Permis B, B96, BE au 19 janvier 2013 GAGNÉ !!!
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Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
A tous
Je continue à lire ce post espérant y trouver du nouveau. Pour l'instant, je reste sur ma faim.
Par contre, quand je vois les incertitudes de quelques uns sur la législation du remorquage, je maintiens qu'une "petite" formation ....
Joyeux Noël
Je continue à lire ce post espérant y trouver du nouveau. Pour l'instant, je reste sur ma faim.
Par contre, quand je vois les incertitudes de quelques uns sur la législation du remorquage, je maintiens qu'une "petite" formation ....
Joyeux Noël
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
@ patdep
Nous restons tous sur notre faim....Espérons que cela va changer...
Avant une "petite formation" lire les textes principaux concernant le rmorquage et aller voir ici :
http://www.lacaravane.com/documents/eb.htm
Me parait une démarche nécessaire, sans avoir à payer un formateur pour cela !!!
Bon Noël aussi !
Serge
Nous restons tous sur notre faim....Espérons que cela va changer...
Avant une "petite formation" lire les textes principaux concernant le rmorquage et aller voir ici :
http://www.lacaravane.com/documents/eb.htm
Me parait une démarche nécessaire, sans avoir à payer un formateur pour cela !!!
Bon Noël aussi !
Serge
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
bonjour
si vous aviez lu la directive européenne tranquillement dés son début , il y acertes de façon assez technique le pourquoi du permis B96 , comme je l'ai déjà écrit c'est la mise sur le marché de véhicules particuliers et utilitaires legers pour des non professionnels de la route qui posaient soucis , le B96 est crée pour eviter de passer obligatoirement le EB plus onereux (eventails certe + large aussi) à toute une categorie de gens: particuliers petits commerçants forains etcetc
*************
je vous fais un copier coller partiel , lisez le au moins (le lien est juste un peu plus haut
- LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire, et notamment son article 8,
considérant ce qui suit:
(1) Il est nécessaire de mettre à jour les codes et les sous- codes énumérés à l’annexe I de la directive 2006/126/CE à la lumière des nouvelles catégories de véhicules introduites par la directive 2006/126/CE dont les caractéristiques techniques sont différentes de celles en vigueur en vertu de la directive 91/439/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 relative au permis de conduire . Dans ce contexte, les habilitations acquises avant l’application de la directive 2006/126/CE, le 19 janvier 2013, restent valables.
(2) Le contenu des épreuves du permis de conduire pour les véhicules de la catégorie C1 est adapté en fonction des différentes caractéristiques des véhicules appartenant à cette catégorie. Contrairement à la catégorie C couvrant des véhicules destinés au transport professionnel de marchandises, la catégorie C1 est hétérogène et comprend un large éventail de véhicules comme les véhicules de loisirs ou particuliers, les véhicules de secours ou de lutte contre l’incendie, ou encore les véhicules utilitaires utilisés à des fins professionnelles mais dont le conducteur n’a pas la conduite comme activité principale. Les conducteurs de ces véhicules ne doivent pas démontrer, lors de l’épreuve, leur connaissance des règles ou de l’équipement qui ne concernent que les conducteurs soumis à la législation relative au secteur du transport professionnel, comme le règlement (CE) n o 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l’harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route et le règlement (CEE) n o 3821/85 du Conseil du 20 décembre 1985 concernant l’appareil de contrôle dans le domaine des transports par route . Cette adaptation des règles existantes réduirait le risque que les conducteurs conduisent des véhicules de catégorie B surchargés afin d’éviter les coûts de formation et de l’épreuve du permis C ou C1 et renforcerait donc la sécurité routière. Elle allégerait également les charges administratives et financières qui pèsent sur les PME et les micro-entreprises qui doivent avoir recours à ces véhicules utilitaires pour leur activité.
