bonjour
Pour ceux qui n'ont pas lu mon message précédant, j'aimerai vivre a l'année dans une caravane.
Mais c'est apparemment interdit.
Où peut-on trouver des renseignements ou des textes de loi à ce sujet?
Autre question:
Un panneau solaire peut-il suffir pour s'éclairer l'hiver?
ou trouver la legislation???
Modérateurs : Adhérent et modérateur, Modérateurs
vivre dans sa caravanne
Bionjour !
Lors d'un séjour sur les côtes Landaises en 1992, j'ai rencontré un couple qui vivait à l'année dans une caravane.
Ils m'ont dit que ce n'était pas interdit.
Ils ont déclaré leurs adresse au Trésor Public ainsi qu'au divers organismes banque EDF GDF France Telecom.....
Ils ont soucrit une assurance habitation car leur assureur leur a dit qu'il était préférable que la caravane ne soit plus immatriculé à la préfecture puisque elle n'était plus destinée à rouler.
Même si cela fait deja 11 ans je pense que cela n'a pas du trop changer, il suffit de vérifier.
Bon courage!
Lors d'un séjour sur les côtes Landaises en 1992, j'ai rencontré un couple qui vivait à l'année dans une caravane.
Ils m'ont dit que ce n'était pas interdit.
Ils ont déclaré leurs adresse au Trésor Public ainsi qu'au divers organismes banque EDF GDF France Telecom.....
Ils ont soucrit une assurance habitation car leur assureur leur a dit qu'il était préférable que la caravane ne soit plus immatriculé à la préfecture puisque elle n'était plus destinée à rouler.
Même si cela fait deja 11 ans je pense que cela n'a pas du trop changer, il suffit de vérifier.
Bon courage!
- Olivier Pottier
- Administrateur - Webmaster
- Messages : 11033
- Inscription : 23 oct. 2002 00:36
- Pays : France
- Localisation : Nantes (44)
- Contact :
Re: ou trouver la legislation???
Voici deux sites Internet qui devraient répondre aux questions que tu te poses :
- www.service-public.fr il suffit de taper le mot caravane dans la fenêtre de recherche, puis sur OK ; et la liste des lois relatives aux caravanes s'affiche.
- www.gensduvoyage.com en plus des lois, il y a aussi la jurisprudence, et les pratiques réelles appliquées aux gens du voyage.
- www.service-public.fr il suffit de taper le mot caravane dans la fenêtre de recherche, puis sur OK ; et la liste des lois relatives aux caravanes s'affiche.
- www.gensduvoyage.com en plus des lois, il y a aussi la jurisprudence, et les pratiques réelles appliquées aux gens du voyage.