carte grise perdue ?

buzzle3 · Message par **buzzle3** » 19 août 2007 13:27

voila j'ai trouvé sur les petite anonce une caravne gratuite

voila en gros l'anonce

cède caravanne bas prix bonne etat 4 places sans carte grise (perte)ideal terrain ou abris faire offre au XXXXXXXXXX ou XXXXXXXXXX transport possible.

je me demander qu'elle été les démarche à faire pour refaire une carte grise

merci d'avance

Pascal · Message par **Pascal** » 19 août 2007 13:32

C'est fou le nombre de caravaniers qui perdent leur carte grise...

Personnellement, soit le vendeur retrouve sa carte grise, soit je considère que c'est très certainement une caravane "empruntée"...

Bonaud · Message par **Bonaud** » 19 août 2007 14:51

Bonjour,

Il appartient au VENDEUR de fournir les documents nécessaires à la vente et à l'immatriculation du véhicule...
La Carte Grise en fait partie....

C'est donc à lui de faire une déclaration de perte auprès des services de police ou gendarmerie, puis avec celle-ci de se faire délivrer un duplicata de carte grise auprès des services préfectoraux...

APRES seulement il pourra vendre son véhicule (caravane en l'occurence) et vous pourrez le faire immatriculer à votre nom et l'assurer !

S'il refuse, il y a à considérer que ce peut être un véhicule volé dont vous pourriez être tenu pour receleur, même si vous l'avez payé un certain prix, donc à fuir impérativement....

Voire même se renseigner auprès des autorités de police sur l'effective réelle possession déclarée de cette caravane, cela pourrait permettre de retrouver une caravane déclarée comme volée....

Personnellement c'est ainsi que j'agirais, car s'il y a eu vol, l'ancien propriétaire sera bien content de retrouver son bien, si par contre le vendeur est honnête, il refera un duplicata de sa carte grise !

Ne pas oublier que "les papiers du véhicule" donc la CG peuvent être demandés en route bien sur, mais aussi en situation de camping sur un terrain, par exemple à la demande du gestionnaire lors du passage (souvent régulier !) de la gendarmerie !

Le texte de l'annonce et en particulier :
- bas prix
- idéale pour mettre sur un terrain
- sans carte grise (perdue)
- transport possible
me laisse à penser que l'annonceur n'est "pas clair"...

Serge

hobby540 · Message par **hobby540** » 19 août 2007 16:09

Du même avis , il faut se méfier de ces annonces ... et les éviter

En plus, si la caravane n'a pas roulé depuis longtemps, faut voir l'état générale... probablement que tout la partie mécanique et freins est à refaire..

frandel · Message par **frandel** » 19 août 2007 21:34

A préciser que le carte grise est la preuve de la propriété du véhicule.

Bonaud · Message par **Bonaud** » 19 août 2007 21:45

frandel a écrit :A préciser que le carte grise est la preuve de la propriété du véhicule.

Non !

Ou jusqu'à preuve du contraire.....

La FACTURE est le titre de propriété d'un véhicule....

Il paraît que les nouvelles CG ont une case "propriétaire" ?

Sinon, voyez tous les véhicules en LOA et autres Leasing !
La CG est au nom de l'utilisateur.....

Serge

Mdame Lili · Message par **Mdame Lili** » 20 août 2007 09:47

Je suis certaine de ce que je dis, j'ai pris énormément de renseignements dans toutes les directions, et en France comme en B, actuellement la carte grise ne fait toujours pas acte de propriété, seul la facture est la preuve d'appartenance du véhicule. Cela signifie que vous pouvez acheter un véhcule au nom de votre épouse et le faire immatriculer à votre nom.

hobby540 · Message par **hobby540** » 20 août 2007 10:08

Bonjour Lili,
Je mets pas ta parole en doute, mais j'ai déjà acheté une voiture en leasing (il y a 16 ans) et à l'époque sur la carte grise il y avait le nom du créancier + le mien...
et d'après ça, http://vosdroits.service-public.fr/part ... itreN10067
Il semnble que seul le propriétaire peut faire la carte grise ??

et voici la fiche de demande
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... 8096996.08
on voit qu'il y a le propriétaire et une 2eme lign epour le locataire

Fred et Alex · Message par **Fred et Alex** » 20 août 2007 11:30

Il y a 2 ans j'ai acheté une caravane d'occasion. Au moment du paiement la propriétaire m'a dit qu'elle avait égarée la CG. Je lui ai donc dit que je n'achèterai pas la caravane sans CG.