***********
voilà surtout ce qui est en gras explique le passage de 3500 à 4250 kg
ps: A mon avis mais ce n'est que le mien , sur nos permis (enfin les anciens) il y a écrit PERMIS B véhicules de moins de 10 places et d'un PTAC (1) n'excédant pas 3500kg ...... sauf qu'à l'époque , quasi pas de remorque , pas "trop" de caravanes et surtout moins lourdes que de nos jours. pour tout le monde c'etait 3.5t MAXI quelle que soit la configuration voiture seule ou véhicule + remorque. pas bcp d'accident , pas bcp de controles etc , il s'etait installé un certains laxisme, c'est vrai qu'une dauphine et sa caravane çà n' allait pas bien vite ..... et les congés payés s'etaient SACRE!!!
- la circulation augmente , et les remorques en nombre également ..... et les accidents aussi d'où une limitation + stricte , les nbreux véhicules 4x4 suv monospace comme déjà ecrit etaient inconnus arrivent en grand nombre avec des PTRA de + de 3.5T , les utilitaires ..... ne sont pas "plus" que des utilitaires , mais deviennent des véhicules de loisirs etc tout ces genres avec des PTAC entre 2000 et 2800 kg par exemple tracte moins que des voitures plus legeres ..d'où l'interogation de la CE et les textes ci dessus qui donnent naissance au B96 .... fallait bien fixé une limite , elle est toute simple , je ne l'ai vu ecrite ici ..... c'est un PTAC de 3500 kg + une remorque de 750 kg , on a rajouté les deux limites admises pour en faire une nouvelle limite.
ceux qui ont un PTRA superieur à 3.5t , mais moins que 4.25 t tout benef avec la formation B96 ..... pour les autres PTRA superieur à 4.25T , ils prendront cette limite comme on prennait 3.5T . si ils veulent tracter maxi , ils leur faudrat le permis adéquat. A moins qu'on nous ponde un autre oeuf ..... mais paques est loin.
si vous aviez lu la directive européenne tranquillement dés son début , il y acertes de façon assez technique le pourquoi du permis B96 , comme je l'ai déjà écrit c'est la mise sur le marché de véhicules particuliers et utilitaires legers pour des non professionnels de la route qui posaient soucis , le B96 est crée pour eviter de passer obligatoirement le EB plus onereux (eventails certe + large aussi) à toute une categorie de gens: particuliers petits commerçants forains etcetc
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je vous fais un copier coller partiel , lisez le au moins (le lien est juste un peu plus haut
- LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire, et notamment son article 8,
considérant ce qui suit:
(1) Il est nécessaire de mettre à jour les codes et les sous- codes énumérés à l’annexe I de la directive 2006/126/CE à la lumière des nouvelles catégories de véhicules introduites par la directive 2006/126/CE dont les caractéristiques techniques sont différentes de celles en vigueur en vertu de la directive 91/439/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 relative au permis de conduire . Dans ce contexte, les habilitations acquises avant l’application de la directive 2006/126/CE, le 19 janvier 2013, restent valables.
(2) Le contenu des épreuves du permis de conduire pour les véhicules de la catégorie C1 est adapté en fonction des différentes caractéristiques des véhicules appartenant à cette catégorie. Contrairement à la catégorie C couvrant des véhicules destinés au transport professionnel de marchandises, la catégorie C1 est hétérogène et comprend un large éventail de véhicules comme les véhicules de loisirs ou particuliers, les véhicules de secours ou de lutte contre l’incendie, ou encore les véhicules utilitaires utilisés à des fins professionnelles mais dont le conducteur n’a pas la conduite comme activité principale. Les conducteurs de ces véhicules ne doivent pas démontrer, lors de l’épreuve, leur connaissance des règles ou de l’équipement qui ne concernent que les conducteurs soumis à la législation relative au secteur du transport professionnel, comme le règlement (CE) n o 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l’harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route et le règlement (CEE) n o 3821/85 du Conseil du 20 décembre 1985 concernant l’appareil de contrôle dans le domaine des transports par route . Cette adaptation des règles existantes réduirait le risque que les conducteurs conduisent des véhicules de catégorie B surchargés afin d’éviter les coûts de formation et de l’épreuve du permis C ou C1 et renforcerait donc la sécurité routière. Elle allégerait également les charges administratives et financières qui pèsent sur les PME et les micro-entreprises qui doivent avoir recours à ces véhicules utilitaires pour leur activité.
