Assurance traction

[Bonaud]

@ goodgamel

Ce n'est en tout pas illégal en France, contrairement à certains autres pays...

On peut quand même prêter sa caravane, il suffit que l'emprunteur prévienne sa compagnie d'assurance avant de tracter...
(c'est du vécu, en famille...)

Serge

[goodgamel]

@ goodgamel

Ce n'est en tout pas illégal en France, contrairement à certains autres pays...

Serge

je dirais que ce n'est pas illégal dans la mesure ou on peut presenter un (deux) document(s) d'assurance à la maréchausée en cas de contrôle et repartir sans souci .

En cas de sinistre , ça risque d'être une autre histoire...

Merci à tous, j'ai pu , grace a cet excellent forum me faire une idée sur la question . en ce qui me concerne , je ne circulerai qu'en connaissant exactement mes contrats et ce qu'ils couvrent.

[goodgamel]

En circulation, c'est normalement la RC du tracteur qui entre en jeu. La victime peut exercer son recours soit contre la RC du tracteur, soit contre la RC de la remorque mais la convention IRSA prévoit de privilégier la RC tracteur.

tout à fait , la convention IRSA prévoit que la compagnie du véhicule tracteur assume 70% des dommages, je vous dit pas la gueule si la caravane n'est pas assurée chez le même assureur et qu'il n'est pas au courant...

[lebaniego]

Non, pas de souçis...

Déja parce que dès le moment où tu déclares une remorque de plus de 750 kg à ton assureur 'auto', il est en droit de penser - si elle n'est pas assurée chez lui - que ta caravane est assurée ailleurs...

D'autre part, la convention IRSA est faite justement pour simplifier ces cas...

Enfin parce que les recours entre assureurs sont forfaitaires lorsque les dommages sont inférieurs à 6500 €...

Par exemple, le conducteur B te percute par l'arrière et il est en tort... Tu as 3500 € de dommages sur ton véhicule... Ton assureur va payer les 3500 € puis va faire un recours forfaitaire de 1204 € contre l'assureur du conducteur B... Donc, tu vas coûter 3500-1204 : 2296 € à ton assureur... C'est pour cela que tu as des gens qui se font virer alors qu'ils n'ont eu que des sinistres non responsables...

Au delà de 6500 €, ce sont les frais réels.

[goodgamel]

Bonjour,

Tu dis : si tu a déclaré à ton assureur (encore faut t'il qu'il accepte) .

J'ai pris le cas ou il n'était pas au courant si tu lis bien mon post. Bien sûr , si il est ok , il n'y a plus de problème , encore faut t'il qu'il l'écrive...

D'autre part , il n'y a pas que des sinistres à 6000 EUROS, Il y a des accidents avec des bléssés et des morts et des procès qui coutent des fortunes.

Donc , j'insiste , la meilleure option , c'est d'assurer tractrice et caravane chez le même assureur et ne pas se poser de questions.

[jpm64]

Bonjour,
Sans vouloir donner de conseils mais par expérience, il faut éviter de compliquer les choses simples.
Une déclaration préalable à son propre assureur en cas de tractage de la caravane d'un ami ou autre est
indispensable afin d'obtenir son accord. En cas d'accident un seul assureur défendra son assuré et c'est
là le meilleur moyen d'éviter un litige car en matière d'assurance les procédures amiables sont bien
rodées avec la convention IRSA mais attention, un litige entre compagnies peut entrainer des
discussions longues ou éventuellement un refus de prise en charge.

[Bernard44]

Oui, mais même dans ce cas notre assureur prendra en charge les dégâts aux tiers. Mais pour les dégâts subis par la caravane il faut bien faire jouer l'assurance du propriétaire de la caravane avec son éventuel contrat tous dommages en circulation.

[lebaniego]

Bonjour,

Tu dis : si tu a déclaré à ton assureur (encore faut t'il qu'il accepte) .

J'ai pris le cas ou il n'était pas au courant si tu lis bien mon post. Bien sûr , si il est ok , il n'y a plus de problème , encore faut t'il qu'il l'écrive...

Si pas au courant, c'est non assurance avec les risques que ça comporte...

D'autre part , il n'y a pas que des sinistres à 6000 EUROS, Il y a des accidents avec des bléssés et des morts et des procès qui coutent des fortunes.

Moins de 6500 € c'est il me semble 90% des sinistres...

[caravanix]

@jpm64

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ce que tu expliques ou alors je t'ai mal compris.
Comme je l'ai expliqué, j'ai eu une légère collision avec une voiture alors que ma caravane était dételée. Sur les conseils de mon assureur, j'ai fait un constat comme véhicule en circulation (en indiquant uniquement ma caravane), j'ai été couvert.

Je précise que je n'ai pas d'assurance hors circulation , à part, peut-être, celle de la maison qui est dans une autre compagnie.

