taxe ordures menageres

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fiou406
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taxe ordures menageres

Message par fiou406 » 29 juil. 2010 17:09

bonjour je voudrais vous demander si je devrai payer une taxe ordure ménages car je viens de louer un terrain chez un cultivateur a pour bail de 3 ans c dans un fond de champs a l'entrée d'un bois très éloigner du village et moi j'habite a 20 kilomètres de ce village alors a chaque fois que je vais a ma caravane je reprends mes ordures il n'y a pas eau et pas électricité sur terrain merci de me dire quoi car je ne sait pas

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Papy80
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Re: taxe ordures menageres

Message par Papy80 » 29 juil. 2010 20:10

Bonjour ! :D
:roll: C'est un cas particulier ! :lol: il vaudrais mieux te renseigner a la Mairie de cette commune ! :wink:
:roll: As-tu vraiment le droit de poser ta caravane sur ce terrain et a quelles conditions ! :roll:
Antarés/Style 440 de 2015 PTC 1150 kg /Alko AKS 3004 /Mover Reich Economy /Store Prostor/
+ Nissan Qashqai Tekna:Blanc Lunaire 1,7 Adblue dCi 150 ch / 340 Nm a 1750 Tmn de 2019
poids tractable maxi 2000 kg poids Total roulant maxi autorisé 4020 kg

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metallian
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Re: taxe ordures menageres

Message par metallian » 29 juil. 2010 22:03

Salut

Si c'est un terrain agricole, non, beaucoup de gens louent des terrains pour faire des jardins et ne paient aucune taxe.
Bon bout de brousse
La famille de la jungle
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france
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Re: taxe ordures menageres

Message par france » 29 juil. 2010 22:58

salut,

est ce que les éboueurs passent vers ton terrain ?

si non pas de soucis, pas de taxe ! :D

fiou406
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Re: taxe ordures menageres

Message par fiou406 » 30 juil. 2010 07:44

bonjour merci bien de vos réponses
pour info pas de passage de camion pour ramasser ordures ménagères il y a un contenaire a cote du cimetière mais au moins a 2 kilomètres du terrain
car chemin pour arriver au terrain pas très bon
alors ne sait pas quoi
le bout de terrain est le prolongement d'un champ cultiver et j'ai du mettre du grillage tout au tour
merci bonne journée a vous

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Re: taxe ordures menageres

Message par robocopfp » 31 juil. 2010 09:56

le Maire peu te répondre mais il n est pas sur qu il soit dans la véritée,
exemple :
j ai demander au Maire de ma commune si j étais raccorder au tout a l égout ,
il ma envoyer voir un employer municipal car lui ne sait rien,
il vaut mieux voir au service administratif de la préfecture la il y a des spécialistes en la matière
ISUZU D-MAX 3.0 LS , 163 CV
CARAVANE BURSTNER TRECENTO 540 TS
Stabilisateur ALKO - AKS 3004
Prenom FRANCIS et MARIE-CLAIRE
LE GITAN

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pachounette
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Re: taxe ordures menageres

Message par pachounette » 03 août 2010 16:07

Euh, mais t'es locataire du terrain ?

C'est le proprio qui paye la TOM (Taxe Ordures Ménagères) sur sa taxe foncière.

C'est le proprio qui veut t'en faire payer une partie ? Faut voir avec lui alors.

Puis de toute façon on paye pas une TOM sur un terrain, que sur un bâtiment.
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Tente coton Hypercamp Eldorado et Citroën Jumpy aménagé.

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