Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !

[Bonaud]

OUI; le permis carte de crédit correspond à une directive européenne de 2006
on le sait,
pas besoin de texte

Merci de lire la contribution d'Olivier Pottier ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... is#p369416

Message par Olivier Pottier » 09 Juin 2012 16:39
Bonjour,
Afin que les réponses relatives au lois soient précises, je vous remercie de citer de quel article vous parlez quand vous en faites allusion.
Pour rappel, on peut retrouver :
les lois françaises sur www.legifrance.gouv.fr
les lois européennes sur http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm
Merci et à bientôt

Serge

[Bonaud]

Entre l'annonce et le nouveau texte ou modification de texte, peut ce passé plusieurs mois.
Donc, je me base sur l'annonce officielle faite.

Et moi sur les textes...

Les magistrats se basent aussi sur les textes, pas sur les "on a dit que" !

Une loi est écrite ou n'existe pas !

Serge

[freteurr]

Concernant le forma du permis de conduire, je n'ai pas besoin de texte pour savoir.
Pour la suppression de la puce début 2015, je me base sur les annonces officielles par le ministère concerné.


Fin du débat pour ce point concernant la suppression de la puce.

[Bonaud]

Moi je me base sur les textes officiels, ainsi que préconisé par Olivier...

S'il le faut je lui demanderais à nouveau d'intervenir....

Serge

[raymondh]

il y a des psychorigides

[thithi]

mr texte officiel est de retour

+1

On gagne du temps, il tape sur gogogle à notre place, comme si on savait pas le faire

[Menhir22]

ben non,

tu ne sais pas le faire ou tu le fais en retard

arrêter, arrêter, j' en ai mal au bide de rire


LP

[raymondh]

@ thithi

t'as raison, laissons le bosser pour nous,

[Papy80]

on parle bien de la suppression de la puce sur le permis format <<carte de crédit >>
mais pas de la suppression du format ,donc les choses seront simples
Y en a qui auront la puce sur le permis puisque l'ayant passé ou renouvellé avant la décision de la supprimer
mais elle ne servira a rien et on ne changera rien au texte de la Loi !

[Menhir22]

@ raymondh,

tu sais Bonaud n' a que ça à faire donc il n' a aucun mérite mais ça apporte quand même une contribution au forum concernant les textes
bon, le reproche que l' on peut lui faire c' est d' être un peu trop à cheval sur les textes et de ne pas vouloir comprendre autre chose, nous ne sommes pas sur un forum " juridique "

même moi, retraité , j'ai autre chose à faire en 24 h que de fouiller sur légifrance

LP

[freteurr]

Les personnes passant qui ont eu la puce suite aux visites médicale pour le permis E, C, CE, D, DE, ils ne garderons pas longtemps le permis avec la puce, si ils font une nouvelle visite médicale pour les permis cité.

[Menhir22]

puce ou pas puce,

je m' en tape, ça ne m' apporte rien de plus

elle sautera en 2016 pour le B96,
même mon chien n' a pas de puce,

LP

[jcc22]

Les personnes passant qui ont eu la puce suite aux visites médicale pour le permis E, C, CE, D, DE, ils ne garderons pas longtemps le permis avec la puce, si ils font une nouvelle visite médicale pour les permis cité.

C'est pas ça qu'on appelle une maladie nosocomiale ?

En attendant, moi je changerais de vétérinaire à leur place !

[Jevalsol]

j'ai passé ma visite et je verrai bien si j'ai la puce ou pas.

[raymondh]

elle ne devrait être supprimée qu'au 1° janvier

je parle au conditionnel car comme qui dirait c'est pas paru sur les textes