taxe ordures menageres
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taxe ordures menageres
bonjour je voudrais vous demander si je devrai payer une taxe ordure ménages car je viens de louer un terrain chez un cultivateur a pour bail de 3 ans c dans un fond de champs a l'entrée d'un bois très éloigner du village et moi j'habite a 20 kilomètres de ce village alors a chaque fois que je vais a ma caravane je reprends mes ordures il n'y a pas eau et pas électricité sur terrain merci de me dire quoi car je ne sait pas
- Papy80
- Messages : 26962
- Inscription : 07 oct. 2008 14:14
- Pays : France
- Localisation : 80/Somme /Picardie-Maritime
Re: taxe ordures menageres
Bonjour !
C'est un cas particulier ! il vaudrais mieux te renseigner a la Mairie de cette commune !
As-tu vraiment le droit de poser ta caravane sur ce terrain et a quelles conditions !
C'est un cas particulier ! il vaudrais mieux te renseigner a la Mairie de cette commune !
As-tu vraiment le droit de poser ta caravane sur ce terrain et a quelles conditions !
Antarés/Style 440 de 2015 PTC 1150 kg /Alko AKS 3004 /Mover Reich Economy /Store Prostor/
+ Nissan Qashqai Tekna:Blanc Lunaire 1,7 Adblue dCi 150 ch / 340 Nm a 1750 Tmn de 2019
poids tractable maxi 2000 kg poids Total roulant maxi autorisé 4020 kg
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Re: taxe ordures menageres
Salut
Si c'est un terrain agricole, non, beaucoup de gens louent des terrains pour faire des jardins et ne paient aucune taxe.
Si c'est un terrain agricole, non, beaucoup de gens louent des terrains pour faire des jardins et ne paient aucune taxe.
Re: taxe ordures menageres
salut,
est ce que les éboueurs passent vers ton terrain ?
si non pas de soucis, pas de taxe !
est ce que les éboueurs passent vers ton terrain ?
si non pas de soucis, pas de taxe !
Re: taxe ordures menageres
bonjour merci bien de vos réponses
pour info pas de passage de camion pour ramasser ordures ménagères il y a un contenaire a cote du cimetière mais au moins a 2 kilomètres du terrain
car chemin pour arriver au terrain pas très bon
alors ne sait pas quoi
le bout de terrain est le prolongement d'un champ cultiver et j'ai du mettre du grillage tout au tour
merci bonne journée a vous
pour info pas de passage de camion pour ramasser ordures ménagères il y a un contenaire a cote du cimetière mais au moins a 2 kilomètres du terrain
car chemin pour arriver au terrain pas très bon
alors ne sait pas quoi
le bout de terrain est le prolongement d'un champ cultiver et j'ai du mettre du grillage tout au tour
merci bonne journée a vous
- robocopfp
- Messages : 1812
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- Localisation : 68 Vallée de Munster FRANCE
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Re: taxe ordures menageres
le Maire peu te répondre mais il n est pas sur qu il soit dans la véritée,
exemple :
j ai demander au Maire de ma commune si j étais raccorder au tout a l égout ,
il ma envoyer voir un employer municipal car lui ne sait rien,
il vaut mieux voir au service administratif de la préfecture la il y a des spécialistes en la matière
exemple :
j ai demander au Maire de ma commune si j étais raccorder au tout a l égout ,
il ma envoyer voir un employer municipal car lui ne sait rien,
il vaut mieux voir au service administratif de la préfecture la il y a des spécialistes en la matière
- pachounette
- Messages : 765
- Inscription : 19 avr. 2007 21:33
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Re: taxe ordures menageres
Euh, mais t'es locataire du terrain ?
C'est le proprio qui paye la TOM (Taxe Ordures Ménagères) sur sa taxe foncière.
C'est le proprio qui veut t'en faire payer une partie ? Faut voir avec lui alors.
Puis de toute façon on paye pas une TOM sur un terrain, que sur un bâtiment.
C'est le proprio qui paye la TOM (Taxe Ordures Ménagères) sur sa taxe foncière.
C'est le proprio qui veut t'en faire payer une partie ? Faut voir avec lui alors.
Puis de toute façon on paye pas une TOM sur un terrain, que sur un bâtiment.
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Tente coton Hypercamp Eldorado et Citroën Jumpy aménagé.
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