Mon assureur m'a dit que m'a caravane pouvait être tractée par n'importe quel véhicule (dans le respect de la réglementation, bien sûr) et que je pouvais tracter n'importe quelle remorque assurée si plus de 750 kg.
Comme précisé par ailleurs, il m'a bien sûr expliqué qu'il était préférable d'avoir les deux véhicules dans la même compagnie et qu'il n'assurait la caravane que si le véhicule tracteur habituel était assuré chez lui.

[Bonaud]

@ caravanix

C'est une grosse omission de ne pas avoir d'assurance RC Hors Circulation...
C'est une obligation !!! Dès que la caravane est dételée c'est cette assurance qui entre en jeu !

Pense à tout ce qui peut arriver au camping, dans lequel ta caravane (ou toi même !) peuvent être impliqués...
Et aux conséquences possibles...
Et beaucoup de gestionnaires de terrains la demandent...

Mais peut-être en as tu une sans le savoir ?
(par exemple avec la carte FICC, ou dans un autre contrat ? Par exemple à la MACIF c'est compris dans le contrat habitation le "MVP"...)

Serge

[lebaniego]

@jpm64

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ce que tu expliques ou alors je t'ai mal compris.
Comme je l'ai expliqué, j'ai eu une légère collision avec une voiture alors que ma caravane était dételée. Sur les conseils de mon assureur, j'ai fait un constat comme véhicule en circulation (en indiquant uniquement ma caravane), j'ai été couvert.

Je précise que je n'ai pas d'assurance hors circulation , à part, peut-être, celle de la maison qui est dans une autre compagnie.

Si tu as été couvert, c'est que tu as une RC hors circulation... Bien souvent, elle est comprise dans l'assurance 'dommages' de ta caravane...

[Bernard44]

@jpm64

Mon assureur m'a dit que m'a caravane pouvait être tractée par n'importe quel véhicule (dans le respect de la réglementation, bien sûr)

Voilà une affirmation qui pourrait faire prendre le risque de rouler sans assurance avec toutes les conséquences qui s'en suit.
Dans mon cas, comme pour d'autres conducteurs assurés dans d'autres compagnies, je ne suis pas assuré pour tracter une remorque de plus de 750 kg non identifiée sur le contrat.

[caravanix]

Comme débattu par ailleurs, d'après mon assureur et d'autres sources, à partir du moment où il y a carte verte et respect de la réglementation, il n'y a pas de soucis. Le minimum obligatoire est couvert. Sinon, c'est impossible pour les forces de l'ordre de vérifier l'assurance lors d'un contrôle et la carte verte est un document pour faire joli.

@ Bonaud, je connais ta position sur le sujet. Nous avons discuté à maintes reprises.
Ma postion confimée, là encore par différentes sources, une R/C hors circulation n'est pas obligatoire. J'ai ma R/C personnelle, qui n'est pas obligatoire non plus, je peux décider de courrir le risque de m'assurer moi-même ce que je ne ferai jamais.

Quand à l'accident précis que je cite, j'ai fait un constat comme véhicule en circulation (sur les conseils de mon assureur). Je n'ai pas eu de soucis de prise en charge.
Sur le site de l'assureur, il est juste précisé R/C. Pour moi, il est clair que c'est en circulation. Cela couvre peut-être aussi le hors-circulation mais cela m'étonnerai.

[lebaniego]

Je pense comme Bernard44... La plupart des assureurs ont fixé le seuil de déclaration à 500 ou 750 kg... Le seul cas où une remorque est garantie sans déclaration préalable, c'est s'il n'existe pas de clause spécifiant les caractéristiques des remorques dont l'adjonction ne constitue pas une aggravation du risque...

D'autre part, une remorque, même non attelée doit être assurée...

Par extension, la RC auto est valable pour la caravane qu'elle soit attelée ou non attelée (j'avais un doute, je viens de vérifier dans le Lamy - directive n°72/166/CEE du 24/04/1972) sous réserve que la caravane soit bien entendu identifiée auprès de l'assureur du véhicule).

[Bernard44]

Comme débattu par ailleurs, d'après mon assureur et d'autres sources, à partir du moment où il y a carte verte et respect de la réglementation, il n'y a pas de soucis. Le minimum obligatoire est couvert. R/C.

Je viens de me "replonger" dans les conditions générales, voilà ce qui est écrit.

Article 6 exclusion de la garantie A (Responsabilité Civile)

-4 Les dommages survenus lorsque le véhicule tracte une remorque de plus de 750 kg non déclarée au contrat et ce même si la remorque n'a ni provoqué ni aggravé le sinistre.

Donc si je tracte ta caravane je roule sans assurance, pour être certain je viens de prendre contact avec mon assureur qui m'a confirmé cette exclusion, même si le contrat de la caravane comporte une R/C attelée par une autre assurance.

Toutes ces recherches me laissent à penser que des personnes doivent circuler sans assurance sans le savoir