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voilà surtout ce qui est en gras explique le passage de 3500 à 4250 kg
ps: A mon avis mais ce n'est que le mien , sur nos permis (enfin les anciens) il y a écrit PERMIS B véhicules de moins de 10 places et d'un PTAC (1) n'excédant pas 3500kg ...... sauf qu'à l'époque , quasi pas de remorque , pas "trop" de caravanes et surtout moins lourdes que de nos jours. pour tout le monde c'etait 3.5t MAXI quelle que soit la configuration voiture seule ou véhicule + remorque. pas bcp d'accident , pas bcp de controles etc , il s'etait installé un certains laxisme, c'est vrai qu'une dauphine et sa caravane çà n' allait pas bien vite ..... et les congés payés s'etaient SACRE!!!
- la circulation augmente , et les remorques en nombre également ..... et les accidents aussi d'où une limitation + stricte , les nbreux véhicules 4x4 suv monospace comme déjà ecrit etaient inconnus arrivent en grand nombre avec des PTRA de + de 3.5T , les utilitaires ..... ne sont pas "plus" que des utilitaires , mais deviennent des véhicules de loisirs etc tout ces genres avec des PTAC entre 2000 et 2800 kg par exemple tracte moins que des voitures plus legeres ..d'où l'interogation de la CE et les textes ci dessus qui donnent naissance au B96 .... fallait bien fixé une limite , elle est toute simple , je ne l'ai vu ecrite ici ..... c'est un PTAC de 3500 kg + une remorque de 750 kg , on a rajouté les deux limites admises pour en faire une nouvelle limite.
ceux qui ont un PTRA superieur à 3.5t , mais moins que 4.25 t tout benef avec la formation B96 ..... pour les autres PTRA superieur à 4.25T , ils prendront cette limite comme on prennait 3.5T . si ils veulent tracter maxi , ils leur faudrat le permis adéquat. A moins qu'on nous ponde un autre oeuf ..... mais paques est loin.
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
re
un leger HS qui n' en est pas vraiment un
- vous cherchez une voiture tractrice , vous ne voulez pas faire 50000 recherches sur le net pour verifier PV PTRA PTAC etc puissance admi. réelle etc
allez sur la centrale , elle offre durant les fétes les rapports autovizza , pas forcement interessants pour le prix vendu , mais gratos , ils ont qques données interessantes.
- vous cherchez un véhicule d'occase du modele que vous convoitez un qui a le rapport bien sur et vous lisez tranquillos les données........ vous pouvez acheter le véhicule c'est pas interdit!!!!!
- et vous verrez peut etre avec certaines marques , j'ai fait le test avec les VOLVO , que les PTRA etaient un moment volontairement limité en dessous de 3500kg , alors que techniquement ou industriellement aucun frein à ce qu'ils soient plus élevés (ils etaient avec les anciens modeles!!) ; mais on voit bien que c'est juste une limite administrative que c'est donné ce constructeur pour les véhicules du moins circulant en france.
*******************************
ps: savez vous si VOLVO par ailleurs autorise le report de charge, merci
bonne journée de Noel à toutes et tous
marc
un leger HS qui n' en est pas vraiment un
- vous cherchez une voiture tractrice , vous ne voulez pas faire 50000 recherches sur le net pour verifier PV PTRA PTAC etc puissance admi. réelle etc
allez sur la centrale , elle offre durant les fétes les rapports autovizza , pas forcement interessants pour le prix vendu , mais gratos , ils ont qques données interessantes.