Elle a fait une déclaration de perte, puis avec justificatif de domicile, le numéro de la plaque d'immatriculation et sa pièce d'identité, elle a pu refaire un duplicata à la préfecture de son département moyennant 44€.

J'ai donc pu acheter cette caravane (mais j'ai refusé de payer son duplicata). J'ai pu remettre la CG à mon nom sans aucun souci.

Je l'ai revendu en février dernier sans aucun problème.

gepaloux · Message par **gepaloux** » 20 août 2007 11:55

Je confirme les propos de Mdame Lili il est écrit en toute lettre sur la carte grise que celle ci ne fait pas preuve de propriété. De plus je viens de changer de cara et à aucun moment, ni pour l'assurance ni pour l'immatriculation on ne m'a demandé la facture. Partout au monde seule la facture fait preuve de propriété. Je suis comptable et je n'imagine pas qu'il puisse en être autrement. La seule chose vraie c'est qu'un contrat de crédit peut exiger que le véhicule soit immatriculé au nom du propriétaire, il faut envoyer copie de la demande d'immatriculation à la banque, mais c'est de l'ordre d'un contra privé, pas de la loi au sens strict
Pascal

hobby540 · Message par **hobby540** » 20 août 2007 12:08

Euh je voudrais pas être contradicteur

mais j'ai trouvé ça ...

Extrait.. a écrit :La nouvelle carte grise arrive bientôt

A partir du 1er juin prochain, dans le cadre de l'harmonisation européenne des documents administratifs, tous les véhicules neufs ou d'occasion vont hériter d'une nouvelle carte grise. La France a choisi un document d'une surface dépliée de 125 mm et 254 mm qui présente sur un fond gris bleuté, au recto une route de campagne et au verso un pont.
Le recto comporte les mentions traditionnelles avec 15 nouvelles telles celle précisant que le titulaire est le propriétaire du véhicule, le nombre de personnes titulaires ou la cylindrée. Le n° d'immatriculation figurera également au verso avec la date de délivrance et celle de la première immatriculation.
Ce certificat comportera également un coupon détachable avec des cases pour dater les contrôles techniques ainsi que les changements de domicile, propriétaire ou la date de vente pour destruction.
De gros changements en perspective donc.

EDIT : http://www.97320.com/index.php?preactio ... 10fe0206a0

Mais peut-être que si l'on est pas propriétaire, l'inscriptiion C4 n'apparait pas ??

buzzle3 · Message par **buzzle3** » 22 août 2007 15:31

merci de toute vos réponse

de se fait je vais en voir une autre certe plus cher mais avec carte grise celle la et en état norlamement

littoral loisirs · Message par **littoral loisirs** » 22 août 2007 19:36

c'est simple les p'tits loups,et j'parles en connaissance de cause.j'ai subi le 28 septembre 2004 un incendie dans lequel j'ai perdu mon entreprise.dans mon batiment se trouvait 67 cartes grise qui ont pris feu.(caravanes et camping-car en "dépot-vente" et ainsi que les réparations).

j'ai du faire refaire toutes les cartes grise (à charge de mon assurance)(duplicata à 31 € dans le nord),simplement c'est la personne à qui appartient le véhicule qui doit se déplacer en préfecture (et pas quelqu'un d'autre),afin d'y faire un duplicata.

PS:souvent quand la personne cherche à vendre une caravane sans c.g et que la personne dit etre dans l'impossibilité de refaire cette c.g,c'est souvent qu'il y a "divorce",et que la personne cherche à vendre la caravane de son conjoint alors que la c.g n'est pas à son nom.car je rappelle que seul la personne ayant le nom et prenom inscrite sur la c.g doit se déplacer elle mème (autrement la prefecture ne la fait pas).

buzzle3 · Message par **buzzle3** » 23 août 2007 12:08

merci de ces precieuse information

daniel77 · Message par **daniel77** » 23 août 2007 17:41

bonjour le seul conseil que je peu te donner buzzle3 c'est de laissé tomber pas de carte grise pas d'achat je pense personnellement que c'est plus sage et que cela peu t'épagner des problèmes

daniel

carte grise perdue ?

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