. Même pour les marques asiatique et américaine, doivent respecté les normes européenne pour vendre leurs voitures sur le territoire français.


Pour les caravane, c'est à partir de 2014 au plus tard, pour ce qui concerne les homologations européennes.

[Bonaud]

@ freteurr

Textes de référence ??? (pas le cousin de l'oncle du neveu qui a entendu dire que.....)

Un grand principe en droit : J'affirme donc je prouve !

Serge

[lebaniego]

C'est pour cette raison que j'avais regardé sur les cartes grises de la boite et sur trois catégories de véhicules, on retrouve le même écart à savoir 75 kg... Je ne sais pas d'où sort cette fable de G-G1 = poids en flêche mais faut arrêter de balancer de telles conneries au risque de voir certains le prendre comme argent comptant...

En plus, dans mon cas, j'ai regardé le manuel constructeur ce midi et j'ai droit en fait à 250 kg sur la flêche mais mon dispositif d'attelage est limité à 200 kg... Donc, 250 kg, on est trés loin du G-G1 = 75 kg des données de ma carte grise...

Sur ce...

[Bonaud]

@ lebaniego

A noter d'ailleurs que sur les documents officiels (et sur le même document), il est question de masse pour F1, F2, F3, G, et de poids pour G1...

La définition officielle de masse et de poids diffère quelque peu !
(revoir cours de physique !)

Serge

[patrice.for]

Cela n'est pas mon soucis, mais j'ai regardé le sujet des feux diurnes il y a peu.
Concernant les feux diurnes ont autorisé depuis 2006 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id
(article 2)

Et sont obligatoire au niveau européen :
http://news.autoplus.fr/news/1436342/R% ... itroen-DS3#
Pourtant je n'ai rien trouvé sur legifrance

Par contre le disque bleu de stationnement devenu "européen, j'ai bien trouvé le décret qui annule le disque français:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0006057122
Et voici le décret : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0017727614
pour le disque européen

Sinon je reviens un peu à "mon sujet"
Concernent le poids à vide :
http://textes.droit.org/code/route/#sec ... 0006177084
Chapitre II, section 1
Art. R312-1
Le poids à vide d'un véhicule s'entend du poids du véhicule en ordre de marche comprenant le châssis avec les accumulateurs et le réservoir d'eau reli, les réservoirs à carburant ou les gazogènes remplis, la carrosserie, les équipements normaux, les roues et les pneus de rechange et l'outillage courant normalement livrés avec le véhicule.
Mais impossible de trouver le conducteur dans le poids à vide en ordre de marche. Mais on se rapproche beaucoup du décret européen.

[freteurr]

@ freteurr

Textes de référence ??? (pas le cousin de l'oncle du neveu qui a entendu dire que.....)

Un grand principe en droit : J'affirme donc je prouve !

Serge

Pour ce qui concerne les homologations européenne des véhicules, ça doit répondre au normes européennes.
Pas besoin de texte officiel pour prouvé ce que j'ai écrit concernant les normes européennes des véhicules. Si chaque constructeurs devait respecté toutes les normes de chaque pays, ça coûterait trop cher.

[Bonaud]

@ freteurr

Quels sont ces textes européens, ces normes européennes, où les trouve t-on ???

Serge

[Bonaud]

@ patrice.for

Le texte officiel se trouve ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... odeArticle

Article R312-1
Le poids à vide d'un véhicule s'entend du poids du véhicule en ordre de marche comprenant le châssis avec les accumulateurs et le réservoir d'eau rempli, les réservoirs à carburant ou les gazogènes remplis, la carrosserie, les équipements normaux, les roues et les pneus de rechange et l'outillage courant normalement livrés avec le véhicule.
Le poids total d'un véhicule articulé, d'un ensemble de véhicules ou d'un train double est appelé poids "total roulant" du véhicule articulé, de l'ensemble de véhicules ou du train double.
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté la définition du poids à vide et de la charge utile des motocyclettes, des tricycles et des quadricycles à moteur et des cyclomoteurs

Il n'y est non plus pas question du conducteur....