- vous cherchez un véhicule d'occase du modele que vous convoitez un qui a le rapport bien sur et vous lisez tranquillos les données........ vous pouvez acheter le véhicule c'est pas interdit!!!!!
- et vous verrez peut etre avec certaines marques , j'ai fait le test avec les VOLVO , que les PTRA etaient un moment volontairement limité en dessous de 3500kg , alors que techniquement ou industriellement aucun frein à ce qu'ils soient plus élevés (ils etaient avec les anciens modeles!!) ; mais on voit bien que c'est juste une limite administrative que c'est donné ce constructeur pour les véhicules du moins circulant en france.
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ps: savez vous si VOLVO par ailleurs autorise le report de charge, merci
bonne journée de Noel à toutes et tous
marc
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
A priori, je ne pense pas que Volvo autorise le report de charge. En tout cas, jamais vu cela sur les descriptifs.
Mais j'ai jamais vu non plus que c'était souvent 3500kg de limite de ptra car normalement, suivant les modèles, c'est 1600 à 2100kg d'aptitude traction en gamme standard (V70, S80 etc...)
Mais j'ai jamais vu non plus que c'était souvent 3500kg de limite de ptra car normalement, suivant les modèles, c'est 1600 à 2100kg d'aptitude traction en gamme standard (V70, S80 etc...)
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Serge
Le site que tu proposes est intéressant mais qui va le consulter avant de tracter pour la première fois ?
On cherche tous à dépenser moins, mais parfois, quelques dizaines d'euros investis peuvent se montrer rentables ensuite.
Mais là, c'est mon avis qui n'engage que moi. Et je n'ai aucune action chez une auto-école !
J'espère en tout cas que Papa Noël a été généreux pour vous tous.
A bientôt sur ce post (ou un autre!)
Le site que tu proposes est intéressant mais qui va le consulter avant de tracter pour la première fois ?
On cherche tous à dépenser moins, mais parfois, quelques dizaines d'euros investis peuvent se montrer rentables ensuite.
Mais là, c'est mon avis qui n'engage que moi. Et je n'ai aucune action chez une auto-école !
J'espère en tout cas que Papa Noël a été généreux pour vous tous.
A bientôt sur ce post (ou un autre!)
- freteurr
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Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Pour les personnes qui ont un PTAC entre 2750 et 3500 kg pour le véhicule tracteur. Ils peuvent déjà tracté une remorque une caravane de 750 kg de PTAC. ça ne va pas changé de ce côté là, même avec le permis B96.
Généralement, les entreprises des espaces ou autre, qui ont un utilitaire avec une grande remorque, ils ont déjà le permis B/E, surtout pour les personnes qui conduisent.
Concernant les Volvo, j'ai regardé quelques modèles, à mon avis, ça ne doit pas avoir de report de charge.
Généralement, les entreprises des espaces ou autre, qui ont un utilitaire avec une grande remorque, ils ont déjà le permis B/E, surtout pour les personnes qui conduisent.
Concernant les Volvo, j'ai regardé quelques modèles, à mon avis, ça ne doit pas avoir de report de charge.
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Je n'ai pas non plus d'actions, mais je suis pour une formation préalable.
- J'ai seulement tracté une remorque pour aller à la déchetterie (je remarque d'ailleurs le nombre important de personnes qui sont incapables de faire une marche arrière avec leur attelage), et je préfère avoir une formation de base pour bientôt tracter 1200 kgs. Je l'aurai fait même si ce n'était pas obligatoire.
- Comme le dit Patdep, ce sont quelques dizaines d'euros rapportées (je l'espère ) à des années d'utilisation.
- L'expérience (je sais que je vais choquer certains), ne remplace pas toujours la formation où l'apprentissage. Je le constate en permanence dans un autre domaine ( la voile et le bateau) où des personnes qui ont beaucoup d'années de pratique, méconnaissent complètement les règles de bases (priorités,sécurité, réactions à avoir dans une situation) et pensent de bonne foi "savoir" et mettent en danger les autres et eux mêmes.
