Déclaration et construction carport
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Re: Construction carport
Coucou Didier !
Ben non, pour la caravane mais Pascal pense le surélever.
La Mairie nous a donné une déclaration préalable. Ils demandent le plan de masse, le plan de situation, des photos...
Ben non, pour la caravane mais Pascal pense le surélever.
La Mairie nous a donné une déclaration préalable. Ils demandent le plan de masse, le plan de situation, des photos...
Re: Construction carport
Ca me rebute de remplir tous ces documents pour un carport en kit
Re: Construction carport
salut ! essaye de voir avec tes voisins si tu es bien avec certains ! pour la declaration de toute façon que tu demandes quelque chose ou pas , ils te choperont ! je l'ai declarè le mien et le cadastre a dèbarquer fin juillet l'an passè ! ils m'ont dit qu'il faisait des photos par helico alors dèclarer ou pas ! apres ils peuvent te le faire dèmonter mais si la ou tu habites ce n'est pas classer monument historique , normalement ça passe !!!
- freteurr
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Re: Construction carport
Vu du ciel, il y a google (Earth, maps), Viamichelin, Mappy, en mettant vu du satellite.
Selon les secteurs, certains mettent plus récent que d'autres.
Selon les secteurs, certains mettent plus récent que d'autres.
Re: Construction carport
googgle maps pas a jour ici pour moi , au moins 6 ans a la bourre !!!!
- Cétautomatix
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Re: Construction carport
Donc, si tu as déjà demandé en mairie, vu la réponse, tu n'as pas le choix, je n'en doutais.IsaPas45 a écrit :Ca me rebute de remplir tous ces documents pour un carport en kit
Rien n'est simple...
Cela ne vous empêche pas de faire les trous et le béton en attendant la réponse.
Cétautomatix
La Mancelle 550 SA Excellence 2015, PTAC 1600kg, mover Truma XT, vérins E&P Hydraulics Premium
Renault Kadjar 4WD Intens dCi 130@155ch/320Nm@~380Nm, PT 1800kg, 2015, permis BE
Muriel & Didier
Je ne suis qu'un joueur de 3ème mi-temps. (Claude Nougaro)
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- Bernard44
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Re: Construction carport
Déclaration préalable obligatoire, et ce, sur toutes les communes. Il peut avoir des contraintes particulières suplémentaires sur certaines communes, voir le PLU et le COS de la commune.
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 7578.xhtml
La déclaration préalable est un dossier à constituer presque aussi complet que le permis de construire, les différences sont surtout liées aux délais de réponses de la Mairie. J'ai eu l'occasion de remplir les 2.
A la fin des travaux il faut remplir l'imprimé H1 pour modifier la base servant à calculer la taxe d'habitation et la taxe foncière. L'augmentation de ces impôts n'est pas importante par le fait d'un coëfficient de pondération appliquée à un carport qui doit être si mes souvenirs sont bons de 0,4 ou 0,3. c'est à dire qu'une surface de 20 m2 est retenue à hauteur de 6 ou 8 m2.
Attention également à la taxe d'aménagement qui remplace la taxe locale d'équipement.
Si la surface de l'ensemble dépasse 170 m2, il est nécessaire d'avoir recours à un architecte ce que je n'ai pas fait pour ma véranda et mon garage de caravane de 50 m2. Pour le garage j'ai échappé car le batiment n'était pas attenant à la construction principale.
Après que faire, demande préalable ou pas ?
Tout dépend de la configuration des lieux, de l'entente avec les voisins, de la tolérance de la commune, du risque que l'on vont prendre. En sachant qu'il s'agit d'une construction très légère facile à démonter au cas où. Je ne me permettrais pas de conseiller, mais à réfléchir
J'ai "joué" à plusieurs reprises pour un préau de 21 m2, une véranda, et le garage de 50 m2 pour lequel une de mes voisines à fait intervenir le service des impôts pour un contrôle. Je m'en suis bien sortie
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 7578.xhtml
La déclaration préalable est un dossier à constituer presque aussi complet que le permis de construire, les différences sont surtout liées aux délais de réponses de la Mairie. J'ai eu l'occasion de remplir les 2.
A la fin des travaux il faut remplir l'imprimé H1 pour modifier la base servant à calculer la taxe d'habitation et la taxe foncière. L'augmentation de ces impôts n'est pas importante par le fait d'un coëfficient de pondération appliquée à un carport qui doit être si mes souvenirs sont bons de 0,4 ou 0,3. c'est à dire qu'une surface de 20 m2 est retenue à hauteur de 6 ou 8 m2.
Attention également à la taxe d'aménagement qui remplace la taxe locale d'équipement.
Si la surface de l'ensemble dépasse 170 m2, il est nécessaire d'avoir recours à un architecte ce que je n'ai pas fait pour ma véranda et mon garage de caravane de 50 m2. Pour le garage j'ai échappé car le batiment n'était pas attenant à la construction principale.
Après que faire, demande préalable ou pas ?
