BE peut il passer en B96 ?

[Le Berbère]

bonjour
et en plus pas de limitation de poids comme le BE

[Le Berbère]

je me suis mal exprimé le BE ancien pas de limitation

[janrojak]

Bonjour,
J'ai un permis B obtenu en 1962 et les permis A, C et E acquis à l'armée et transformés en 1964.
Le permis E présente deux possibilités;
- ensembles de véhicules de la catégorie B dont le P.T.C.A. > 3,5 t ou dont le P.T.C.A. remorque > poids à vide du véhicule tracteur.( EB ?)
- ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans les catégories C ou D attelé d'une remorque d'un P.T.C.A. > 750 kg. ( EC ?)
Comme je n'ai pas passé de visite médicale dans les délais prévu, les permis C et EC sont invalides.
Mais d'après mon permis dont je vous montre la photo, le permis EB reste permanent au même titre que les A et B.
Selon l'arrêté du 3 juin 2015 qui modifie l'arrêté du 20 avril 2012, les permis délivrés avant le 19 janvier 2013 demeurent valables ... au plus tard jusqu'au 19 janvier 2033.

Capture Permis.PNG (161.8 Kio) Consulté 6148 fois

[aurelien71]

de ce que je comprend tu as tous tes permis remorque EC, ED et EB.

par contre ils sont pas valable car la visite es dépassé, il suffirait de repasser une visite médicale.

[Bonaud]

Bonjour,
J'ai un permis B obtenu en 1962 et les permis A, C et E acquis à l'armée et transformés en 1964.
Le permis E présente deux possibilités;
- ensembles de véhicules de la catégorie B dont le P.T.C.A. > 3,5 t ou dont le P.T.C.A. remorque > poids à vide du véhicule tracteur.( EB ?)
- ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans les catégories C ou D attelé d'une remorque d'un P.T.C.A. > 750 kg. ( EC ?)
Comme je n'ai pas passé de visite médicale dans les délais prévu, les permis C et EC sont invalides.
Mais d'après mon permis dont je vous montre la photo, le permis EB reste permanent au même titre que les A et B.
Selon l'arrêté du 3 juin 2015 qui modifie l'arrêté du 20 avril 2012, les permis délivrés avant le 19 janvier 2013 demeurent valables ... au plus tard jusqu'au 19 janvier 2033.

Capture Permis.PNG

Le poids à vide n'est plus pris en compte pour le calcul de la nécessité ou non du permis BE, depuis le 19 janvier 2013 !
(voir R221-4 avant et après cette date : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... sultRech=1 )

Les permis à partir du BE doivent être validés par visite médicale :
- Tous les 5 ans avant 60 ans
- Tous les 2 ans entre 60 ans et 76 ans
- Tous les ans ensuite...

Le BE permanent cela n'existe pas (ou n'existe plus !), mais il te suffirait de passer la visite médicale pour récupérer tes permis, y compris le BE...

Sinon, ils ne sont plus valables...

(comme sur mon permis, le texte qui figure dans la case "E" n'est plus le bon, le "E" n'est pas forcément nécessaire dès que la remorque dépasse les 750 kg de PTAC, ce qui était la loi de l'époque...)
Par ailleurs vois ici les permis en date du 19 janvier 2013 :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 43&t=27263

Serge

[janrojak]

J'ai bien compris le principe actuel des permis, mais je reviens sur l'arrêté du 3 juin 2015 qui valide les permis antérieurs et mon permis EB ne possède pas de date de durée de validation.(voir photo de mon permis)
Je vais prendre toutefois contact avec la Préfecture en espérant trouver un interlocuteur pointu sur le sujet.
Dans le doute, je ferai la formation B96 pour une remise à niveau, mais il faut encore sortir les roros
Jean.

[aurelien71]

la visite médicale reviens environ a 50€ entre les photos d'identité, les enveloppes a bulles et la visite médical

a voir si c'est plus rentable de faire la formation B96.

[Bonaud]

J'ai bien compris le principe actuel des permis, mais je reviens sur l'arrêté du 3 juin 2015 qui valide les permis antérieurs et mon
permis EB ne possède pas de date de durée de validation.(voir photo de mon permis)
Je vais prendre toutefois contact avec la Préfecture en espérant trouver un interlocuteur pointu sur le sujet.
Dans le doute, je ferai la formation B96 pour une remise à niveau, mais il faut encore sortir les roros
Jean.

