IMMATRICULATION importation/exportation

[mekpy]

Salut à tous,

On a beaucoup parlé de transfert de caravanes depuis l'allemagne, depuis la belgique vers la France.

Quelqu'un ou quelqu'une connaîtrait la ou les procédures pour importer des caravanes vers la Suisse ??

[Mdame Lili]

Lors de la dernière entrevenue avec notre concessionnaire, j'ai abordé ce sujet.
Importer une caravane neuve en France au départ de la Belgique, simple car il suffit au vendeur de faire la demande du certificat de conformité directement en France.
Importer une caravane d'occasion en France, pour ainsi dire irréalisable, temps et patience et encore, voici peu de temps il a été obligé de rendre un acompte reçu, malgré les nombreuses démarches de sa part comme celles de l'acheteur, cela s'est révélé impossible à réaliser.

[Michel]

Les tarifs en Belgique sont-ils interessants par rapport à la France ? Y a t-il beaucoup de concessionnaires?

[Mdame Lili]

Pour le neuf la Belgique est plus chère, pour l'occase moins chère.
Oui nous sommes bien desservis en concessionnaires

[doman]

Voilà 3 mois que nous avons acheté une ERIBA TROLL de 1989 en Belgique, et toujours pas de carte grise Française. La DRIRE nous demande toujours plus:Un certificat de conformité Français qu'Eriba nous a facturé...110 EUROS. Et comme elle n'est pas conforme il nous faut faire les modifications électricité/gaz/aération, puis demander au bureau VERITAS la norme 56 200...qui coute 240 EUROS. Et quand on aura tout celà la DRIRE verra à son tour le véhicule....Donc avant d'acheter un véhicule qui n'a pas la conformité Européenne...réfléchissez-y à 2 fois.

[robocop]

DOMAN : se sujet a deja été traité a plusieurs reprise je te plains car tu n ai pas au bout de tes peines ,il ne faut pas l acher le vendeur ni la direction passe au moins une fois par semaine il finiront par en avoir marre fait leur bien comprendre que tu vas leur faire de la mauvaise pub sesont des menaces mais tu n as pas trop le choix bon courage et ne baisse pas les bras

[Doman]

Merci bien pour ta réponse. Je suis désolé de reprendre un sujet qui a été déjà traité et si justement il pouvait y avoir des pers. dans le même cas qui puissent me dirent par quelles étapes ils sont passés, ça serait sympa.

Je ne comprend pas bien ce que tu veux dire...ne pas les lacher. Est ce que si je ne cesse d'ennuyer Hymer France, ils vont finir par me donner cette conformité OU si je ne cesse d'ennuyer la DRIRE ils vont finir par ne plus me demander cette norme NF 56 200. Parce qu'en fait je me suis déplacée en Belgique pour l'acheter à un particulier.
D'autre part je passe des heures à chercher des textes de lois relatant cette demande d'immatriculation particulière et je ne trouve rien qui demande une remise aux normes. Si quelqu'un pouvait m'aiguiller dans ces recherches.
Merci encore.

[robocop]

je pensai que tu l avais acheter a un pro alors là sa change les données je ne peu malhereusement pas t aider

[Subyland]

Merci bien pour ta réponse. Je suis désolé de reprendre un sujet qui a été déjà traité et si justement il pouvait y avoir des pers. dans le même cas qui puissent me dirent par quelles étapes ils sont passés, ça serait sympa.

Je ne comprend pas bien ce que tu veux dire...ne pas les lacher. Est ce que si je ne cesse d'ennuyer Hymer France, ils vont finir par me donner cette conformité OU si je ne cesse d'ennuyer la DRIRE ils vont finir par ne plus me demander cette norme NF 56 200. Parce qu'en fait je me suis déplacée en Belgique pour l'acheter à un particulier.
D'autre part je passe des heures à chercher des textes de lois relatant cette demande d'immatriculation particulière et je ne trouve rien qui demande une remise aux normes. Si quelqu'un pouvait m'aiguiller dans ces recherches.
Merci encore.

Doman,

pour pouvoir immatriculer une caravane en France il te faut un certificat de conformite. Celui-ci recouvre tous les aspects requis pour etre homologuer en France. Si ta caravane est identique a un type receptionne en France alors tu peux obtenir aupres du fabricant un certificat de conformite total ou partiel suivant la provenance de la caravane. A te lire il semble que la caravane ne sois pas conforme sur plusieurs points dont la norme NF S56200. Hymer France te donnera donc au mieux une conformite partielle. A toi ensuite de faire les modifications requises avant de passer a la DRIRE.