Tout dépend de la configuration des lieux, de l'entente avec les voisins, de la tolérance de la commune, du risque que l'on vont prendre. En sachant qu'il s'agit d'une construction très légère facile à démonter au cas où. Je ne me permettrais pas de conseiller, mais à réfléchir
J'ai "joué" à plusieurs reprises pour un préau de 21 m2, une véranda, et le garage de 50 m2 pour lequel une de mes voisines à fait intervenir le service des impôts pour un contrôle. Je m'en suis bien sortie
Re: Construction carport
Bonjour,romupag02 a écrit :salut ! essaye de voir avec tes voisins si tu es bien avec certains ! pour la declaration de toute façon que tu demandes quelque chose ou pas , ils te choperont ! je l'ai declarè le mien et le cadastre a dèbarquer fin juillet l'an passè ! ils m'ont dit qu'il faisait des photos par helico alors dèclarer ou pas ! apres ils peuvent te le faire dèmonter mais si la ou tu habites ce n'est pas classer monument historique , normalement ça passe !!!
Nous sommes en milieu rural et beaucoup de gens montent des abris en douce.
On est bien avec tout le monde sauf le voisin d'à côté. Nous avons acheté notre pavillon en janvier 2011 et il ne nous a créé que des problèmes, harcèlement, diffamation... J'ai dû faire intervenir un ami avocat et ça l'a calmé. Je crois que Pascal aurait fini par "péter un plomb". Nous avions un autre pavillon dans le village voisin et c'est la première fois qu'on voit ça On connaît tout le monde, Pascal est arrivé en 75 et moi en 79.
Ce charmant voisin s'est brouillé avec toute la commune. Il envoyait des lettres "anonymes" au Maire pour du sable sur un trottoir, des voitures mal garées...
Il faisait pareil dans le 91, il faut bien "occuper sa retraite"
C'est pour ça que le Maire m'a dit de faire la déclaration pour être tranquilles.
Re: Construction carport
Voici la configuration
- Pièces jointes
-
- P2250086 2.jpg (81.6 Kio) Consulté 3658 fois
Re: Construction carport
hello Isa,
ton carpot sera à peine plus haut que la haie; verra pas grand chose ton abruti de voisin
par contre, ça me semble léger ton bidule, vaut mieux l' accrocher au mur, c' est ce que je ferais,
Pierre
ton carpot sera à peine plus haut que la haie; verra pas grand chose ton abruti de voisin
par contre, ça me semble léger ton bidule, vaut mieux l' accrocher au mur, c' est ce que je ferais,
Pierre
- Bernard44
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- Localisation : Chantenay sur Loire-Nantes-Loire-Atlantique-Pays de Loire France
Re: Construction carport
Sans doute, mais attention à ce type de personnage, ils sont à l'affût de tout.
La livraison de lui échapera pas, le bruit de la pose également, ce carport dépassera la haie qui doit être à 2 mètre maxi. Il est peut-être aussi visible de la rue ?
Même avis pour la fixation au mur.
La livraison de lui échapera pas, le bruit de la pose également, ce carport dépassera la haie qui doit être à 2 mètre maxi. Il est peut-être aussi visible de la rue ?
Même avis pour la fixation au mur.
Re: Construction carport
Oui, le carport sera visible de la rue.
De toutes façons, il regarde avec sa femme tout ce qu'on fait, si on discute avec quelqu'un, la fenêtre de la cuisine s'ouvre. Même le jour de l'enterrement de ma maman, elle était à sa fenêtre en train de secouer ses chiffons.
Quand nous sommes arrivés, vu que nos portes d'entrée sont face à face, la lumière de notre couloir le gênait soit disant et j'en passe et des meilleurs
Seulement, il est tombé sur un os, je n'ai absolument pas peur de lui
D'ailleurs, ses courriers sont incompréhensibles pour quelqu'un qui était soit disant cadre au Musée du Louvre
Enfin. Notre ami avocat lui avait demandé de lui communiquer les coordonnées d'un confrère, jamais eu de réponse
De toutes façons, il regarde avec sa femme tout ce qu'on fait, si on discute avec quelqu'un, la fenêtre de la cuisine s'ouvre. Même le jour de l'enterrement de ma maman, elle était à sa fenêtre en train de secouer ses chiffons.
Quand nous sommes arrivés, vu que nos portes d'entrée sont face à face, la lumière de notre couloir le gênait soit disant et j'en passe et des meilleurs
Seulement, il est tombé sur un os, je n'ai absolument pas peur de lui
D'ailleurs, ses courriers sont incompréhensibles pour quelqu'un qui était soit disant cadre au Musée du Louvre
Enfin. Notre ami avocat lui avait demandé de lui communiquer les coordonnées d'un confrère, jamais eu de réponse
Re: Construction carport
@ Pierre, oui, Pascal va le fixer.
Re: Construction carport
J ai 2 voisins, 1super et l autre un vrai con de plus au conseil municipal mais je l emmerde cet abruti!!!