Quand aux sites comme Autoplus et autres, ils n'ont JAMAIS été source de droit, ils n'ont jamais été "publication officielle", pas plus que notre forum, ils sont un organe d'information (rôle de la Presse !), qui aurait dû citer ses sources légales...

Quand à http://textes.droit.org/code/route/#sec ... 0006177084
voir ici ce qu'ils sont : http://textes.droit.org/
PAS un organisme officiel, simplement une compilation de textes parus sur http://www.legifrance.gouv.fr
Autant prendre les textes à la source !!!!

Serge

[freteurr]

Pour les lois et les normes européennes, le site internet existe sans doute. Je ne connait pas le lien du site en question.
Pour certaines lois européenne, la France à du retard. La France paie même des amende car pas à jours pour certaines lois européenne.

Concernant les normes européenne pour les voitures, c'est l'Union européenne qui impose les lois ou normes directement aux constructeurs (c'est le cas pour les pollution, pour les équipement, pour la sécurité passif et actif...).



Les prises bleus dans les campings et sur les autocaravanes (camping-car), c'est une norme européenne.
Dans les guides ACSI, quand il y a la mention CE, c'est que le camping possède les prises bleus = camping au norme européenne concernant les bornes électriques

[Bonaud]

@ freteurr

Mais ces textes, ces "lois" européennes, elles doivent bien être écrites quelque part ???

Par ailleurs ne trouves-tu pas contradictoire d'écrire toi-même ici : http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 75#p347983
C'est bien une loi européenne. Mais pour quelle soit reconnu en France, il fallait quelle soit voté par les parlements français. Alors que dans certains pays pas besoin de voté une loi européenne par le parlement de leur pays...

Puis d'affirmer exactement le contraire 3 mois plus tard ???

Serge

[freteurr]

Pour les normes automobiles imposé par l'union, la France n'a pas forcement besoin de passé une loi. Puisque l'union européenne l'impose directement aux constructeurs, peut importe la nationalité de la marque.
Dans les informations que nous lisons (sur internet ou dans les magazines) ou que nous entendons, c'est en grande majorité l'union européenne qui impose directement auprès des constructeurs.


Si demain, Citroen sort une DS10 ( modèle pris au hasard, même chose pour la date), elle devra obligatoirement avoir les feux de jour. Même si pas reconnu dans la loi française (pour ce qui concerne les feux de jour). Car la DS10 devra respecté toutes les normes européennes pour avoir l'homologation européenne.



Le futur permis B à 4250 kg, loi européenne. La France était obligé de modifier ou de passé une loi, et avais jusqu'en janvier 2013 pour passé cette loi.

[Bonaud]

Et elles sont où ces normes européennes ???

Ce que je recherche ce sont les textes de ces normes !!!
Les magazines et surtout les constructeurs les ont bien eu quelque part, de façon écrites ? Et pour vérifier leur conformité, il faut bien qu'elles soient écrites ET publiques ???

Quand à affirmer un jour qu'il faut une loi en France, et 3 mois après que les constructeurs n'ont pas besoin de loi en France, c'est du grand n'importe quoi en DROIT !!!
Soit il faut soit il ne faut pas de loi....
(et pas "un oncle du neveu d'un copain a entendu dire que....")

Serge

[freteurr]

Les normes européennes et les loirs européennes existe bien même sur écrit.

Les constructeurs automobile, ils sont obligé de suivre ces normes et lois européennes, sinon ne peuvent pas avoir l'agrément de la conformité européenne.


Concernant le site et normes européennes, je ne connais pas le lien du en question


Je n'ai jamais dit (ou écrit) que les constructeurs (quelques soit la nationalité de la marque), qu'ils ont besoin d'une loi française pour que les voitures doivent respecté les normes européennes.