[Doman]

Oui, il y a le gaz et les prises qui ne sont pas aux normes Françaises. Mais est-ce qu'ils sont obligés de me faire passer le contrôle pour la norme 56 200 au bureau VERITAS qui coute tout de même 240 euros. N'est-il pas possible de faire les travaux indiqués sur le certificat de conformité partiel et de la présenter à la DRIRE ainsi. Merci pour vos réponses.

[Subyland]

Dorman,

c'est a toi de prouver que la caravane est conforme a la norme NF 56200, pas a la DRIRE de verifier. Donc tu n'as pas le choix, il te faut un certificat delivre par Veritas ou l'Apave ou autre organisme approuve. Moi je serais toi, si le seul probleme que tu as est la norme NF 56200, je ferais les modifs, obtiendrait le certif et a partir de la j'essaierai de voir avec Hymer France s'ils ne peuvent pas te donner un certificat de conformite totale et non partiel. Bonne chance et tiens nous au courant

[azraq]

Petite quetion : il me semble que la PUCK D'ERIBA n'a pas de carte grise et circule donc sous le n° d'imamtriculation du véhicule tracteur. Si celà est vrai, où est le problème de conformité ... puisqu'il ne faut pas de certificat d'immatriculation propre ?
Les PUCK allemandes seraient dans ce cas importables sans plus de formalités !
Je laisse aux spécialistes les réponses à apporter :
- Une PUCK : carte grise ou non (et pourquoi ?)
- Importation possible ou non ?

[Beone]

Petite quetion : il me semble que la PUCK D'ERIBA n'a pas de carte grise et circule donc sous le n° d'imamtriculation du véhicule tracteur. Si celà est vrai, où est le problème de conformité ... puisqu'il ne faut pas de certificat d'immatriculation propre ?
Les PUCK allemandes seraient dans ce cas importables sans plus de formalités !
Je laisse aux spécialistes les réponses à apporter :
- Une PUCK : carte grise ou non (et pourquoi ?)
- Importation possible ou non ?

Oui, les Pucks ont commencé leur carrière avec un PTAC autour de 400kg, puis 500kg et maintenant 650kg. Si la Puck n'est pas trop récente, et qu'elle a un PTAC inférieur ou égale à 500 kg, elle est considéré comme "remorque bagagère (de PTAC<=500kg)" et non comme caravane, ce qui fait qu'elle n'a pas de carte grise, et qu'elle garde l'immatriculation du véhicule. Donc pas de problème de certificat de conformité. Par contre attention: 500kg est un PTAC charnière en France, ce qui fait que Eriba (Hymer) a longtemps gardé le PTAC de ses Puck à 500 kg EN FRANCE. Mais le modèle équivalent à l'étranger, par exemple en Allemagne est souvent à 550kg, donc immatriculable, donc doit présenter un certificat de conformité, donc casse-tête, et c'est ce qui m'est arrivé (ce pourquoi je connais bien le sujet ):
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?t=1721

Au final, j'ai décidé de perdre 50kg de charge utile et de passer en PTAC 500kg. Ca m'a évité le passage par Véritas et la DRIRE. Il me reste 75kg, ce qui est à mon avis suffisant pour une caravane strictement 2 places. Au pire, il me restera toujours de la place dans le coffre de la Xantia (break)
Et donc, les Puck anciennes sont immatriculables sans formalité (une plaque chez Machin-Auto, et c'est parti). Pour les plus récentes (mais je ne sais pas à partir de quelle année), la réception a été faite dans tous les pays de l'UE, donc il ne devrait pas y avoir de problèmes.

Donc mon conseil: vérifier auprès du constructeur que la caravane soit homologué dans le pays d'importation AVANT d'acheter la cara...

[DavidTrier-bis]

Salut tout le monde,

Je sais que c'est un peu HS, mais j'ai trouvé un site où on peut consulter la fameuse norme NF S 56200. Cela peut être utile pour tous ceux qui veulent immatriculer une caravane d'origine étrangère en France :
http://membres.lycos.fr/yannguinchard2/page3.html

Bonne lecture!

[DavidTrier-bis]

Petit complément : j'ai regroupé toutes les pages de la norme dans un document Word et je serais prêt à le diffuser. Seulement je ne sais pas si c'est légal de diffuser une norme dans son intégralité. Le savez-vous?

J'attends la répone d'Olivier à ce sujet.