Plaques d'immatriculation noires
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Plaques d'immatriculation noires
Bonjour à tous,
Je fais appel à vous, car mon père, fervent caravanier depuis plus de 30 ans, se pose une petite question juridique.
Il est propriétaire d'une Tesserault 390 qui date de 79. Comme il est un peu maniaque avec ses véhicules, elle est dans un état quasi neuf... Avis aux collectionneurs qui veulent faire une offre !
Toujours est-il que la belle possède toujours ses plaques d'origine, avec lettres métalliques sur fond noir.
Il se demande donc si il a encore le droit de rouler avec ces plaques.
Peut-être que certains d'entre vous auraient une réponse ?
Je fais appel à vous, car mon père, fervent caravanier depuis plus de 30 ans, se pose une petite question juridique.
Il est propriétaire d'une Tesserault 390 qui date de 79. Comme il est un peu maniaque avec ses véhicules, elle est dans un état quasi neuf... Avis aux collectionneurs qui veulent faire une offre !
Toujours est-il que la belle possède toujours ses plaques d'origine, avec lettres métalliques sur fond noir.
Il se demande donc si il a encore le droit de rouler avec ces plaques.
Peut-être que certains d'entre vous auraient une réponse ?
Volvo V70 2.5D + Caravelair Ambiance 510
- fredetcie57
- Messages : 3980
- Inscription : 09 oct. 2006 21:51
- Localisation : 57 Metz FRANCE
Il a le droit de garder la plaque noire si la caravane a été achetée neuve. Si revendue elle doit avoir une plaque jaune ou blanche (c'est au nouveau proprio de la mettre) même si elle ne change pas de département mais bon si elle ne change pas de département, souvent le nouveau proprio ne change pas la plaque donc la laissera en noire.
Caravelair antares luxe 426 2014 (frigo xl freeze 150 l, mover reich) 1230 kg de PTAC.
Rav4 Hybride 2018 197CV (210Nm de couple à 4400 pour le thermique (moteur 2.5 l 155cv) et beaucoup plus de couple avec l'apport de l'électrique dès 0 tr/mn...) 4x4 poids tractable 1650kg
Rav4 Hybride 2018 197CV (210Nm de couple à 4400 pour le thermique (moteur 2.5 l 155cv) et beaucoup plus de couple avec l'apport de l'électrique dès 0 tr/mn...) 4x4 poids tractable 1650kg
Si elle ne change pas de département, on peut laisser la plaque noire.
http://www.flat4ever.com/showthread.php?t=36085
http://www.flat4ever.com/showthread.php?t=36085
Bonjour,
Il me semble qu'il y a des mesures spécifiques pour les véhicules anciens de plus de 25 ans, à la condition de les immatriculer en véhicules de collection....(à vérifier !)
Voir ici :
http://www.droitautomobile.com/4-categorie-1140129.html
"Quid des véhicules anciens ?
L’accord qui avait été conclu en février 2004 avec la FFVE, la fédération française des véhicules d’époque ne sera, semble-t-il, pas remis en cause.
Les anciennes disposant d’une carte grise collection pourront conserver leurs formats de plaque minéralogique originaux et surtout le lettrage blanc sur fond noir. "
Je pense que le club le plus à même de renseigner à ce niveau est le Rétro Camping Club de France (RCCF) dont voici l'URL :
http://www.rccf.net./club/what/what.php
Et bien sur les services préfectoraux dans la mesure de leur compétence...
Serge
Il me semble qu'il y a des mesures spécifiques pour les véhicules anciens de plus de 25 ans, à la condition de les immatriculer en véhicules de collection....(à vérifier !)
Voir ici :
http://www.droitautomobile.com/4-categorie-1140129.html
"Quid des véhicules anciens ?
L’accord qui avait été conclu en février 2004 avec la FFVE, la fédération française des véhicules d’époque ne sera, semble-t-il, pas remis en cause.
Les anciennes disposant d’une carte grise collection pourront conserver leurs formats de plaque minéralogique originaux et surtout le lettrage blanc sur fond noir. "
Je pense que le club le plus à même de renseigner à ce niveau est le Rétro Camping Club de France (RCCF) dont voici l'URL :
http://www.rccf.net./club/what/what.php
Et bien sur les services préfectoraux dans la mesure de leur compétence...
Serge
- fredetcie57
- Messages : 3980
- Inscription : 09 oct. 2006 21:51
- Localisation : 57 Metz FRANCE
Euh toutes blanches ou avec des chiffres noirs ?fredetcie57 a écrit :Je disais plus "que blanche" par rapport au jaune et blanc, je ne pense plus que les plaques jaunes soient encore dispo pour l'arrière, il n'y a plus que le blanc.
Je croyais que les futures plaques étaient à chiffres noirs sur fond jaune ?
(pour le France...)
Serge
Eh non, elles seront blanches à l'avant comme à l'arrière.
Les plaques d'immatriculation, identiques à l'avant et à l'arrière du véhicule, resteront au format actuel et seront de couleur blanche tant à l'avant qu'à l'arrière des véhicules.
http://www.motoservices.com/auto/carte_ ... lation.htm
Il est vrai que maintenant on ne va trouver que des blanches, comme pour les lampes de phare il y a quelques années, lumière blanche ou jaune, je défie quiconque de trouver des lampes jaunes.
Les plaques d'immatriculation, identiques à l'avant et à l'arrière du véhicule, resteront au format actuel et seront de couleur blanche tant à l'avant qu'à l'arrière des véhicules.
http://www.motoservices.com/auto/carte_ ... lation.htm
Il est vrai que maintenant on ne va trouver que des blanches, comme pour les lampes de phare il y a quelques années, lumière blanche ou jaune, je défie quiconque de trouver des lampes jaunes.
Quoique que pour les phares, certains constructeurs avaient les verres de phares teintés en jaune... Donc même avec une ampoule blanc, cela reste jaune...
Et les lampes jaunes sont encore trouvables dans certains pays ... http://www.nettodelar.com/default.aspx
Et les lampes jaunes sont encore trouvables dans certains pays ... http://www.nettodelar.com/default.aspx
Oui, je ne l'ai pas traduit.
C'est juste un site spécialisé dans les pièces citroën et qui donc vend des ampoules H4 (9 euros) et code asymétriques jaunes (3-4 euros) jaunes, comme à l'époque
Mais j'ai une voiture vendue à l'époque où en France c'était obligatoire et les verres des phares sont teintés en jaune. Donc même avec des ampoules blanches, l'éclairage reste jaune (et jaune assez foncé).
C'est juste un site spécialisé dans les pièces citroën et qui donc vend des ampoules H4 (9 euros) et code asymétriques jaunes (3-4 euros) jaunes, comme à l'époque
Mais j'ai une voiture vendue à l'époque où en France c'était obligatoire et les verres des phares sont teintés en jaune. Donc même avec des ampoules blanches, l'éclairage reste jaune (et jaune assez foncé).