voiture pour tracter une caravane de 1300 kg sans permis E

[Bonaud]

La différence entre G et G1
Le G, c'est pour le poids en flèche.

Tu sors cela d'où ??? (référence légale souhaitée...)

Et dans ce cas là tu prends lequel lors du calcul de la nécessité ou non du E/B ???
(Bréhon m'avait "le plus lourd des deux" mais il n'est pas repassé depuis un an !)

Serge

[patrice.for]

J'ai avancé depuis.

J'ai découvert que le champ G ne s'appliquait pas a mon véhicule puisque dans le champ J j'ai M1.

Donc G1 : poids à vide national s'applique. Je chercher maintenant à quoi corresponds ce poids à vide. (a vide de chez vide ou avec le carburant et liquides avec ou pas le conducteur, en hors de marche ??)

J'avance mais ........

[patrice.for]

Je viens de trouver cela
sur le site : http://adminet.com/eur/loi/leg_euro/fr_395L0048.html

2.6. Masse du véhicule carrossé en ordre de marche, ou masse du châssis cabine si le constructeur ne fournit pas la carrosserie (y compris fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant, outillage, roue de secours et conducteur) (°) (maximale et minimale)

[freteurr]

G1-G = différence de poids .
Certaines personnes ce sont renseigné, lu le certificat d'homologation, ont fait le calcul.
Ce qui donne G - G1 = ce que le véhicule tracteur en poids maxi de la flèche d'une remorque ou d'une caravane



@ patrice.for

Le G1 : comprend le poids à vide du véhicule tracteur + avec liquide de refroidissement, de frein, du carburant, et les autres accessoire. sans doute le conducteur de 75 kg (pour les véhicules qui possède l'homologation européenne).

[Bonaud]

@ freteurr

J'aurais souhaité un texte légal, par exemple sur http://www.legifrance.gouv.fr
Important pour le poids à vide à prendre en compte lors de la nécessité du E/B !

Par ailleurs, le "poids à vide en ordre de marche" n'existe pas dans notre code de la route français qui ne connait que "le poids à vide" !!!
(sauf changements très récents !)

Serge

[freteurr]

Concernant le poids à vide en ordre de marche, nous en avons dans plein de sujet.
Le poids à vide en ordre de marche, c'est une loi européenne. Les véhicules avec les homologations européennes sont homologué avec des normes européennes. Donc les poids à vide sur les certificats d'immatriculation (carte grise), c'est le "poids à vide en ordre de marche".


G - G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur
(G moins G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur).

[patrice.for]

Sur la directive européenne pour les véhicules à moteur de la catégorie M1, dont j'ai mis le lien plus tot.

Il est possible de lire: à l"Appendice "
1.1. à vide, c'est-à-dire en ordre de marche au sens du point 2.6 de l'appendice 1 de l'annexe I mais sans conducteur;

Donc la masse à vide d'un véhicule M1 est la masse en ordre de marche et donc Masse du véhicule carrossé en ordre de marche, ... (y compris fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant, outillage, roue de secours et conducteur)

Ce n'est pas moi qui est écrit je n'ai fait que du copié collé.

[Bonaud]

@ freteurr

Tu ne trouveras pas cette expression dans le code de la route français, même si c'est reconnu au niveau européen !

J'avais recherché sur http://www.legifrance.gouv.fr rubrique code de la route, le texte européen n'a pas été intégré au droit français par vote du Parlement français, il n'existe pas en droit français, il n'existe qu'UN poids à vide !!!

G - G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur
(G moins G1 = c'est le poids maxi en flèche que le véhicule tracteur peut accepté, et homologué par le constructeur).

Tu peux le prouver par un texte français, un article du code de la route, un article de loi ???
J'en serais fort étonné....

Serge

[Bonaud]

Sur la directive européenne pour les véhicules à moteur de la catégorie M1, dont j'ai mis le lien plus tot.

Elle n'a pas été validée par le parlement français, et ne figure donc pas dans notre code de la route !

Serge

[freteurr]

Je ne sais pas si ta Xantia possède une homologation européenne.
La Mercedes qui est dans ma signature possède une homologation européenne, donc respecte les normes européennes de l'époque et non les normes françaises. Donc, c'est bien poids à vide en ordre de marche, et non le poids à vide français

Les véhicules qui possède une homologation européenne, il faut regardé les lois européennes et non les lois françaises.
Un pays de l'union européenne ne peut pas assouplir les normes européennes. Car les voitures qui sont vendu sur le sol européen possède obligatoirement une homologation européenne.





Pour ce point, personne ne fera changé.

[Bonaud]

@ freteurr

Tout le monde sait que ta parole vaut parole d'évangile !!!
En droit tu en remontrerais au Conseil d'État voire au Conseil Constitutionnel !

Mais désolé, pour qu'une loi européenne soit valable dans un pays de l'Union, il faut qu'elle ait été ratifiée par le gouvernement de ce pays, en l'occurence pour la France, le Parlement Français....
A ma connaissance cela n'a pas encore été fait pour le "poids à vide en ordre de marche", le code de la route officiel français ne connait pas cette notion !

On le voit bien par ailleurs avec la future évolution du permis B et E/B au 19 janvier 2013, car il y a longtemps que la directive le concernant existe....

Serge

[freteurr]

Les voitures qui possède une homologation européenne, sont faite avec les lois et normes européennes, et non avec les lois et normes françaises.
Quand PSA et groupe Renault qui vendent leurs voitures sur le sol français et autres pays européen, elles sont homologué avec les lois et normes européennes, et non avec les lois et normes françaises



Un exemple, avec les feux de jours sur les voitures, qui sont obligatoire sur les nouveaux modèles depuis 2011. Cette loi est une loi européenne, cette loi existe t-elle dans la loi française. Si ce n'est pas le cas, pourtant obligatoire pour les nouveaux modèles commercialisé depuis 2011, même pour une voiture vendu sur le sol français.

[Bonaud]

@ freteurr

Justement, j'avais demandé un juriste qualifié à Olivier, tu tombes à pic !!!
(véridique, tu peux vérifier cette demande si tu le souhaites, parce que personnellement j'en ai marre d'ergoter sur des conneries, il y a mieux à faire...)

Serge

[patrice.for]

Je suis désolé d'avoir évoquer un sujet à confie.

Je viens de trouver cela, mais ce n'est toujours pas un site officiel.
http://www.passion-quad.net/infos/REGLE ... MORQUE.pdf

[Bonaud]

@ patrice.for

Ceci tu l'as sur le site :
Nécessité ou non du E/B (texte !) :
http://www.lacaravane.com/documents/eb.htm

Feuille de calcul pour le maxi remorquable hors report de charges :
http://www.lacaravane.com/documents/poids-tractable.htm

De toutes façons, tout cela sera obsolète au 19 janvier 2013 suite à demande européenne entrée dans la législation française, voir :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 43&t=23862

Le texte OFFICIEL FRANCAIS est là :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20130119

Et par ailleurs, permettez-moi de citer freteurr dans ce qu'il a écrit ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 75#p347983

C'est bien une loi européenne. Mais pour quelle soit reconnu en France, il fallait quelle soit voté par les parlements français. Alors que dans certains pays pas besoin de voté une loi européenne par le parlement de leur pays.
Si ce n'est pas se condredire, je n'y connais rien !!!


La dernière mise à jour est ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... &start=120

Avec les 3 articles et tableaux importants.... Ceci peut encore évoluer d'ici le 19 janvier 2013 !
http://cjoint.com/?BCfoZPIuluk

http://cjoint.com/?BCfo07W4tuN

http://cjoint.com/?BCfo2LpFtY1

Serge