Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !

[raymondh]

Merci pour ton retour d'info;

force est de constater que c'est différent d'une préfecture à l'autre ( en ce qui me concerne, pas de récépissé)

mais je roule

[bibiti]

Le site de suivi des permis ne doit en effet pas être super performant!

Notre dossier a été remis complet en préfecture le 30 avril. Depuis le site indique toujours le permis comme étant à la phase "dossier instruit".
Pourtant nous avons reçu ce matin le courrier nous prévenant que les permis sont arrivés en sous préfecture et que l'on peut les retirer.

Le courrier précise bien que pour le récupérer il faut s'y rendre personnellement avec CNI et ancien permis dans un délai de 6 mois ( comme après avoir attendu cela comme le messie on allait laisser trainer!!)

[Bonaud]

http://www.lunion.presse.fr/accueil/per ... 0b0n354396

Serge

[bibiti]

Ah ben comme quoi j'avais tort, il y a bien des personnes qui ne se ruent pas pour aller récupérer leur nouveau permis!!

[Bonaud]

@ bibiti

J'ai trouvé ce lien dans les "bizzareries", j'ai trouvé intéressant de le mettre dans ce Topic après avoir lu l'article en question...

Il semblerait que bien des permis renouvelés attendent leurs titulaires dans les préfectures...
(ceci ne concerne pas les nouveaux permis B mais uniquement les renouvellements...)

FRANCE. Des milliers de nouveaux permis de conduire attendent d’être récupérés par leurs propriétaires dans les préfectures de France. Et risquent d’être détruits…
À la date de mardi 27 mai, la préfecture des Ardennes détenait un stock de 320 permis sécurisés neufs, non réclamés. Dix-huit vont être détruits incessamment, faute de n’avoir pas été récupérés depuis six mois. Neuf vont subir le même sort dans l’Aisne. Dans la Marne, que ce soit dans les services de l’État de Châlons-en-Champagne ou de Reims, on en dénombre 900 en attente d’être retirés par les titulaires. « Et encore, c’est un stock relativement restreint comparé à ceux de départements plus peuplés », commente un fonctionnaire du bureau de la circulation, pour qui le dysfonctionnement concerne essentiellement des renouvellements et correspond avec la mise en place du nouveau permis sécurisé au format carte de crédit, en septembre dernier. Une réforme prévue de longue date qui s’inscrit dans le cadre d’une harmonisation des permis dans toute l’Union européenne.

Les jeunes conducteurs pas concernés :
En France, la production des permis est confiée à l’imprimerie nationale de Douai. S’agissant des premiers permis, comme ceux obtenus par des jeunes conducteurs, ils sont envoyés directement à leur domicile, sans autre démarche à accomplir. Mais s’agissant des permis à prorogation périodique après examen médical qui concernent particulièrement la catégorie C (pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes), ils sont acheminés dans les préfectures ou sous-préfectures, avec obligation faite aux propriétaires de venir eux-mêmes les chercher.

Il faut savoir que la validité du permis pour les transporteurs routiers de moins de 60 ans n’est que de cinq ans, limite réduite à deux ans pour les personnes de 60 à 76 ans, et à un an pour les plus de 76 ans (ça peut arriver). La réglementation impose que la remise s’effectue face-à-face, de manière à ce qu’un agent de l’État soit au moins une fois en contact avec les titulaires. Et c’est au moment où ceux-ci prennent possession du nouveau document sécurisé qu’ils doivent rendre l’ancien. Or, beaucoup de chauffeurs ne font pas le déplacement, sans doute par manque de temps. De fait, leurs périodes de repos coïncident souvent avec celles de fermeture des services de l’État. Ils sont pourtant théoriquement informés, par SMS ou par mail, de la mise à disposition, en se rendant sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés, et ont tout de même un délai de six mois pour accomplir la formalité. S’ils se font contrôler sans permis valide, l’amende immédiate est de 38 euros. Et s’ils ne le présentent pas aux autorités dans un délai de cinq jours, elle peut monter à 750 euros.

Serge

[JEFF83]

Oui mais alors , les Préfectures n'informent pas les titulaires des permis en attentes ..?
Pour venir les chercher !!!

[Bonaud]

@ JEFF83

Je ne peux rien ajouter à ce que j'ai recopié ci-dessus :

Ils sont pourtant théoriquement informés, par SMS ou par mail, de la mise à disposition, en se rendant sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés, et ont tout de même un délai de six mois pour accomplir la formalité.

Maintenant, pour ceux qui attendent depuis un moment, cela vaudrait peut-être la peine de se renseigner ?

Serge

[bibiti]

Personnellement nous avons reçu chacun un courrier de mise à disposition.

Le site ANTS ne fonctionnait pas mais en théorie permettait de recevoir mail ou SMS mais dans notre cas, il était encore à l'étape 1 quand on a reçu la lettre!!

Le fonctionnement des préfectures est étrange car le mari d'une collègue qui a passé le B96 et a déposé son dossier dans la même prefecture que la notre n'a pas eu le même parcours. On lui a tout de suite pris son ancien permis, ils lui ont délivré un récépissé pour qu'il puisse continuer à conduire mais pas son attelage B96 et il a reçu son permis en recommandé comme les jeunes permis (il l'a d'ailleurs reçu le même jour que notre lettre pour un dépôt 1 mois avant!)

Je n'ose même pas penser à l'argent dépensé et au temps perdu par les fonctionnaires et les usagers pour des permis qui au final seront détruits!!!!

[raymondh]

permis déposé le 13/5 suite formation B96, le site ANTS indique toujours "Permis de conduire en cours de production "

j'ai indiqué mon numéro de portable ainsi que mon e-mail

entre temps j'ai contacté les services de la sous préfecture leur faisant par de mon intention de partir avec la caravane ce W.E et ils m'ont proposé de me faire une attestation me permettant de circuler si mon permis n'était pas arrivé

et surprise, ce matin, mon interlocuteur de la sous préfecture me contacte me disant qu'il avait mon permis m'invitant à venir le récupérer directement en son bureau

alors que dans le même temps, sur le site de l' ANTS le Permis de conduire est toujours en cours de production

allez comprendre

[raymondh]

je viens de retirer le précieux sésame et .....................

je lis en face de 4b (expire le ) la date du 22/05/2019 alors que le permis a été fabriqué le 22/05/2014 donc validité 5 ans au lieu et place des 15 ans prévus

une erreur certainement

[sphilippe]

Le nouveau permis et valable, pour les catégories ordinaires, 15 ans (voiture y.c. B96 et motos). Pour les permis spéciaux c'est 5 ans.

[raymondh]

j'ai le B96 et il est valable 5 ans

[Bonaud]

j'ai le B96 et il est valable 5 ans

Bonjour,

Et aucun permis lourd ???

Il serait intéressant d'en connaitre la raison....

Mais dans 5 ans ce ne sera qu'un renouvellement... Ceci dit c'est anormal si aucun de tes permis ne nécessite un renouvellement au bout de 5 ans !

Serge

[Bonaud]

Bonsoir,

Il y a aussi une autre catégorie de personnes dont le permis même VL est valable au maximum tous les 5 ans :
Ce sont les personnes qui du fait d'une maladie ou d'un handicap ont du passer une visite médicale avant de passer leur permis de conduire et dont le renouvellement de celui-ci est soumis à une nouvelle visite médicale...

C'est par exemple le cas d'une de mes nièces, à cause d'une maladie "invalidante" qu'elle a eu de façon très passagère lors de la pré-adolescence !

C'est le cas des personnes ayant un permis handicapé...

Serge

[raymondh]

ce n'est pas mon cas