Bon, je pense que je suis recquis pour une aide à la cuisine (là aussi une formation ne me ferait pas de mal dit ma femme )
Très bonne journée de Noël à tous.
Yves
- J'ai seulement tracté une remorque pour aller à la déchetterie (je remarque d'ailleurs le nombre important de personnes qui sont incapables de faire une marche arrière avec leur attelage), et je préfère avoir une formation de base pour bientôt tracter 1200 kgs. Je l'aurai fait même si ce n'était pas obligatoire.
- Comme le dit Patdep, ce sont quelques dizaines d'euros rapportées (je l'espère ) à des années d'utilisation.
- L'expérience (je sais que je vais choquer certains), ne remplace pas toujours la formation où l'apprentissage. Je le constate en permanence dans un autre domaine ( la voile et le bateau) où des personnes qui ont beaucoup d'années de pratique, méconnaissent complètement les règles de bases (priorités,sécurité, réactions à avoir dans une situation) et pensent de bonne foi "savoir" et mettent en danger les autres et eux mêmes.
Bon, je pense que je suis recquis pour une aide à la cuisine (là aussi une formation ne me ferait pas de mal dit ma femme )
Très bonne journée de Noël à tous.
Yves
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
bonjourPascal a écrit :A priori, je ne pense pas que Volvo autorise le report de charge. En tout cas, jamais vu cela sur les descriptifs.
Mais j'ai jamais vu non plus que c'était souvent 3500kg de limite de ptra car normalement, suivant les modèles, c'est 1600 à 2100kg d'aptitude traction en gamme standard (V70, S80 etc...)
et merci pour le report de charges pour volvo , heu..... pour les volvo "limitées" perso je regardais dans les + anciennes de fin 80 aux années 90 ...... bon bon 19xx pas 1880 tout de meme!!!
les 940 ont quasi toutes 3750 kg en PTRA et donc 1800 kg remorquable , les suivantes meme PV , meme PTAC , beaucoup + de puissance , mais quasi toutes à 3450 kg de PTRA donc limité à 1500 kg maxi tractable avec de 30 à 50 % de puissance en plus ???
à+
marc
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
bonjour
je traine çà dans mes favoris depuis un bon bout de temps ........ et je viens de m'appercevoir que personne ne l'avait posé dans le fil de la discution....
- http://www.permispratique.com/2013-La-f ... _a128.html
voilà qui en dit un peu plus
à+
marc
donc si on croit ce qui est ecrit
moins de 3500kg , quasi rien de bouge F3 -F2 = charge maxi
et pour ceux entre 3500 et 4250kg , le B96 pour tracter maxi
chose que j'ecris depuis pas mal de temps
par contre attention aux remorques de + de 3500kg , cela rentre dans une nouvelle categorie
je traine çà dans mes favoris depuis un bon bout de temps ........ et je viens de m'appercevoir que personne ne l'avait posé dans le fil de la discution....
- http://www.permispratique.com/2013-La-f ... _a128.html
voilà qui en dit un peu plus
à+
marc
donc si on croit ce qui est ecrit
moins de 3500kg , quasi rien de bouge F3 -F2 = charge maxi
et pour ceux entre 3500 et 4250kg , le B96 pour tracter maxi
chose que j'ecris depuis pas mal de temps
par contre attention aux remorques de + de 3500kg , cela rentre dans une nouvelle categorie
- freteurr
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Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Merci d'avoir remis le lien.
Mais il avais déjà été posté plusieurs fois dans ce sujet.
Nous attendons que le texte de loi soit modifier ou un arrêté pour un savoir plus.
Mais il avais déjà été posté plusieurs fois dans ce sujet.
Nous attendons que le texte de loi soit modifier ou un arrêté pour un savoir plus.
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
@ rallyeman
Ce lien a été donné le 29 novembre au matin, et je l'ai envoyé à la FFCC et à CCLC !
