histoire de PTAC et de Charge utile

[freteurr]

Pour certaines questions, il vaut mieux posé la question par courrier au siège de l'assurance, ils vont répondre. Et de bien gardé la lettre.


Par contre tracté une remorque d'une 1 tonne à vide et le PTAC de est 2 tonnes, avec une 206, pourquoi pas si la loi le permet.
Mais il faut avoir le permis qui correspond, car la somme des PTAC pourrait dépassé les 3500 kg.

[Guile]

Comme précisé dans un autre post, j'ai reçu une réponse orale de mon assureur.

ON NE PEUT PAS tracter une telle remorque.

J'attends sa confirmation par écrit que j'ai demandé par courrier papier. Je la scannerais et la mettrais ici.

[gwen 72]

Mon beau père est assureur dans l'Orne, et pour lui, on peut...
tant que le texte de loi est respectée, qu'il n'y a aucune surcharge, que le permis adéquat est en cours de validité, et que chaque élément est assuré, pas de soucis.

[Bonaud]

@ Guile

Pas tout à fait mon avis, mais celui-ci compte peu !!!
En effet le R312-2 parle de poids réels, et nulle part de PTAC....

Après un long échange de mail avec Olivier, j'ai contacté un ami assureur de haut niveau et donnant des cours de droit orientés "assurances"...
Ayant commencé assureur de quartier, il en est maintenant à assurer des musées prestigieux et autres choses aussi importantes...

Pas certain que j'aie une réponse par retour de mail immédiate, car il est possible qu'il se renseigne aux services juridiques de sa compagnie, et auprès de juristes professionnels, y compris des professeurs de droit et des magistrats...

Mais on saura à quoi s'en tenir, car il n'y a qu'une version possible de ce genre de chose, c'est faisable ou pas, les compagnies d'assurances devant ensuite suivre la loi... Ce n'est pas elles qui font la loi en tous cas...

Bien sur je copierais sa réponse ici !

Serge

[Jevalsol]

Le mieux c'est de contrôler son poids quand la caravane est chargée

[Bonaud]

@ Pouxi

Pas toujours simple de trouver de quoi la peser !!!
(surtout dans les grandes agglomérations...)

Serge

[Jevalsol]

oui mais en vacance tu trouve des bascules automatiques dans pas mal de villes moyennes

[Bonaud]

Après un long échange de mail avec Olivier, j'ai contacté un ami assureur de haut niveau et donnant des cours de droit orientés "assurances"...
Ayant commencé assureur de quartier, il en est maintenant à assurer des musées prestigieux et autres choses aussi importantes...
Bien sur je copierais sa réponse ici !
Serge

Bonjour,

Reçu réponse, mais l'assurance voiture n'est pas de son domaine....

Serge

[Bonaud]

oui mais en vacance tu trouve des bascules automatiques dans pas mal de villes moyennes

Possible, mais si tu es en infraction, c'est trop tard une fois parti en vacances !!!

Serge

[Noune]

Bonjour a tous,

Je me suis posé cette question de définition exacte du PTRA il y a 3 ou 4 ans. J'avais contacté plusieurs personnes à ce sujet, dont les réponses variaient toutes avec plus ou moins de justifications.

Un professionnel de fabrications de remorques près de chez moi avait vendu une remorque à un certain PTAC , le client avait un utilitaire, le fabriquant lui dit alors de bien faire attention a ne pas charger sa remorque au Maxi et son utilitaire au maxi également car il dépasserai le PTRA, par contre le fait que la remorque était vide ( je crois me souvenir que c'était un plateau), pas de problème. Le client s'en va en respectant PTRA de l'ensemble, et PTAC de remorque et tracteur.
Quelques kilomètres plus loin, arrêté par la gendarmerie avec la remorque toute neuve, autre discours, la somme des PTAC dépasse le PTRA, verbalisation. Je tient cette histoire du vendeur lui même, qui m'a assuré bien faire attention à cette somme de PTAC et ne plus chercher à comprendre, il vend ses remorques en précisant bien que la somme des PTAC ne doit pas dépasser le PTRA.

Je téléphone à la gendarmerie en question, on me répond évidemment la même chose.

Vendeur de caravane, réponse identique ...

Je téléphone alors à un auto école, le moniteur faisant les formations PL ne s'étonne pas du tout de ma question, la police l'avait déjà contacté à ce sujet parce qu'il avaient arrêté une semi et qu'il avaient un doute sur la question, il leur avait répondu clairement qu'en aucun cas la somme des PTAC n'est égale au PTRA.
Je lui donne l'explication de la gendarmerie, mais pour lui s'est clairement une mauvaise interprétation des textes de loi du code de la route.

De quoi apporter de l'eau à ton moulin Gwen 72 ...

Cordialement.

[Bonaud]

@ Noune

Le PTRA (Poids Total Roulant Autorisé) n'a jamais été la somme des PTAC !!!

Aucun texte de loi ne dit cela....

Pour faire simple, comment pourait-on effectuer un report de charges autorisé par le constructeur qui de par sa nature même fait dépasser la sommes des PTAC ???

Le client en question a tout intérêt à contester, y compris jusqu'au tribunal, car son PV n'est pas basé sur un article du code de la route, il est donc nul !!!
J'aimerais d'ailleurs bien savoir comment il a été rédigé... !!!

Serge

[Noune]

Le poids maxi tractable serait donc PTRA - poids réel du véhicule tracteur tout en respectant le PTAC de la remorque ?

[Bonaud]

@ Noune

Je ne l'exprimerais pas ainsi !

Mais plutôt que la somme des poids réels ne doit pas dépasser le PTRA, et que aucun PTAC ne soit dépassé...

Mais je suis dans le brouillard avec les poids réels... D'autant qu'il faut aussi tenir compte des préconisations du constructeur de la tractrice, ainsi mon C5 peut tracter 1600 kg (et cela correspond à PTRA-PTAC) et 1800 kg avec report de charges, ce sont les préconisations Citroën donc à respecter, mais j'ai l'habitude de raisonner en PTAC, hors ce peut être 1600/1800 en poids réels, je n'en ai pas la preuve, je la recherche....

Serge

[freteurr]

La Mercedes, le poids tractable est de 1900 kg, ce que l'ont retrouve avec PTRA-PTAC.

[gg22]

bonjour

constructeur
Masse maximum remorquable, en kg : sans frein / avec frein
je pense poids réel