Tu as un lien vers cet arrêté du 3 juin 2015 dont je n'ai jamais entendu parler ???

Les lois changent, voir ce qui est marqué dans la case "E" de ton permis de conduire, ce n'est plus valable depuis des décennies...

Tu as 2 solutions :
1) Passer la visite médicale, et tu récupères tous tes permis, y compris bien sur le BE
2) Passer le B96, une journée de formation, valable à vie sans visite médicale, mais limité à 4250 kg de somme des PTAC...

Si tu ne nous crois pas, pose donc la question à la rédaction de la revue "Le Caravanier" :
redaction.cclc@motorpresse.fr

Ou à la FFCC :
info@ffcc.fr

Bien sur l'article R221-4 du code de la route (lien plus haut !) et aussi le bureau des permis de conduire à ta préfecture...

Serge

[gwen 72]

Interessant ce topic !

Je n'ai jamais eu ce cas...

A mon avis, et ce n'est qu'un avis, il faudrait que je me renseigne de plus près, tu peux faire valider la mention B96 sur ton permis, en allant à la préfecture avec un permis BE VALIDE.
Puis, ensuite, comme tu auras la mention apposé B96, ça devrait passer.
Il existe beaucoup d'équivalence dans le monde du permis, et ça me parait louche que celle ci ne soit pas existente.
Attention, je redis que c'est juste un avis, je ne confirme pas, ne vous emballez pas !!
A voir...
Gwen

[Bonaud]

@ gwen 72

Les journalistes de la revue "Le Caravanier" ont bien insisté sur le fait qu'aucune équivalence n'existait même avec un BE valide (qui exclut la nécessité du B96...)
Eux même ont testé la formation B96 et donc l'ont validé alors même qu'ils possèdent sans doute le BE..

Le lien vers le décret d'application du B96 est là :
http://www.fichier-pdf.fr/2013/01/20/jo ... ce-19-1-1/


Qui a dit "problème de gros sous" ?

Serge

[thithi]

la visite médicale reviens environ a 50€ entre les photos d'identité, les enveloppes a bulles et la visite médical

a voir si c'est plus rentable de faire la formation B96.

environ 50 € , en 2014 j'ai payé 33 € en RP

et sincèrement je préfère le E au B96 , car tu vois aujourd'hui je ne pourrais pas avoir mon attelage , ni non plus me balader avec des attelages un peu hors du commun

A Bientôt

Thierry

[gwen 72]

Attention : le décret que tu me cites n'indique à aucun moment l'équivalence de ce permis...
je viens d'appeler quelqu'un qui est inspecteur du permis de conduire, et lui même, a aussi un doute sur la question.
Il faut chercher l'article de loi/décret qui correspond bien à l'équivalence.

Par exemple, quelqu'un qui possède le permis CE, et qui passe son permis D, lui donne par équivalence son permis DE

Et les tampons sur les permis ne veulent pas dire grand chose : moi même j'ai le permis A, et me donne donc par équivalence le permis A1. Sauf que celui ci n'est pas tamponné, car c'est justement une équivalence...

Gwen

[Bonaud]

@ gwen 72

Oui mais chercher quelque chose qui n'existe pas, je ne sais pas faire...

De nombreux articles de la revue CCLC ont traité le problème, mais je n'en ai pas de scanné, il faudrait que je recherche !

Pour moi (et d'autres....) cette équivalence n'existe pas !

Il en est fortement question dans ce Topic : http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 43&t=27265
(mais il fait 78 pages !)

Serge

[Bonaud]

Voici une des nombreuses réponses parues dans un des N° de CCLC :

IMG_20151009_0001.jpg (63.12 Kio) Consulté 6128 fois

Et un autre (voir la partie droite..) :



Serge

[gwen 72]

oui, c'est possible c'est sur, je ne suis pas sur de moi sur ce coup, mais franchement, ce serait une aberration !

Quelqu'un qui a le BE, sait forcément conduire un enemble de la catégorie B96...

Ce serait comme dire qu'un chauffeur routier qui a le permis CE ne peut pas conduire des véhicules BE... La blague !
Mais bon, il y a tellement d'aberration que ça ne m'étonnerait pas.
J'en parlerais à la déléguée des inspecteurs des permis de conduire qui connait très très bien les textes de lois.

A plus, Gwen