Voir ici : http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 40#p399199
Le soir même la FFCC sortait ceci :
http://www.ffcc.fr/actualites/441/0/ca- ... -ptra.aspx
Mais cela ne résoud RIEN pour l'instant car le texte du R221-4 en ligne pour être valable au 19 janvier 2013 parle toujous de PTRA !
(quand au B96, inconnu des textes officiels !)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20130119
Hors c'est bien le texte de http://www.legifrance.gouv.fr ou du Journal Officiel qui fera foi le 19 janvier au matin !!!
Même les forces de l'ordre, les experts, et les magistrats ne se baseront pas sur un texte privé ou d'une fédération, mais sur le texte officiel en vigueur au jour du contrôle !!!
Donc, info : oui ! Non confirmée par les textes officiels à ce jour !
Mais avant de redonner des liens et des "informations nouvelles", il serait bon de voir si elles ne sont pas connues dans ce Topic, par exemple à leur date de parution, facile à connaître !!!
Merci, pour éviter les redondances !
Serge
Ce lien a été donné le 29 novembre au matin, et je l'ai envoyé à la FFCC et à CCLC !
Voir ici : http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 40#p399199
Le soir même la FFCC sortait ceci :
http://www.ffcc.fr/actualites/441/0/ca- ... -ptra.aspx
Mais cela ne résoud RIEN pour l'instant car le texte du R221-4 en ligne pour être valable au 19 janvier 2013 parle toujous de PTRA !
(quand au B96, inconnu des textes officiels !)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20130119
Hors c'est bien le texte de http://www.legifrance.gouv.fr ou du Journal Officiel qui fera foi le 19 janvier au matin !!!
Même les forces de l'ordre, les experts, et les magistrats ne se baseront pas sur un texte privé ou d'une fédération, mais sur le texte officiel en vigueur au jour du contrôle !!!
Donc, info : oui ! Non confirmée par les textes officiels à ce jour !
Mais avant de redonner des liens et des "informations nouvelles", il serait bon de voir si elles ne sont pas connues dans ce Topic, par exemple à leur date de parution, facile à connaître !!!
Merci, pour éviter les redondances !
Serge
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Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Rien de neuf à l'horizon
VOLVO XC60 AWD Geartronic 8 - 2°génération 190 cv modifiée 235cv et 470Nm - HOBBY 560UL PRESTIGE 2013 achetée en ALLEMAGNE et MOVER PRESTIGE
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Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
Dernieère trouvaille qui devrait plaire à M. BONAUD
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0026729044
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0026729044
AXOR 911, sur les routes
Lors des repos :
Patrick et Marie, Scenic D + Caravelair Brasilia 420/2002 + AKS 1300 + Omnistore 6002
Sur les routes :
du VL au Mille pattes, ou à l'entrepot, selon l'humeur du chef
Lors des repos :
Patrick et Marie, Scenic D + Caravelair Brasilia 420/2002 + AKS 1300 + Omnistore 6002
Sur les routes :
du VL au Mille pattes, ou à l'entrepot, selon l'humeur du chef
Re: Futur permis B+ en janvier 2013 ! texte officiel
@ axor 911
Bonsoir,
Je ne peux accéder au texte ce soir, ça rame comme pas possible..... (pas seulement legifrance mais tous les sites !)
A priori doit y avoir du monde qui cherche à s'y connecter à ce texte inaccessible....
J'essaierais demain matin, en souhaitant que ce soit une bonne nouvelle pour tous ceux qui attendent !
Serge
Bonsoir,
Je ne peux accéder au texte ce soir, ça rame comme pas possible..... (pas seulement legifrance mais tous les sites !)
A priori doit y avoir du monde qui cherche à s'y connecter à ce texte inaccessible....
J'essaierais demain matin, en souhaitant que ce soit une bonne nouvelle pour tous ceux qui attendent !
Serge