Bonjour,
Je me permets de soumettre ce post car je suis à la recherche d’un Certificat de Conformité pour une caravane Raclet Safari.
Voilà, en fait j'ai conclu une vente sur leboncoin pour l'achat d'une caravane pliante Trigano Spaceo, connue aussi sous le modèle Primavera en France (équivalent d'une Raclet Safari, sans bloc cuisine) immatriculée initialement en Allemagne et donc soumise à une carte grise mais c'est là que les choses se compliquent !
En effet, la caravane pliante date de 2011 et a été vendue par une française dans la Meuse (et donc sur le sol français) et qui vivait une partie de l'année avec son mari en Allemagne, décédé depuis et d'où cette vente.
Malheureusement, à l'heure actuelle, j'attends de pouvoir la ramener au Havre et celle-ci est toujours bloquée dans la Meuse tant que je n'aurai pas obtenu de Certificat d'Immatriculation français.
Tous les papiers m'ont été transmis par la vendeuse (Certificat d'Immatriculation allemand - TEIL 1 et 2 - avec également le dernier contrôle technique TÜV réalisé en Allemagne, la facture d'origine ainsi que le Certificat de Conformité délivré par le concessionnaire Trigano en Allemagne).
Lors de mes démarches auprès de l'ANTS, on m'a alors demandé un Certificat de Conformité que j'ai réclamé auprès de Trigano qui me l'a fourni après plusieurs semaines d'attente (le champ "K" est vide sur le TEIL allemand, d'où cette demande).
Malgré un Certificat de Conformité "francisé", l'ANTS m'a indiqué que selon eux, le Certificat de Conformité ne possédait pas toutes les informations nécessaires pour me délivrer un Certificat d'Immatriculation et que par conséquent, je devais demander une RTI (Réception à Titre Isolé) auprès de la DREAL.
Cependant, après avoir contacté la DREAL, on me demande des informations techniques supplémentaires que Trigano ne semble pas posséder chez eux, après les avoir sollicités à nouveau.
Je me trouve donc dans une impasse et la personne de la DREAL m'a indiqué qu'idéalement, il faudrait que je puisse trouver la copie d'un Certificat de Conformité d'une caravane pliante Raclet Safari ou Primavera (c'est son équivalent mais aussi son nom légal inscrit sur le TEIL, bien qu'elle ait été vendue en Allemagne sous une autre dénomination).
Je sais que cette demande peut paraître étrange mais si quelqu'un sur ce forum avait ce précieux document, je lui en serais énormément reconnaissant Smile
Aussi, je tiens à préciser que ce Certificat de Conformité ne nécessite pas de numéro de châssis visible sur le document (pour des raisons de confidentialité, bien évidemment). En effet, seuls les détails techniques suffisent pour que la DREAL puisse me générer le précieux sésame.
Merci d’avance.
Fred
Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
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- daniel77
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
Bonjour
c'est toujours très compliqué d'immatriculer en France une caravane d'occasion qui vient de l'étranger souvent les normes de branchement gaz etc... ne sont pas toujours les mêmes bien que nous soyons tous européen.
je ne peux malheureusement pas te venir en aide
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- Papy80
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
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je suppose qu'il est gardé en préfecture ou en sous préfecture par l'organisme qui établi le certificat d'immat
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- daniel77
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
pour ma Fleurette j'ai eu le barré rouge par le concessionnaire
- Cétautomatix
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
Idem avec ma Caravelair Allega 485 le barré rouge en recto et verso fourni par concession (2012)
Cétautomatix
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
je confirme que le COC (document aux normes Européennes) n'est pas un document barré de rouge , j'ai mon COC sous les yeux
sur le COC il est mentionné : "certificate of conformity"
le document barré de rouge est un vieux certificat typiquement Français dont je me rappelle bien et que j'avais avec mes vieilles caravanes, mais en aucun cas ce n'est le COC![Embarassed :oops:](/forum/images/smilies/icon_redface.gif)
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sur le COC il est mentionné : "certificate of conformity"
le document barré de rouge est un vieux certificat typiquement Français dont je me rappelle bien et que j'avais avec mes vieilles caravanes, mais en aucun cas ce n'est le COC
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
Bin oui, le barré rouge et le COC sont deux documents différents .
Cétautomatix
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Re: Cherche désespérément COC/spécimen barré rouge français
Exactraymondh a écrit : ↑28 févr. 2023 15:39je confirme que le COC (document aux normes Européennes) n'est pas un document barré de rouge , j'ai mon COC sous les yeux![]()
sur le COC il est mentionné : "certificate of conformity"
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